Cannes Solidaire

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Conseil municipal du 20 octobre 2008

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme d'H.L.M. ERILIA

Délibération n°1 - Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme d'H.L.M. ERILIA relative à l'attribution d'une subvention pour le programme d'acquisition en VEFA "La Croix du Sud", changement des modalités financières de versements... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Budget Principal Ville - Exercice 2008

Délibération n°3 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificata n° 8... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

S.E.M.E.C. - Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme en 4ème catégorie

Délibération n°4 - S.E.M.E.C. - Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme en 4ème catégorie... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

S.E.M.E.C. - Autorisation création filiale protection et sécurité

Délibération n°5 - S.E.M.E.C. - Autorisation création filiale protection et sécurité ... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise aux normes de la cuisine centrale et de ses satellites

Délibération n°7 - Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise aux normes de la cuisine centrale et de ses satellites... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Déclaration de la parcelle AT 237 en état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation au profit de la Commune

Délibération n°8 - Déclaration de la parcelle AT 237 en état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation au profit de la Commune... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Modification de la mise à disposition des locaux de la "Salle Le Poussin"

Délibération n°9 - Modification de la mise à disposition des locaux de la "Salle Le Poussin", à titre gratuit, en faveur du Groupement d'intérêt Public "Cannes Bel Age" - "Club Carnot" - Avenant n° 4... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Second Port de Cannes dit port Pierre Canto - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du Second Port de Cannes

Délibération n°10 - Second Port de Cannes dit port Pierre Canto - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du Second Port de Cannes... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Second Port de Cannes - Abandon de la procédure de délégation de service public de l'activité de manutention des bateaux

Délibération n°11 - Second Port de Cannes - Abandon de la procédure de délégation de service public de l'activité de manutention des bateaux... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Convention-cadre relative aux congés pour validation des acquis de l'expérience, des congés pour bilan de compétences et droit individuel de formation par anticipation pour les agents de la Ville de Cannes

Délibération n°12 - Convention-cadre relative aux congés pour validation des acquis de l'expérience, des congés pour bilan de compétences et droit individuel de formation par anticipation pour les agents de la Ville de Cannes... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Démarches de Prévention des Risques Professionnels dans les Services de la Ville de CANNES

Délibération n°13 - Démarches de Prévention des Risques Professionnels dans les Services de la Ville de CANNES - Demande de Subventions auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre du Fonds National de Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Convention de partenariat entre le C.C.A.S. et la Ville de Cannes pour la réalisation du repas annuel des personnes âgées

Délibération n°14 - Convention de partenariat entre le C.C.A.S. et la Ville de Cannes pour la réalisation du repas annuel des personnes âgées... lire

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Organisation de la 6ème Journée Nationale de l'Animal Citadin

Délibération n°15 - Organisation de la 6ème Journée Nationale de l'Animal Citadin... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Attribution de subvention pour les travaux de ravalement de façades

Délibération n°16 - Attribution de subvention pour les travaux de ravalement de façades... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Prime d'amélioration des devantures commerciales du boulevard Carnot

Délibération n°17 - Prime d'amélioration des devantures commerciales du boulevard Carnot Nouvelles modalités d'attribution des subventions... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Attribution de subvention devantures commerciales F.I.S.A.C.

Délibération n°18 - Attribution de subvention devantures commerciales F.I.S.A.C.... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Acquisition d'oeuvres d'art par la Ville

Délibération n°19 - Acquisition d'oeuvres d'art par la Ville... lire

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Réorganisation de la Salle "Himalaya -Tibet" du Musée de la Castre : Demandes de subvention

Délibération n°20 - Réorganisation de la Salle "Himalaya -Tibet" du Musée de la Castre : Demandes de subvention... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations à vocation culturelle

Délibération n°22 - Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations à vocation culturelle... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Concert du vendredi 21 novembre 2008 pour les élèves des écoles élémentaires cannoises

Délibération n°23 - Concert du vendredi 21 novembre 2008 pour les élèves des écoles élémentaires cannoises - Mise à disposition gratuite du Palais des Victoires à l'Association ORCPACA... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Projet REAPACA

Délibération n°24 - Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Projet REAPACA... lire

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Faculté des Métiers - Modification de la carte de formation

