Cannes Solidaire
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Conseil municipal du 14 septembre 2009
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération 49. Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Pierre SITE - 09/12/2009
Charte entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - intervention de Pierre Site
Délibération 39.- Renouvellement de la charte passée entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - BOUYGUES TELECOM - ORANGE TM - SFR... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
Modification du tableau des effectifs - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°38.- Modification du tableau des effectifs... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
hélistation - intervention d'Apolline Crapiz
37.- Hélistation Quai du Large - Avenant n°1 à la convention d'occupation du Domaine Public Portuaire du Port de Cannes 1 en date du 6 juin 2005 - Avenant à la convention du 10 février 2009 relative aux avances consenties par la CCINCA dans le cadre de la délégation de service public de l'Hélistation "Quai du Large" de Cannes - Résiliation par la CCINCA de la convention d'affermage en date du 27 septembre 2007 - reprise du service en régie - Tarif applicable... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009
Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. - intervention de Pierre Site
Délibération n°23. Acquisition amiable à l'euro symbolique d'une fraction d'une contenance cadastrale de 2210 m2 environ libre de toute occupation et de tout bâti à détacher d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. cadastrée section DK n° 82 d'une contenance cadastrale totale de 3829 m2 et sise 2 Chemin des Araucarias à Cannes... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009
Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°1 - Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - Analyse triennale - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Logement social - 15/10/2009
Aide financière à la société PARLONIAM
DELIBERATION n° 7 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Attribution d'une aide financière à la Société Anonyme PARLONIAM pour l'adaptation d'un logement de 2 pièces situé dans la résidence 7 rue André Chaude à Cannes ... lire
Ville de Cannes - 10/10/2009
Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel
DELIBERATION n° 17 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Organisation de l'édition 2010 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière ... lire
Associations - 10/10/2009
Salon des Associations 2009
DELIBERATION n° 16 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Salon des Associations 2009... lire
Logement social - 10/10/2009
OPHLM : remise gracieuse frais de stationnement
DELIBERATION n° 15 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Régie de stationnement police municipale - demande de remise gracieuse au profit de l'Office Public de l'Habitat de Cannes ... lire
Restos du Coeur - 10/10/2009
Restos du Coeur : mise à disposition de nouveaux locaux
DELIBERATION n°14 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Mise à disposition au profit de l'Association "Les Restos du Coeur" de locaux situés à Cannes, 99 rue Georges Clemenceau - Dépôt d'une demande de permis de construire pour changement de destination ... lire
Ville de Cannes - 05/10/2009
Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes
DELIBERATION n° 12 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 -Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes A.D.A.A.M. - Remplacement d'un représentant de la Ville de Cannes.... lire
Ville de Cannes - 05/10/2009
Distribution publique d'électricité
DELIBERATION n° 13 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Désignation des représentants pour la conférence relative à la distribution publique d'électricité. ... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 14/09/2009
Famille Santos : intervention d'Apolline Crapiz en conseil municipal
Intervention suite à la régularisation de la famille Santos... lire
Ordres du Jour - 14/09/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 14 septembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 14 septembre 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
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