Cannes Solidaire
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Conseil Municipal du 4 mai 2009

AS Cannes Football - 25/07/2009
Conventionnement entre la Ville de Cannes et l'AS Cannes Football
1) Conventionnement entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football". Financement des missions d'intérêt général. saison sportive 2009-2010. 2) Contrat de prestations de services entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football" portant sur l'achat de places et d'espaces publicitaires. Saison sportive 2009-2010. Marche négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 35-11, 8° du Code des Marchés Publics.... lire

Conseil Municipal du 4 mai 2009 - 04/05/2009
Conseil municipal du 4 mai 2009 : ordre du jour
Parmi les délibérations : le rapport de la Cour Régionale des Comptes, la privatisation de la petite enfance, la justice de classe mise en oeuvre à Cannes... lire
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