Cannes Solidaire

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Conseil municipal du 21 juillet 2008

Ordres du Jour - 21/07/2008

Conseil municipal de Cannes du 21 juillet 2008 : ordre du jour

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du vendredi 21 juillet 2008 à 15h00 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation

Délibération°1 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime

Délibération°2 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant

Délibération°5 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var

Délibération°6 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Résiliation anticipée du bail commercial

Délibération°7 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Résiliation anticipée du bail commercial en date du 15 avril 2000 liant la SARL ANAÏS et MOUNIR et la Ville de Cannes pour l'occupation d'un local situé dans le "Centre Commercial de Ranguin"... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux

Délibération°8 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires

Délibération°9 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Création et modification de la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur du Service Education

Délibération°10 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 Création et modification de la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur du Service Education... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Locataires du 282, avenue Michel Jourdan - Exonération partielle d'une dette locative

Délibération°11 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Locataires du 282, avenue Michel Jourdan - Exonération partielle d'une dette locative... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Port de Cannes I - Demande de transfert de propriété en application de l'article L.601-1 du Code des Ports Maritimes

Délibération°12 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Port de Cannes I - Demande de transfert de propriété en application de l'article L.601-1 du Code des Ports Maritimes... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur

Délibération°13 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur -Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - Club Nautique de la Croisette... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Plages naturelles, boulevard Gazagnaire

Délibération°14 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plages naturelles, boulevard Gazagnaire, lot G1-G2 - Modification du positionnement de la structure implantée sur le lot G1 pour l'activité d'un Centre de Loisirs Sans Hébergement... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Association Cannes ESTRANY Sauvetage Côtier - Démonstration de sauvetage sportif les 25 et 26 août 2008

Délibération°15 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plage publique - Kiosque n° 16, boulevard du Midi - Association Cannes ESTRANY Sauvetage Côtier - Démonstration de sauvetage sportif les 25 et 26 août 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public maritime... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

fourniture de vestiaires pour les divers services municipaux de la Ville de Cannes

Délibération°16 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Avenant n° 1 au marché n° 07/136 concernant la fourniture de vestiaires pour les divers services municipaux de la Ville de Cannes portant reconduction anticipée du marché dans sa troisième période d'exécution, maximum du marché atteint... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales

Délibération°17 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service du lieu d'accueil Enfants-Parents "La Ruche" et du Relais Assistantes Maternelles... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

consultation d'informations de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes

Délibération°18 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Convention de service avec la Ville de Cannes pour la consultation d'informations de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes (C.A.F.A.M.) par l'intermédiaire du service télématique sécurisé CA.F. PRO... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Aménagement de l'Ilot G.D.F., place Commandant Maria - Lancement des études préalables

Délibération°20 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Aménagement de l'Ilot G.D.F., place Commandant Maria - Lancement des études préalables - Définition des objectifs assignés à l'opération -Lancement de la concertation - Détermination des modalités de la concertation du public... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Avenant n° 2 à la convention de maîtrise foncière Ville de Cannes

Délibération°21 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Avenant n° 2 à la convention de maîtrise foncière Ville de Cannes/Etablissement Public Foncier P.A.C.A. - Réalisation de programmes d'habitat mixte... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Subvention pour les travaux de ravalement des façades Modalités d'attribution des subventions

Délibération°22 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Subvention pour les travaux de ravalement des façades Modalités d'attribution des subventions... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Adhésion de la Ville de Cannes à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux

Délibération n°23 Adhésion de la Ville de Cannes à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Arte Filosofia

Délibération n°24 - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Arte Filosofia pour l'organisation de conférences dans le cadre du colloque des Rencontres de Cannes du 21 au 23 novembre 2008... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Convention relative à la mise à disposition d'un orgue par l'Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de France

Délibération n°25 - Convention relative à la mise à disposition d'un orgue par l'Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de France au Conservatoire Agréé de Musique et d'Art Dramatique, Conservatoire à Rayonnement Communal ... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association "Cannes Cinéma"

