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Conseil municipal du 9 novembre 2009


CANNES : Avenant au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz

Apolline CRAPIZ - 08/12/2009

Avenant au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz

Délibération n°14. Avenant n°2 au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz... lire

CANNES : Programme local de l'Habitat - intervention d'Apolline Crapiz

Apolline CRAPIZ - 08/12/2009

Programme local de l'Habitat - intervention d'Apolline Crapiz

DELIBERATION n°2 - Séance du Conseil Municipal du lundi 9 novembre 2009 -Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure... lire

Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 11/11/2009

Convention Région PACA / Ville de Cannes - intervention d'Apolline Crapiz

En contribuant à hauteur de 38 millions d'euros aux projets structurants de développement de la Ville, la Région et son président Michel VAUZELLE s'inscrivent dans une vision équilibrée du développement des territoires.... lire

Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009

OPHLM - Réaménagement de la dette

Office Public de l'Habitat Cannes et Rive Droite du Var - Réaménagement de la dette ... lire

Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009

Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure

La Ville de Cannes ayant fait de l'Habitat et du Logement, une priorité municipale, s'engage dans une procédure de Programme Local de l'Habitat (P.L.H.).... lire

Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009

Partenariat entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes - période 2009-2013

Convention de partenariat à intervenir entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes pour la période 2009-2013 intitulée "Contrat de développement Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/Ville de Cannes"... lire

Ordres du Jour - 05/11/2009

Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 9 novembre 2009

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 9 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

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