Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - modificatif n°4

07 juin 2010

Délibération n° 6 - Conseil municipal de Cannes du 7 juin 2010 - Budget Principal Ville - Exercice 2010 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - modificatif n°4

Par délibération en date du 18 décembre 2009, le Conseil Municipal s'est prononcé en faveur des attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes, en contrepartie d'obligations d'informations. Depuis cette date, un certain nombre de changements sont intervenus. Aussi, il convient de procéder aux modifications et compléments suivants sur la liste :

Subventions de fonctionnement inférieures à 10.000 € nécessitant la production des comptes de l'association :

JEUNESSE:

• Association Cannes Académie Sports : 1.500 € (subvention exceptionnelle pour l'activité Boxe sur le quartier Saint Louis à Cannes),
• Culture et Avenir: 1.000 € (attribution dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale),
• Médiation 06: 2.000 € (attribution dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale).

AFFAIRES SOCIALES :

• Centre d'Information sur le Droit des Femmes et de la Famille 06 (CIDFF) : 2.170 €.

SPORTS :

• Association Sportive Stanislas de Cannes : 300 € (subvention exceptionnelle, aide au déplacement de l'équipe minimes au championnat de France de Volley-ball UNSS),
• Aloha Beach-Club : 800 € (subvention exceptionnelle),
• Racing Club Boulistes de Cannes : 200 € (subvention exceptionnelle aménagement nouveau local du club).

PERSONNEL :

• Union Locale de la Confédération Française des Travailleurs Chrétiens (CFTC) : -1.945 €,
• Union Locale de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : 200 €,
• Union Locale de la Confédération Française de l'encadrement (CFE-CGC) : -1.419 €,
• Union Locale des Syndicats Force Ouvrière de Cannes et Région (FO) : - 2.122 €.

Subventions de fonctionnement supérieures à 10.000 € soumises aux obligations citées par conventions nominatives :

SPORTS :

• Cannes Aero Sports Boules : 1.500 € (subvention exceptionnelle),
• Association Sportive Cannes Volley Ball : 25.000 € (subvention exceptionnelle pour leur qualification à la coupe d'Europe 2010/2011),

PERSONNEL :

• Union Locale des Syndicats Confédérés de Cannes et de la Région (CGT) : - 524 €.

COMMUNICATION : 

• Association Cannes Cinéma: 51.600 € (subvention exceptionnelle pour Ciné quartier 2010).

AFFAIRES SOCIALES :

• A valoir lutte contre l'exclusion : -29.758 €,
• Centre Familial Charles Vincent - La Chrysalide : 3.000 €,
• Parcours de Femmes : 10.000 € (subvention exceptionnelle),
• Espace Santé Jeunes du Bassin Cannois : 3.000 €. -JEUNESSE:
• A valoir cohésion sociale : + 11.588 €
• A valoir cohésion sociale : -72.588 € (attributions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale),
• Régie Bocca Services : 27.000 € (attribution dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale),
• Centre Familial Charles Vincent : 4.588 € (attribution dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale),
• Cannes Bocca Loisirs Jeunesse : 4.000 € (attribution dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale),
• Chantiers des Jeunes de Provence et de la Côte d'Azur : 4.000 € (attribution dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale),
• M.J.C Centre Social Cœur de Ranguin : 600 € (subvention exceptionnelle, organisation d'un concert le 25 juin 2010, dans l'esprit de la semaine de la musique et du Festival des droits de l'Enfant).

La Commission des Finances et du Budget, dans sa séance du 31 mai 2010, a été consultée.

Il convient pour le Conseil Municipal de se prononcer sur ces modifications et nouvelles attributions.