Délibération n°26 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association "Cannes Cinéma" relative à l'achat d'équipement cinématographique (matériel optique) ... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Participation au projet "Club Qualité Apprentissage" par la Faculté des Métiers

Délibération n°27 - Participation au projet "Club Qualité Apprentissage" par la Faculté des Métiers ... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Participation au groupement de commande du Conseil Général 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie sur l'ensemble du Département

Délibération n°28 - Participation au groupement de commande du Conseil Général 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie sur l'ensemble du Département... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Modélisation en 3D de futurs projets architecturaux et urbanistiques

Délibération n°29 - Modélisation en 3D de futurs projets architecturaux et urbanistiques - Attribution du marché n° 08/056... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Maintenance et fourniture pour la plate-forme téléphonique privée et services associés - Autorisation à signer le marché n" 08/053

Délibération n°30 - Maintenance et fourniture pour la plate-forme téléphonique privée et services associés - Autorisation à signer le marché n" 08/053... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Cession de matériels informatiques à l'Union Locale de Cannes du Syndicat U.N.S.A.

Délibération n°31 - Cession de matériels informatiques à l'Union Locale de Cannes du Syndicat U.N.S.A.... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Construction des tennis municipaux Maurice Chevalier et du pôle tennistique

Délibération n°32 - Construction des tennis municipaux Maurice Chevalier et du pôle tennistique - Acte rectificatif relatif aux délibérations portant sur le marché de maîtrise d'?uvre n° 05/129 et le marché complémentaire de maîtrise d'?uvre n° 08/064... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Travaux de restructuration de l'immeuble communal sis 17 rue Forville à Cannes

Délibération n°33 - Travaux de restructuration de l'immeuble communal sis 17 rue Forville à Cannes - Avenant n° 1 au marché n° 07/098 lot n° 1« Démolition - Gros oeuvre - Structure métallique - Traitement de façades - Etanchéité »... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Travaux d'accessibilité et de sécurité dans le bâtiment scolaire de la Croisette

Délibération n°34 - Travaux d'accessibilité et de sécurité dans le bâtiment scolaire de la Croisette - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/095... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes, 45 rue de Mimont

Délibération n°35 - Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes, 45 rue de Mimont -Avenant n° 1 au marché à procédure adaptée n° 06/106-01 "Assistance technique au maître d'ouvrage" pour augmentation des prestations... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Travaux d'achèvement de la reconstruction de l'orgue de l'église Notre-Dame de Bon Voyage de Cannes

Délibération n°37 - Travaux d'achèvement de la reconstruction de l'orgue de l'église Notre-Dame de Bon Voyage de Cannes - Avenant n° 2 au marché n° 06/025 lot n" 1 "Facteur d'orgue" pour augmentation de la masse des travaux... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Réalisation de supports de communication pour les besoins usuels de la Ville de Cannes

Délibération n°38 - Marché à bons de commande - Réalisation de supports de communication pour les besoins usuels de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/082... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Conventions relative à l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes et l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2008

Délibération n°39 - 1) Convention avec l'Association "Cercle des Nageurs de Cannes" relative à DOZOL l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes 2008- 2) Convention avec l'Association "Les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite" relative à l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2008... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Etudes géotechniques pour l'augmentation du gabarit en hauteur du pont-rail de la Roubine

Délibération n°40 Etudes géotechniques pour l'augmentation du gabarit en hauteur du pont-rail de la Roubine - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/106 complémentaire au marché n° 06/307... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Constitution du conseil de surveillance de la future société aéroportuaire de Nice Côte d'Azur et Cannes-Mandelieu

Délibération n°41 Constitution du conseil de surveillance de la future société aéroportuaire de Nice Côte d'Azur et Cannes-Mandelieu - Approbation des modalités de participation au capital et aux instances de gouvernance - Désignation d'un représentant de la Ville de Cannes au poste de censeur... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Désenclavement du Technopôle de Cannes-La Bocca - Demandes de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Général des Alpes-Maritimes

Délibération n°42 Désenclavement du Technopôle de Cannes-La Bocca - Demandes de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Général des Alpes-Maritimes... lire