Cannes Solidaire
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Conseil Municipal
- conseil du 2008-07-21
- Ordres du Jour
- Conseil municipal du 1er février 2010
- Conseil municipal du 18 décembre 2009
- Conseil municipal du 30 novembre 2009
- Conseil municipal du 9 novembre 2009
- Conseil municipal du 14 septembre 2009
- Conseil municipal du 29 juin 2009
- Conseil Municipal du 4 mai 2009
- Conseil Municipal du 4 janvier 2009
- Conseil municipal du 23 juin 2008
- Conseil municipal du 2 juin 2008
- Interventions du Groupe Socialiste
Articles du Dossier : Conseil Municipal
conseil du 2008-07-21 - 02/03/2010
Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime
Délibération°2 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime... lire
Petite Enfance - 20/01/2010
Délégation de Service public - concession pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes
Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver le choix de la Société PEOPLE AND BABY en tant que délégataire de service public pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes... lire
Ordres du Jour - 20/01/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 1er février 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 1er février 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Pierre SITE - 20/12/2009
Hygiène désastreuse dans les cantines scolaires - intervention de Pierre Site
Si les anomalies relevées dans les cantines l'avaient été par les services de contrôle de l'hygiène dans un restaurant classique, celui-ci risquerait une fermeture administrative.... lire
Pierre SITE - 20/12/2009
Palais des Festival - DSP SEMEC - Intervention de Pierre Site
L'objectif du Palais des Festivals et des Congrès ne doit pas être de faire vivre le Palais des Festivals et des Congrès mais de faire vivre les Cannois et leurs entreprises.... lire
Ordres du Jour - 19/12/2009
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 18 décembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du vendredi 18 décembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération 49. Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Pierre SITE - 09/12/2009
Charte entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - intervention de Pierre Site
Délibération 39.- Renouvellement de la charte passée entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - BOUYGUES TELECOM - ORANGE TM - SFR... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
Modification du tableau des effectifs - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°38.- Modification du tableau des effectifs... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
hélistation - intervention d'Apolline Crapiz
37.- Hélistation Quai du Large - Avenant n°1 à la convention d'occupation du Domaine Public Portuaire du Port de Cannes 1 en date du 6 juin 2005 - Avenant à la convention du 10 février 2009 relative aux avances consenties par la CCINCA dans le cadre de la délégation de service public de l'Hélistation "Quai du Large" de Cannes - Résiliation par la CCINCA de la convention d'affermage en date du 27 septembre 2007 - reprise du service en régie - Tarif applicable... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009
Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. - intervention de Pierre Site
Délibération n°23. Acquisition amiable à l'euro symbolique d'une fraction d'une contenance cadastrale de 2210 m2 environ libre de toute occupation et de tout bâti à détacher d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. cadastrée section DK n° 82 d'une contenance cadastrale totale de 3829 m2 et sise 2 Chemin des Araucarias à Cannes... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009
Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°1 - Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - Analyse triennale - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Cession de la Ville au Conservatoire du Littoral - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n° 18.- Cession par la ville de Cannes au prix de 1 euro symbolique au profit du Conservatoire du Littoral et des Rivages lacustres de diverses parcelles de terre situées à Cannes à la Croix des Gardes... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Avenant au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°14. Avenant n°2 au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Programme local de l'Habitat - intervention d'Apolline Crapiz
DELIBERATION n°2 - Séance du Conseil Municipal du lundi 9 novembre 2009 -Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure... lire
Ordres du Jour - 28/11/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 30 novembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 30 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 11/11/2009
Convention Région PACA / Ville de Cannes - intervention d'Apolline Crapiz
En contribuant à hauteur de 38 millions d'euros aux projets structurants de développement de la Ville, la Région et son président Michel VAUZELLE s'inscrivent dans une vision équilibrée du développement des territoires.... lire
Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
OPHLM - Réaménagement de la dette
Office Public de l'Habitat Cannes et Rive Droite du Var - Réaménagement de la dette ... lire
Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure
La Ville de Cannes ayant fait de l'Habitat et du Logement, une priorité municipale, s'engage dans une procédure de Programme Local de l'Habitat (P.L.H.).... lire
Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
Partenariat entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes - période 2009-2013
Convention de partenariat à intervenir entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes pour la période 2009-2013 intitulée "Contrat de développement Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/Ville de Cannes"... lire
Ordres du Jour - 05/11/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 9 novembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 9 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Logement social - 15/10/2009
Aide financière à la société PARLONIAM
DELIBERATION n° 7 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Attribution d'une aide financière à la Société Anonyme PARLONIAM pour l'adaptation d'un logement de 2 pièces situé dans la résidence 7 rue André Chaude à Cannes ... lire
Ville de Cannes - 10/10/2009
Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel
DELIBERATION n° 17 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Organisation de l'édition 2010 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière ... lire
Associations - 10/10/2009
Salon des Associations 2009
DELIBERATION n° 16 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Salon des Associations 2009... lire
Logement social - 10/10/2009
OPHLM : remise gracieuse frais de stationnement
DELIBERATION n° 15 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Régie de stationnement police municipale - demande de remise gracieuse au profit de l'Office Public de l'Habitat de Cannes ... lire
Restos du Coeur - 10/10/2009
Restos du Coeur : mise à disposition de nouveaux locaux
DELIBERATION n°14 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Mise à disposition au profit de l'Association "Les Restos du Coeur" de locaux situés à Cannes, 99 rue Georges Clemenceau - Dépôt d'une demande de permis de construire pour changement de destination ... lire
Ville de Cannes - 05/10/2009
Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes
DELIBERATION n° 12 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 -Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes A.D.A.A.M. - Remplacement d'un représentant de la Ville de Cannes.... lire
Ville de Cannes - 05/10/2009
Distribution publique d'électricité
DELIBERATION n° 13 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Désignation des représentants pour la conférence relative à la distribution publique d'électricité. ... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 14/09/2009
Famille Santos : intervention d'Apolline Crapiz en conseil municipal
Intervention suite à la régularisation de la famille Santos... lire
Ordres du Jour - 14/09/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 14 septembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 14 septembre 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Nice Matin - 29/07/2009
Cannes La Bocca : le centre aquatique boit la tasse
Lors du dernier conseil municipal, la majorité a présenté une version allégée du complexe Pierre-de-Coubertin à La Bocca. Le devis ne dépasse plus 18 millions d'euros, quand en 2006, il était de 27 millions.... lire
Apolline CRAPIZ - 26/07/2009
Commission de Gérontologie - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos de la Commission de Gérontologie... lire
Apolline CRAPIZ - 26/07/2009
Projet urbain Cannes Marchandises - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos du projet urbain Cannes Marchandises... lire
Apolline CRAPIZ - 26/07/2009
Aide financière à la Logirem - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos du vote d'une aide financière à la Logirem... lire
Budget - 25/07/2009
Partenariat Cannes - ERDF - GRDF
Politique de la Ville - Conventions de Partenariat entre la Ville de Cannes, Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et Gaz Réseau Distribution France (GrDF)... lire
Quartier Ranguin - 25/07/2009
Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes
Opération "Coeur de Quartier" - Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes avec prise de possession anticipée... lire
Transports - 25/07/2009
Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse - Concertation publique
Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse - Concertation publique... lire
Cercle des Nageurs de Cannes - 25/07/2009
Traversée de la Baie de Cannes à la nage