Délibération n°25 - Faculté des Métiers - Modification de la carte de formation... lire

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Faculté des Métiers - Achat de denrées alimentaires pour le restaurant d'application

Délibération n°26 - Faculté des Métiers - Achat de denrées alimentaires pour le restaurant d'application - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/097... lire

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Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Délibération n°27 - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Création de l'Autorisation de Programme pour la mise en conformité et l'accessibilité des autres WC publics

Délibération n°29 - Création de l'Autorisation de Programme pour la mise en conformité et l'accessibilité des autres WC publics... lire

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Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud'homie de Pêche de Cannes pour 2008

Délibération n°30 - Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud'homie de Pêche de Cannes pour 2008... lire

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Second Port de Cannes - Contribution de solidarité à verser à la Prud'homie de Pêche pour 2008

Délibération n°31 - Second Port de Cannes - Contribution de solidarité à verser à la Prud'homie de Pêche pour 2008... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Casino Palm Beach - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Palm Beach - Performance d'Acteurs Cannes Festival

Délibération n°32 - Casino Palm Beach - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Palm Beach - Performance d'Acteurs Cannes Festival... lire

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Politique tarifaire - Modifications concernant la Direction des Affaires Culturelles

Délibération n°33 - Politique tarifaire - Modifications concernant la Direction des Affaires Culturelles... lire

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Contrôle de légalité - Convention relative à la télétransmission des actes entre l'Etat et la Ville de Cannes

Délibération n°34 - Contrôle de légalité - Convention relative à la télétransmission des actes entre l'Etat et la Ville de Cannes... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Cession de matériels informatiques à l'Association NUMERI'CANNES

Délibération n°36 - Cession de matériels informatiques à l'Association NUMERI'CANNES -Autorisation à M. le Député-Maire à signer la convention avec l'Association NUMERI'CANNES... lire

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S.E.M.E.C - Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes

Délibération n°37 - S.E.M.E.C - Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché négocié de maîtrise d'oeuvre n° 05/283 en date du 27 janvier 2006... lire

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Travaux de restructuration de la "Villa Buhler"

Délibération n°38 - Travaux de restructuration de la "Villa Buhler" située dans le parc de la Croix des Gardes à Cannes en vue d'accueillir les locaux de la Police Equestre tout en intégrant les sujétions d'ouvrages de protection et de sécurité liées à la nature et à l'exploitation du site - Avenant n° 1 au marché n° 07/069 pour augmentation dans la masse des travaux et prolongation des délais d'exécution des travaux... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Travaux de réfection des cours d'écoles

Délibération n°39 - Travaux de réfection des cours d'écoles - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 08/013... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Village de Noël 2008

Délibération n°40 - Village de Noël 2008 - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/175, lots n° 1 à 6 - Convention entre la Ville de Cannes et la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice-Côte d'Azur relative à une occupation temporaire de surface de l'Esplanade Pantiero... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Conventionnement avec les associations percevant une subvention municipale

Délibération n°41 - Conventionnement avec les associations percevant une subvention municipale - Renouvellement de la convention avec l'Association "Iles de Lérins et Pays d'Azur"... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Fournitures et livraison de boissons pour les Services de la Ville de Cannes

Délibération n°42 - Fournitures et livraison de boissons pour les Services de la Ville de Cannes - Lots n° 1 et n° 2 Champagne - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/076... lire

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Organisation du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes 2008 sur la Commune par l'Association "Azur Sport Organisation"

Délibération n°43 - Organisation du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes 2008 sur la Commune par l'Association "Azur Sport Organisation" - Conventionnement avec cette association.... lire

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Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle A.S. Cannes Football

Délibération n°44 - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle A.S. Cannes Football relatif au financement des missions d'intérêt général - Année sportive 2008-2009... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"

Délibération n°45 - Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"... lire

Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008

Raccordement des équipements des postes de contrôle du Syndicat Intercommunal des Transports Publics (S.I.T.P.) sur le Réseau d'Intégration de Services (R.I.S)

Délibération n°46 - Raccordement des équipements des postes de contrôle du Syndicat Intercommunal des Transports Publics (S.I.T.P.) sur le Réseau d'Intégration de Services (R.I.S) de la Ville de Cannes... lire