Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"

20 octobre 2008

Délibération n°45 - Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"

Dans le cadre de la mise en oeuvre de sa politique sportive et dans un souci de clarification de ses relations contractuelles avec les associations percevant une subvention municipale, la Ville de Cannes a décidé de passer une convention avec les associations sportives en vue de la promotion et du développement des activités physiques et sportives.

Ces conventions pluriannuelles de partenariat fixent notamment les obligations et responsabilités de chaque partie et indiquent précisément les objectifs que les associations s'engagent à poursuivre et à réaliser ; ces objectifs sont quantifiés ou quantifiables, déclinés en actions, qui sont elles-mêmes quantifiées ou quantifiables.

Depuis plusieurs années, l'Association 3Aloha Beach Club3 dont l'objet social est la pratique du beach-volley, l'organisation de tournois, d'animations et de manifestations sportives prend une part grandissante dans la vie sportive de la Commune en y organisant le Trophée International de Beach-Volley, en entraînant des équipes de haut niveau et en initiant de nombreux jeunes cannois à la pratique du beach-volley.

Compte tenu de l'intérêt public local que présente l'action de cette association pour la Ville de Cannes, cette dernière a décidé de lui accorder une aide.

C'est pourquoi, il a été jugé nécessaire de passer une convention avec l'Association « Aloha Beach Club », association Loi 1901, qui grâce à son objet sportif, organise, anime et participe à la politique sportive municipale.

La Commission Education, Vie Scolaire, Jeunesse et Sports a été consultée lors de sa séance du 15 octobre 2008.

Le Conseil Municipal est donc appelé à :

- approuver la convention à intervenir entre la Ville de Cannes et l'Association sus-mentionnée ;

- autoriser Monsieur le Député-Maire, ou à défaut Madame le Conseiller Municipal délégué aux Sports, à signer cette convention ainsi que tous actes afférents à intervenir et toutes pièces ou documents nécessaires à sa bonne exécution ;

- prévoir les crédits nécessaires au budget primitif 2009, nature 6574.