1) Convention avec l'Association Cercle des Nageurs de Cannes relative a l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes 2009 2) Convention avec l'Association Les Amis de l'Ile Ste Marguerite relative à l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2009... lire
AS Cannes Football - 25/07/2009
Conventionnement entre la Ville de Cannes et l'AS Cannes Football
1) Conventionnement entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football". Financement des missions d'intérêt général. saison sportive 2009-2010. 2) Contrat de prestations de services entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football" portant sur l'achat de places et d'espaces publicitaires. Saison sportive 2009-2010. Marche négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 35-11, 8° du Code des Marchés Publics.... lire
Evènements - 25/07/2009
Organisation du Tournoi FIFPro
Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à l'Union Nationale du Football Professionnel pour l'organisation du Tournoi FIFPro, du 10 au 12 juillet 2009... lire
Tennis Municipaux - 25/07/2009
Mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Cote d'Azur de Tennis
Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Côte d'Azur de Tennis... lire
Plages de Cannes - 25/07/2009
Plage Mace - 2ème Tournoi de Football Sand
Plage artificielle Mace - 2ème Tournoi de Football Sand - les 3 et 4 juillet 2009 exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire
Plages de Cannes - 25/07/2009
Plage MACE - tournoi de beach volley - 6 septembre 2009
Plage artificielle MACE - ASLM CANNES SECTION VOLLEY BALL - Organisation d'un tournoi de beach volley le 6 septembre 2009 - exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire
Piscines - 25/07/2009
Construction du centre aquatique Pierre de Coubertin - Avenant aux marchés
Construction du centre aquatique "Pierre de Coubertin" :
I ) - Avenant N° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre N° 04/109 portant sur l'optimisation du programme de construction et sur la fixation du forfait provisoire de rémuneration du maître d'oeuvre
2) - résiliation du marché N° 04/1 61 -05 : assistance a la maitrise d'ouvrage pour la haute qualité environnementale (AMO hqe)
3) - Avenant N°1 aux marchés N° 04/161 -01 « Contrôleur technique (CT)», N° 04/161 -02 « Coordinateur Sécurité et Prévention de la Santé (CSPS) » et avenant N° 2 au marché N° 04/161 -04 « Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) » pour la reprise des études de la phase avant-projet sommaire (APS) à la phase projet (PRO)... lire
MJC - 25/07/2009
Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume
Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume et des activités d'animation sur les quartiers Ste Jeanne-Frayère, Caravelles - Transfert de gestion de la Villa Frayère - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la MJC Ferme Giaume - Convention de mise a disposition de locaux avec le Groupement d'Intérêt Public "Cannes Bel Age"... lire
Cannes Jeunesse - 25/07/2009
Association Cannes Jeunesse - Activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Ste Marguerite
Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Ste Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant N°6... lire
Budget - 25/07/2009
Demande de subvention FISAC à l'Etat
Demande de subvention à l'Etat pour la réalisation du programme d'actions de la phase 2 du F.I.S.A.C.... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Construction du complexe tennistique municipal Maurice Chevalier
Construction du complexe tennistique municipal « Maurice Chevalier » - Avenants N° 2 au marché N° 07/163 macro lot N°1 et macro lot N°2 ... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage
Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre N°03/314... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Maintenance des installations hydrauliques GDF SUEZ
Maintenance des installations hydrauliques (réseaux secondaires des piscines) - Avenant N°1 au marché N° 06/275.5 portant sur le changement d'entité de COFATHEC en GDF SUEZ énergie services... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Travaux de rénovation des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes
Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Avenant N°1 au marché de coordination Sécurité Système Incendie N° 05/281.03 portant sur la fusion / absorption de la société AKSSION avec la société DEKRA SYSTEMES... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Cession des marchés à la société SFR
Fusion absorption de la Société NEUF CEGETEL par la société SFR Cession des marchés à la société SFR - avenant N°3 au marche 05/114 lots N°1 et 2 - avenant N°1 au marché 06/173 lots N°1 et 2... lire
Budget - 25/07/2009
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009 - Révision de la grille des tarifs... lire
Budget - 23/07/2009
Subvention régionale Faculté des Métiers
Demande de subvention régionale par la Faculté des Métiers dans le cadre du dispositif Entreprendre au Lycée et au C.F.A.... lire
