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Conseil Municipal du 4 mai 2009


AS Cannes Football - 25/07/2009

Conventionnement entre la Ville de Cannes et l'AS Cannes Football

1) Conventionnement entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football". Financement des missions d'intérêt général. saison sportive 2009-2010. 2) Contrat de prestations de services entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football" portant sur l'achat de places et d'espaces publicitaires. Saison sportive 2009-2010. Marche négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 35-11, 8° du Code des Marchés Publics.... lire

Conseil Municipal du 4 mai 2009 - 04/05/2009

Conseil municipal du 4 mai 2009 : ordre du jour

Parmi les délibérations : le rapport de la Cour Régionale des Comptes, la privatisation de la petite enfance, la justice de classe mise en oeuvre à Cannes... lire

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