Cannes Solidaire

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Conseil municipal du 22 septembre 2008

Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008

Mise en place du Conseil Cannois de Concertation (C.C.C.)

Délibération n°1 - Mise en place du Conseil Cannois de Concertation (C.C.C.)... lire

Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008

Mise en place d'une cartographie de la délinquance FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

Délibération n°2 - Délibération rapportant la délibération n° 68 du 14 mai 2007 - Mise en place d'une cartographie de la délinquance FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES... lire

Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008

Budget Principal Ville - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 7

Délibération n°4 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 7... lire

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Refacturation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes

Délibération n°5 - Refacturation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes... lire

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Travaux de mise en sécurité des circulations des zones B+1 et B+2 et de l'Office du Tourisme au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes

Délibération n°6 - S.E.M.E.C. - Travaux de mise en sécurité des circulations des zones B+1 et B+2 et de l'Office du Tourisme au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes, selon mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée en date du 16 avril 2007... lire

Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008

Modernisation et embellissement du Palais des Festivals et des Congrès - Rénovation des espaces de surface du Square Reynaldo HAHN

Délibération n°7 - Modernisation et embellissement du Palais des Festivals et des Congrès - Rénovation des espaces de surface du Square Reynaldo HAHN - Demandes de subvention auprès des partenaires institutionnels... lire

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Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes

Délibération n°8 - Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes... lire

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Organisation de l'édition 2009 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière

Délibération n°9 - Organisation de l'édition 2009 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière... lire

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Donation par M. Francis VAGLIANO de témoignages et souvenirs historiques de Mme Hélène VAGLIANO au profit de la Ville de Cannes

Délibération n°10 - Donation par M. Francis VAGLIANO de témoignages et souvenirs historiques de Mme Hélène VAGLIANO au profit de la Ville de Cannes... lire

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Mise à disposition de locaux par le Centre Hospitalier de Cannes au profit de l'Ecrivain Public Itinérant de la Ville de Cannes

Délibération n°11 - Mise à disposition de locaux par le Centre Hospitalier de Cannes au profit de l'Ecrivain Public Itinérant de la Ville de Cannes... lire

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Modification de la liste des associations représentées au sein de la commission consultative des services publics locaux

Délibération n°12 - Modification de la liste des associations représentées au sein de la commission consultative des services publics locaux... lire

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Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Contrat de cession des droits intellectuels

Délibération n°13 - Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Contrat de cession des droits intellectuels - Approbation et autorisation données à Monsieur le Député-Maire pour signer ledit contrat de cession... lire

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Mise à disposition à titre gratuit d'un modulaire d'une superficie de 200 m2 environ

Délibération n°14 - Mise à disposition à titre gratuit d'un modulaire d'une superficie de 200 m2 environ, situé dans le Centre Commercial de Ranguin à Cannes-La Bocca en faveur de l'Association "Judo Club de Cannes de Ranguin"... lire

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Modification dans la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur de L'Espace Nérée dénommé depuis Faculté des Métiers et désaffectation de ces locaux

Délibération n°15 - Modification dans la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur de L'Espace Nérée dénommé depuis Faculté des Métiers et désaffectation de ces locaux... lire

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Mise en vente par la Ville de Cannes d'un terrain à bâtir

Délibération n°16 - Mise en vente par la Ville de Cannes au prix plancher de 670.000 ? d'un terrain à bâtir situé 19-21 chemin rural dit de Montrouge, cadastré Section CN n° 131... lire

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Echange de parcelles de terre

Délibération n°17 - Echange de la parcelle de terre appartenant à la Ville de Cannes située à Cannes, lieudit La Croix des Gardes, boulevard des Myrthes sans numéro, cadastrée Section AY, n° 426 pour une contenance de 542 m2 , contre la parcelle de terre appartenant à la Société dénommée L'Azur, située à Cannes, lieudit boulevard des Genêts, cadastrée Section AY n° 480 pour une contenance de 787 m2... lire

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Procédure de déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste - Propriété sise 59 avenue Jean de Lattre de Tassigny

Délibération n°18 - Procédure de déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste - Propriété sise 59 avenue Jean de Lattre de Tassigny... lire

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Plages artificielles Croisette

Délibération n°19 - Plages artificielles Croisette - Lot C 5 - CANNES BEACH - Modification de la répartition des parts sociales de la Société S.A.R.L. CANNES BEACH, délégataire de service public, sans modification de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation... lire

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Recherche de gisements marins sableux pour la protection des plages

Délibération n°20 - Recherche de gisements marins sableux pour la protection des plages - Projet de coopération transfrontalière entre la Ville de Cannes et la Ville de San Remo... lire

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Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes relatif aux établissements d'Accueil Petite-Enfance

Délibération n°22 - Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes relatif aux établissements d'Accueil Petite-Enfance 0-4 ans et 4-6 ans... lire

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Travaux d'accessibilité et de mise en sécurité intérieure dans trois groupes scolaires

Délibération n°23 - Plan Ecoles - Travaux d'accessibilité et de mise en sécurité intérieure dans les trois groupes scolaires suivants : Maurice Alice, René Goscinny, Les Mûriers - Dépôt des demandes de permis de construire et de déclaration préalable... lire

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Travaux de mise en place d'une grille de protection autour du carreau des pêcheurs au marché Forville

Délibération n°24 - Travaux de mise en place d'une grille de protection autour du carreau des pêcheurs au marché Forville - Dépôt d'une demande de déclaration préalable... lire

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Agenda 21 - Définition et mise en oeuvre d'un plan de concertation et réalisation d'un plan de communication

Délibération n°25 - Agenda 21 - Définition et mise en ?uvre d'un plan de concertation et réalisation d'un plan de communication - Avenant n° 2 au marché n° 07/038... lire

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Gestion centralisée de l'arrosage automatique

Délibération n°26 - Gestion centralisée de l'arrosage automatique : 1°) Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/067 - 2°) Plan Vert - Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise en place d'un système de gestion centralisée de l'arrosage automatique... lire

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Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et la Société par Actions Simplifiée B.I.C.C.