Bâtiments - Travaux - 23/07/2009
Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes
Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes - résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre N° 05/276 et des marchés de prestations intellectuelles N° 06/089 lot N° I - contrôle technique (CT), lot N° 2 - Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), lot N° 3 - ordonnancement pilotage et coordination (OPC) et N° 06/252 assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Economiste... lire
Culture - 19/07/2009
Projet Bon Voyage les Orgues
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Les Amis de l'Orgue de Cannes dans le cadre du projet d'animation "Bon Voyage Les Orgues!"... lire
Culture - 19/07/2009
Convention entre la Ville de Cannes et l'ADEME06 - ORFEO 2009
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association départementale pour le développement musical des Alpes-Maritimes (a.d.e.m. 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2009... lire
Culture - 19/07/2009
Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat
Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat (l'Inspection Académique des Alpes-Maritimes et la Direction Regionale des Affaires Culturelles de la Region Provence-Alpes-Cote d'Azur)... lire
Culture - 18/07/2009
Création "Pass Cannes Culture" été 2009
Création du Pass Cannes Culture 2009 lié aux activités culturelles proposées la Ville de Cannes. ... lire
Expositions - 18/07/2009
Organisation des activités estivales des Musées de Cannes et du Centre d'Art la Malmaison - été 2009
Eté 2009 - Exposition Bellini - Exposition Capron... lire
Budget - 18/07/2009
Attribution de subvention - aide aux devantures commerciales- dossier BACCHUS CAFE
Attribution d'une subvention de 500 ? à Mr Philippe YVON pour les travaux d'amélioration de la devanture commerciale de l'établissement dénommé « BACCHUS CAFE » 17 rue du Mimont, 06400 Cannes.... lire
Prévention - Sécurité - 18/07/2009
Exploitation par la Société des Hotels Reunis d'Installations Classées de Compression - Réfrigération - Combustion soumises a Autorisation - Avis du Conseil Municipal
Avis favorable à la demande de l'hôtel Carlton d'exploiter des installations classées de compression-réfrigération et de combustion, conformément à la réglementation applicable en la matière.... lire
Budget - 18/07/2009
Extension du crématorium - Depôt d'une demande de permis de construire
Une extension du crématorium est nécessaire, comprenant : une nouvelle salle d'accueil d'environ 90m2, un bureau pour les formalités administratives, un local pour un 3ème four.... lire
Prévention - Sécurité - 14/07/2009
Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt sur Cannes
La Préfecture des Alpes-Maritimes a fait parvenir en mairie un dossier relatif au projet de Plan de Prévention du Risque Incendie de Forêt (P.P.R.I.F.) de Cannes, qui sera soumis à enquête publique prochainement.... lire
Conseil Municipal - 07/07/2009
Cannes - protocole transactionnel ASCENSIO
PROTOCOLE TRANSATIONNEL CONCLU ENTRE LA VILLE DE CANNES ET MONSIEUR ASCENSIO - INDEMNISATION DOMMAGE CONSÉCUTIF A UN DEGAT DES EAUX... lire
Conseil Municipal - 07/07/2009
LE MOCCA - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
LE MOCCA - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - INDEMNISATION DES FRAIS DE REMISE EN ÉTAT D'UNE JARDINIERE PUBLIQUE AU PROFIT DE LA VILLE DE CANNES... lire
Conseil Municipal - 07/07/2009
Mise à disposition d'un terrain pour Cannes Bel Age
MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SISE 71 BOULEVARD DU PERIER A CANNES EN FAVEUR DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC "CANNES BEL AGE "... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Tennis Municipaux de Cannes - Intervention de Pierre SITE
Nous sommes réservés sur ces tennis, nous avons eu l'occasion d'en parler. Encore un avenant. Cela porte à près de 13 M? d'investissement le coût de ces travaux et, encore, la partie concernant la Fédération n'a pas commencé.... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Chevaux de la Croix des Gardes - intervention d'Apolline CRAPIZ
Conseil du 29/06/209 - Délibération n°16. Modification des astreintes liées au logement par nécessité absolue de service situé à la villa "Bulher - Les Palmiers" - Attaché au Poste de palefrenière de la Brigade Equestre.... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Protocole transactionnel - Intervention de Pierre SITE
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n°12. Le Mocca - Protocole transactionnel - Indemnisation des frais de remise en état d'une jardinière publique au profit de la Ville de Cannes... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz
PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz - conseil municipal du 29 juin 2009... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Compte administratif 2008 - Intervention d'Apolline CRAPIZ
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n°5. Approbation des Comptes Administratifs - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets annexes... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Dette de la ville de Cannes - Intervention de Mme Crapiz au conseil municipal
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n° 3. Rapport de la mission d'information et d'évaluation sur l'état de la dette et des finances... lire
Piscines - 30/06/2009
Piscine olympique de Cannes - Intervention de Pierre SITE au Conseil municipal du 29 juin 2009
Nous sommes favorables à la construction d'un bassin de 50 mètres, mais pas pour autant favorables au projet tel que présenté là. Nous pensons qu'il faudrait reprendre ce dossier sur certains points.... lire
Conseil Municipal - 29/06/2009
COMMISSION CONSEIL EXTRA-MUNICIPALE DE GERONTOLOGIE
COMMISSION CONSEIL EXTRA-MUNICIPALE DE GERONTOLOGIE... lire
Conseil Municipal - 29/06/2009
REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE CANNES AU SEIN DU SIAUBC
DESIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE CANNES AU SEIN DU SIAUBC FAISANT SUITE A LA MODIFICATION DES STATUTS DU S I A B C PAR DELIBERATION EN DATE DU 29 JUIN 2009... lire
Ordres du Jour - 24/06/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 29 juin 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 29 juin 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Nice Matin - 08/05/2009
Palais des victoires - La gauche ne lâche pas le morceau
Mme Courtade accuse la gauche de s'emparer du problème du coût de construction du Palais des Victoires à des fins de politique politicienne. La polémique sur ces sujets n'est pas politicienne, elle est politique. ... lire
Radio Côte d'Azur - 08/05/2009
Cannes, rapport de la Cour des Comptes : l'interview de Pierre Site
Interview de Pierre Site, conseiller municipal d'opposition socialiste pour qui l'explosion du coût de la réalisation du Palais des Victoires, épinglée par le rapport de la Cour des Comptes, est symbolique de la gestion actuelle de la municipalité actuelle.... lire
Communiqués - 06/05/2009
A propos de polémiques politiciennes - Réponse à Mme Courtade
Accuser la gauche de polémique politicienne lorsque l'on brigue un mandat de sénatrice, tel est l'exploit réalisé par Mme Anny Courtade.... lire
Apolline CRAPIZ - 04/05/2009
Budget communication de la Ville de Cannes
Interpellation du Maire par Apolline Crapiz au sujet du budget communication de la Ville de Cannes... lire
Vie Politique - 04/05/2009
Justice de classe à Cannes: l'intervention d'Apolline Crapiz
Les nouvelles législations votées par la droite s'adossent à une vision profondément manichéenne du rapport entre liberté et sécurité. L'augmentation des risques, justifie aujourd'hui la mise en place de régimes d'exception et la relégation au second plan des libertés de circulation, d'expression ou d'association.... lire
Budget - 04/05/2009
Cannes : Intervention de Pierre SITE sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes
Le rapport de la cour régionale des comptes confirme ce que nous disons depuis toujours. Ce n'est d'ailleurs pas une surprise de constater que les éléments figurant dans ce rapport recoupent ce que nous avons évoqué au nom du Parti Socialiste au sein de la commission sur la dette de Cannes.... lire
Conseil Municipal du 4 mai 2009 - 04/05/2009
Conseil municipal du 4 mai 2009 : ordre du jour
Parmi les délibérations : le rapport de la Cour Régionale des Comptes, la privatisation de la petite enfance, la justice de classe mise en oeuvre à Cannes... lire
Nice Matin - 10/04/2009
ZAC place du Gaz : un projet contesté
Lors du dernier conseil municipal, l'opposition a fait savoir qu'elle était d'accord sur le principe, mais pas sur les modalités... lire
Conseil Municipal - 05/01/2009
Conseil municipal du 5 janvier 2009 - Ordre du Jour
Conseil municipal portant notamment sur le budget 2009 de la ville de Cannes.... lire
Ordres du Jour - 21/07/2008
Conseil municipal de Cannes du 21 juillet 2008 : ordre du jour
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du vendredi 21 juillet 2008 à 15h00 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
conseil du 2008-07-21 - 21/07/2008
Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation
Délibération°1 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation... lire
conseil du 2008-07-21 - 21/07/2008
Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant
Délibération°5 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant... lire
conseil du 2008-07-21 - 21/07/2008
Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var
Délibération°6 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var... lire
conseil du 2008-07-21 - 21/07/2008
Résiliation anticipée du bail commercial
Délibération°7 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Résiliation anticipée du bail commercial en date du 15 avril 2000 liant la SARL ANAÏS et MOUNIR et la Ville de Cannes pour l'occupation d'un local situé dans le "Centre Commercial de Ranguin"... lire