Délibération n°28 - Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et la Société par Actions Simplifiée B.I.C.C. "Connaissance du Monde" (saison 2008-2009)... lire

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Politique tarifaire 2008 - Création de tarifs pour l'accès aux équipements sportifs

Délibération n°30 - Politique tarifaire 2008 - Création de tarifs pour l'accès aux équipements sportifs... lire

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Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Délibération n°31 - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz... lire

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Remise gracieuse suite au déficit constaté sur la régie de recettes de la "Petite Enfance"

Délibération n°32 - Remise gracieuse suite au déficit constaté sur la régie de recettes de la "Petite Enfance"... lire

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Casino Palm Beach - Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux

Délibération n°33 - Casino Palm Beach - Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux et d'extension de l'autorisation du jeu « Le Punto Banco » - Avis du Conseil Municipal... lire

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Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var

Délibération n°34 - Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var- Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annulation de la délibération n°15 du 18 décembre 2006... lire

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Cession de matériels informatiques à l'Association ReflexEmpoi de Cannes

Délibération n°35 - Cession de matériels informatiques à l'Association ReflexEmpoi de Cannes... lire

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Participation au groupement de commande du CG 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie

Délibération n°36 - Participation au groupement de commande du CG 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie sur l'ensemble du Département... lire

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Convention d'exploitation du quai de transfert de l'Ile Sainte-Marguerite

Délibération n°37 - Convention d'exploitation du quai de transfert de l'Ile Sainte-Marguerite... lire

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Travaux d'aménagement voirie-trottoirs sur divers sites de la Ville de Cannes

Délibération n°38 - Travaux d'aménagement voirie-trottoirs sur divers sites de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/179... lire

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Prestations d'entretien annuel d'espaces verts

Délibération n°39 - Prestations d'entretien annuel d'espaces verts (4 lots) - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/101... lire

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Nettoyage des vitres et nettoyage en hauteur des bâtiments communaux

Délibération n°40 - Nettoyage des vitres et nettoyage en hauteur des bâtiments communaux - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 08/089... lire

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Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes

Délibération n°41 - Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes, 45 rue de Mimont - Avenant n° 1 au marché de travaux n° 07/144 pour augmentation de la masse des travaux et prolongation des délais d'exécution des travaux... lire

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Fourniture de carburants et additif AD Blue pour les besoins des services municipaux

Délibération n°43 - Fourniture de carburants et additif AD Blue pour les besoins des services municipaux - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/074... lire

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Sortie de l'actif et vente administrative de deux véhicules réformés

Délibération n°44 - Sortie de l'actif et vente administrative de deux véhicules réformés - Autorisation à M. le Député-Maire à signer l'acte de vente... lire

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Cercle International de Cannes-Bridge Club

Délibération n°45 - Cercle International de Cannes-Bridge Club - Convention annuelle et subvention exceptionnelle relative au XXIVème Festival de Bridge d'Eté... lire

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Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Cannes Judo"

Délibération n°46 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Cannes Judo" relatif à la nouvelle tarification pour l'utilisation du dojo du gymnase des Coteaux... lire

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Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes"

Délibération n°47 - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes"... lire

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Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et le G.I.P. Cannes Bel Age

Délibération n°48 - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et le G.I.P. Cannes Bel Age relative à la mise en oeuvre d'activités physiques aquatiques... lire

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Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Aérosports Boules

Délibération n°49 - Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Aérosports Boules relative à l'organisation des Masters de Pétanque 2008... lire

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Requalification du boulevard du Midi- Louise Moreau et aménagement de l'allée des Gabians

Délibération n°50 - Modification du boulevard du Rivage, requalification du boulevard du Midi- Louise Moreau et aménagement de l'allée des Gabians - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 07/083 fixant les coûts définitifs de réalisation des travaux, les honoraires du maître d'oeuvre et modifiant la répartition de rémunération entre les co-traitants... lire

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Clôture végétale - Convention d'occupation d'un bien immobilier dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France

Délibération n°51 - Clôture végétale - Convention d'occupation d'un bien immobilier dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France (R.F.F.) sur le site du boulevard de la Source... lire

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Avenant n° 1 au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) de Cannes 2007-2009

Délibération n°52 - Avenant n° 1 au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) de Cannes 2007-2009 entre l'Etat, l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Alpes-Maritimes, la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes... lire

Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/08/2008

Convention de Mécénat de Dexia Crédit Local au profit de la Ville de Cannes

Délibération n°27 - Convention de Mécénat de Dexia Crédit Local au profit de la Ville de Cannes... lire

Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/08/2008

P'tits Cannes à You : concept et tarification

Délibération n°29 - P'tits Cannes à You : concept et tarification... lire

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Travaux de rénovation et de restructuration de l'immeuble communal sis 2 quai Saint-Pierre à Cannes

Délibération n°42 - Travaux de rénovation et de restructuration de l'immeuble communal sis 2 quai Saint-Pierre à Cannes - Avenant n° 5 au marché n° 06/054 pour augmentation de la masse des travaux... lire