conseil du 2008-07-21 - 21/07/2008
Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux
Délibération°8 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux... lire
conseil du 2008-07-21 - 21/07/2008
Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires
Délibération°9 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires... lire
Ordres du Jour - 23/06/2008
Conseil municipal du 23 juin 2008 : ordre du jour
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 23 juin 2008 à 17H00... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence
Délibération n°50 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (procédure n° 08/090) - Achats d'espaces publicitaires, de publications d'annonces légales (y compris les avis de marché) et d'avis de marché à procédure adaptée - Autorisation à signer les marchés... lire
Ville de Cannes - 23/06/2008
Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel
Délibération n°46 - Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel sur les voies et espaces publics de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 07/172A... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers
Délibération n°44 - Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/069... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Détermination des manifestations organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach
Délibération n°39 - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux
Délibération n°37 - Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var - Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annuler la délibération n° 15 du 18 décembre 2006... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Contrat de Baie des Golfes de Lérins
Délibération n°30 - Contrat de Baie des Golfes de Lérins - Désignation des représentants de la Ville de Cannes au Comité de Baie... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux
Délibération n°29 - Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux - Dépôt des déclarations préalables ... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Groupe scolaire Goscinny demande de permis de démolir d'un préfabriqué
Délibération n°28 - Groupe scolaire Goscinny sis à Cannes-La Bocca, 150 avenue Michel Jourdan - Dépôt d'une demande de permis de démolir pour une construction préfabriquée... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA
Délibération n°26 - Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles
Délibération n°24 - Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Formation des Elus
Délibération n°23 - Formation des Elus... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Indemnités de fonctions des Elus : répartition
Délibération n°22 - Indemnités de fonctions des Elus : répartition... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Tournoi International de Beach Volley
Délibération n°20 - Plage artificielle Macé - Tournoi International de Beach Volley - Occupation d'une parcelle de plage - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Autorisation d'occupation temporaire de Bijou plage pour la saison 2008
Délibération n°19 - Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - M. VACHEZ... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Journée du Sport sans différence - Plage Bijou Plage
Délibération n°18 - Plage Bijou Plage - Journée du Sport sans différence - Samedi 28 juin 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux
Délibération n°17 - Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux situés au rez-dechaussée de la "Villa L'Oiseau Bleu", sise 4, rue du Nord à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Académie Provençale de Cannes"... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Réalisation du passage Pierre Sémard
Délibération n°15 - Réalisation du passage Pierre Sémard - Eviction commerciale du Restaurant le Marine Bar - Indemnité à verser à hauteur de 275.000 ?... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Plan Lumière
Délibération n°11 - Plan Lumière - Commercialisation de lampadaires conçus exclusivement pour la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer les conventions... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Politique des quartiers
Délibération n°10 - Politique des quartiers : Opération "Ciné quartiers", cinéma en plein air dans les quartiers les 10, 17, 24 et 31 juillet, les 6, 14, 21 et 28 août et le 4 septembre 2008 ... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Budget Principal Ville - Exercice 2008
Délibération n°9 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 5 ... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Compte de gestion du Receveur Municipal Exercice 2007
Délibération n°5 - Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2007 - Budget principal Ville et budgets annexes... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008
Délibération n°2 - Mise à disposition gratuite au profit du commissariat de la police nationale de Cannes de la salle 1901 de la Maison des Associations pour ''organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
le Salon des Associations Cannoises
Délibération n°1 - le Salon des Associations Cannoises... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
le Salon des Associations Cannoises
le Salon des Associations Cannoises... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008
Mise à disposition gratuite au profit du commissariat de la police nationale de Cannes de la salle 1901 de la Maison des Associations pour ''organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Approbation des comptes Exercice 2007
Approbation des comptes administratifs - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2007
Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2007... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Affectation des résultats de fonctionnement 2007
Affectation des résultats de fonctionnement 2007 : Budget principal Ville - Budget Annexe du C.F.A. (Faculté des Métiers) - Budget Annexe des ports communaux - Budget Annexe du Crématorium - Budget Annexe du Port Canto... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Clôture et annulation d'Autorisations de Programme- Budget principal et budgets annexes
Clôture et annulation d'Autorisations de Programme relevant des opérations de programme individualisées - Budget principal et budgets annexes... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Budget Ville - Exercice 2008
Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 5 ; Budget annexe du C.F.A. - Faculté des Métiers - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 ; Budget annexe des Ports Communaux - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 ; Budget annexe du port Canto - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Politique des quartiers
Politique des quartiers : Opération "Ciné quartiers", cinéma en plein air dans les quartiers les 10, 17, 24 et 31 juillet, les 6, 14, 21 et 28 août et le 4 septembre 2008... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Plan Lumière - conventions
Plan Lumière - Commercialisation de lampadaires conçus exclusivement pour la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer les conventions... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Avenant au bail emphytéotique
Extension THALES ALENIA SPACE - Avenant au bail emphytéotique du 2 juillet 2007 - Modification du projet... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la S.N.C. CANNES ESTEREL
Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la S.N.C. CANNES ESTEREL... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Règlement du marché de fournitures de chaises pour la Croisette
Règlement du marché de fournitures de chaises pour la Croisette dans le cadre d'une procédure transactionnelle - Approbation et autorisation données à M. le Député-Maire pour signer le projet de protocole transactionnel mettant fin de façon anticipée au marché de fournitures liant les parties et aux contestations nées ou à naître entre la Ville de Cannes et la Société C.N.S.... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Réalisation du passage Pierre Sémard
Réalisation du passage Pierre Sémard - Eviction commerciale du Restaurant le Marine Bar - Indemnité à verser à hauteur de 275.000 €... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Mise à disposition d'un appartement
Mise à disposition à titre gratuit au profit de l'Association du Moulin Forville - Musée Victor Tuby de l'appartement situé 17, rue Forville à Cannes... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux
Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux situés au rez-dechaussée de la "Villa L'Oiseau Bleu", sise 4, rue du Nord à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Académie Provençale de Cannes"... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Plan de Bijou plage
Plan de Bijou plage... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Autorisation d'occupation temporaire de bijou plage pour la saison 2008
Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - M. VACHEZ... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
nouveau plan de mouillage du Mourre Rouge
Réalisation du nouveau plan de mouillage du Mourre Rouge : - Avenant n° 1 au marché n° 07/283 lot n° 1 "travaux d'appontements" portant sur une modification technique de l'opération entraînant une diminution du montant de la tranche ferme - Avenant n° 1 au marché n° 07/283 lot n° 2 "travaux de génie civil" portant sur une augmentation de la masse des travaux entraînant une augmentation du montant des travaux de la tranche ferme... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Avenants n° 1 au marché portant sur la fourniture d'équipement de bureaux
Avenants n° 1 au marché n° 06/316.01 portant sur la fourniture d'équipement de bureaux et de mobilier de petite enfance pour les divers services municipaux de la Ville (lot n° 1 bureaux, caissons et armoires) et au marché n° 06/316.03 portant sur la fourniture d'équipement de bureaux et de mobilier de petite enfance pour les divers services municipaux de la Ville (lot n° 3 tables et chaises pliantes)... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Attribution de subventions - Aide aux devantures commerciales Dossier APERIKIF
Attribution de subventions - Aide aux devantures commerciales Dossier APERIKIF... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Programmation de l'été 2008 organisée par le Centre d'Art
Programmation de l'été 2008 organisée par le Centre d'Art "La Malmaison"... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Faculté des Métiers
Autorisations de Programme portant sur la Faculté des Métiers : 1 - Création portant sur l'accessibilité et la sécurisation du parvis de la Faculté des Métiers ; 2 - Augmentation des opérations de programme annuel portant sur le renouvellement des immobilisations 2008 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Ecoles jardins
Ecoles jardins : Création des Autorisations de Programme portant sur les opérations suivantes : 1. Ecole Les Broussailles - 2. Ecole René Goscinny... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Avenant n° 2 au marché denrées alimentaires
Avenant n° 2 au marché n° 04/100, lot n° 1 "Fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant d'application de la Faculté des Métiers" - Modification de la clause de révision des prix... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
politique tarifaire pour le deuxième semestre 2008
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2008... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Réforme de la taxe sur la publicité
Réforme de la taxe sur la publicité applicable sur le territoire de la Ville de Cannes... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Concession pour l'exploitation d'un casino
Délégation de Service Public - Concession pour l'exploitation d'un casino - Approbation du choix de la Société LO.L.P. FRANCE S.A. et Cie comme délégataire et du contrat de concession... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Avenants n° 1 construction des tennis municipaux
Construction des tennis municipaux "Maurice Chevalier" - Avenants n° 1 au marché n° 07/163 macro lot n° 1 et macro lot n" 2 pour augmentation dans la masse des travaux... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Avenant n° 1- Travaux de réalisation de locaux administratifs et d'un chenil
Travaux de réalisation de locaux administratifs et d'un chenil sur un terrain communal sis à Cannes-La Bocca, chemin de la Plaine de Laval et chemin rural dit de l'Abadie - Avenant n° 1 au marché n° 07/067 pour augmentation dans la masse des travaux... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Travaux de métallerie-serrurerie dans les bâtiments communaux
Travaux de métallerie-serrurerie dans les bâtiments communaux - Avenant n" 1 au marché à bons de commande n° 05/199... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Fourniture et mise en oeuvre de mobilier urbain et de signalisation routière
Fourniture et mise en oeuvre de mobilier urbain et de signalisation routière - Avenant n° 1 au marché n° 05/219, lot n° 1, portant sur la reconduction anticipée du marché dans sa quatrième période d'exécution... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
vente administrative des véhicules et bateaux réformés
Sortie de l'actif et vente administrative des véhicules et bateaux réformés - Autorisation à M. le Député-Maire à signer l'acte de vente... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008
Convention de délégation de service public des bases nautiques
Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte- Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant n° 5... lire
Documents des Dossiers Cannois
Cannes - protocole transactionnel ASCENSIO
LE MOCCA - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
Mise à disposition d'un terrain pour Cannes Bel Age
COMMISSION CONSEIL EXTRA-MUNICIPALE DE GERONTOLOGIE
REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE CANNES AU SEIN DU SIAUBC
Affectation des résultats de fonctionnement 2007
Approbation des comptes Exercice 2007
Attribution de subventions - Aide aux devantures commerciales Dossier APERIKIF
Autorisation d'occupation temporaire de bijou plage pour la saison 2008
Avenant n° 1- Travaux de réalisation de locaux administratifs et d'un chenil
Avenant n° 2 au marché denrées alimentaires
Avenants n° 1 au marché portant sur la fourniture d'équipement de bureaux
Avenants n° 1 construction des tennis municipaux
Clôture et annulation d'Autorisations de Programme- Budget principal et budgets annexes
Concession pour l'exploitation d'un casino
Convention de délégation de service public des bases nautiques
Convention de mise à disposition de locaux à l'Association Cannes Jeunesse
convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux
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