Cannes Solidaire

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Conseil municipal du 23 juin 2008

Ordres du Jour - 23/06/2008

Conseil municipal du 23 juin 2008 : ordre du jour

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 23 juin 2008 à 17H00... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence

Délibération n°50 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (procédure n° 08/090) - Achats d'espaces publicitaires, de publications d'annonces légales (y compris les avis de marché) et d'avis de marché à procédure adaptée - Autorisation à signer les marchés... lire

Ville de Cannes - 23/06/2008

Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel

Délibération n°46 - Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel sur les voies et espaces publics de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 07/172A... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers

Délibération n°44 - Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/069... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Détermination des manifestations organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach

Délibération n°39 - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux

Délibération n°37 - Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var - Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annuler la délibération n° 15 du 18 décembre 2006... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Contrat de Baie des Golfes de Lérins

Délibération n°30 - Contrat de Baie des Golfes de Lérins - Désignation des représentants de la Ville de Cannes au Comité de Baie... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux

Délibération n°29 - Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux - Dépôt des déclarations préalables ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Groupe scolaire Goscinny demande de permis de démolir d'un préfabriqué

Délibération n°28 - Groupe scolaire Goscinny sis à Cannes-La Bocca, 150 avenue Michel Jourdan - Dépôt d'une demande de permis de démolir pour une construction préfabriquée... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA

Délibération n°26 - Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles

Délibération n°24 - Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Formation des Elus

Délibération n°23 - Formation des Elus... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Indemnités de fonctions des Elus : répartition

Délibération n°22 - Indemnités de fonctions des Elus : répartition... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Tournoi International de Beach Volley

Délibération n°20 - Plage artificielle Macé - Tournoi International de Beach Volley - Occupation d'une parcelle de plage - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Autorisation d'occupation temporaire de Bijou plage pour la saison 2008

Délibération n°19 - Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - M. VACHEZ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Journée du Sport sans différence - Plage Bijou Plage

Délibération n°18 - Plage Bijou Plage - Journée du Sport sans différence - Samedi 28 juin 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux

Délibération n°17 - Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux situés au rez-dechaussée de la "Villa L'Oiseau Bleu", sise 4, rue du Nord à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Académie Provençale de Cannes"... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Réalisation du passage Pierre Sémard

Délibération n°15 - Réalisation du passage Pierre Sémard - Eviction commerciale du Restaurant le Marine Bar - Indemnité à verser à hauteur de 275.000 ?... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Plan Lumière

Délibération n°11 - Plan Lumière - Commercialisation de lampadaires conçus exclusivement pour la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer les conventions... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Politique des quartiers

Délibération n°10 - Politique des quartiers : Opération "Ciné quartiers", cinéma en plein air dans les quartiers les 10, 17, 24 et 31 juillet, les 6, 14, 21 et 28 août et le 4 septembre 2008 ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Budget Principal Ville - Exercice 2008

Délibération n°9 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 5 ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Compte de gestion du Receveur Municipal Exercice 2007

Délibération n°5 - Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2007 - Budget principal Ville et budgets annexes... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008

Délibération n°2 - Mise à disposition gratuite au profit du commissariat de la police nationale de Cannes de la salle 1901 de la Maison des Associations pour ''organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

le Salon des Associations Cannoises

Délibération n°1 - le Salon des Associations Cannoises... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

le Salon des Associations Cannoises

Ville de Cannes

le Salon des Associations Cannoises... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008

Ville de Cannes

Mise à disposition gratuite au profit du commissariat de la police nationale de Cannes de la salle 1901 de la Maison des Associations pour ''organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Approbation des comptes Exercice 2007

Ville de Cannes

Approbation des comptes administratifs - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2007

Ville de Cannes

Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2007... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Affectation des résultats de fonctionnement 2007

Ville de Cannes

Affectation des résultats de fonctionnement 2007 : Budget principal Ville - Budget Annexe du C.F.A. (Faculté des Métiers) - Budget Annexe des ports communaux - Budget Annexe du Crématorium - Budget Annexe du Port Canto... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Clôture et annulation d'Autorisations de Programme- Budget principal et budgets annexes

Ville de Cannes

Clôture et annulation d'Autorisations de Programme relevant des opérations de programme individualisées - Budget principal et budgets annexes... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Budget Ville - Exercice 2008

Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 5 ; Budget annexe du C.F.A. - Faculté des Métiers - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 ; Budget annexe des Ports Communaux - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 ; Budget annexe du port Canto - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Politique des quartiers

Ville de Cannes

Politique des quartiers : Opération "Ciné quartiers", cinéma en plein air dans les quartiers les 10, 17, 24 et 31 juillet, les 6, 14, 21 et 28 août et le 4 septembre 2008... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Plan Lumière - conventions

Ville de Cannes

Plan Lumière - Commercialisation de lampadaires conçus exclusivement pour la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer les conventions... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Avenant au bail emphytéotique

Ville de Cannes

Extension THALES ALENIA SPACE - Avenant au bail emphytéotique du 2 juillet 2007 - Modification du projet... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la S.N.C. CANNES ESTEREL

Ville de Cannes

Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la S.N.C. CANNES ESTEREL... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Règlement du marché de fournitures de chaises pour la Croisette

Ville de Cannes

Règlement du marché de fournitures de chaises pour la Croisette dans le cadre d'une procédure transactionnelle - Approbation et autorisation données à M. le Député-Maire pour signer le projet de protocole transactionnel mettant fin de façon anticipée au marché de fournitures liant les parties et aux contestations nées ou à naître entre la Ville de Cannes et la Société C.N.S.... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Réalisation du passage Pierre Sémard

Ville de Cannes

Réalisation du passage Pierre Sémard - Eviction commerciale du Restaurant le Marine Bar - Indemnité à verser à hauteur de 275.000 €... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Mise à disposition d'un appartement

Ville de Cannes

Mise à disposition à titre gratuit au profit de l'Association du Moulin Forville - Musée Victor Tuby de l'appartement situé 17, rue Forville à Cannes... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux

Ville de Cannes

Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux situés au rez-dechaussée de la "Villa L'Oiseau Bleu", sise 4, rue du Nord à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Académie Provençale de Cannes"... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Plan de Bijou plage

Ville de Cannes

Plan de Bijou plage... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Autorisation d'occupation temporaire de bijou plage pour la saison 2008

Ville de Cannes

Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - M. VACHEZ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

nouveau plan de mouillage du Mourre Rouge

Ville de Cannes

Réalisation du nouveau plan de mouillage du Mourre Rouge : - Avenant n° 1 au marché n° 07/283 lot n° 1 "travaux d'appontements" portant sur une modification technique de l'opération entraînant une diminution du montant de la tranche ferme - Avenant n° 1 au marché n° 07/283 lot n° 2 "travaux de génie civil" portant sur une augmentation de la masse des travaux entraînant une augmentation du montant des travaux de la tranche ferme... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Avenants n° 1 au marché portant sur la fourniture d'équipement de bureaux

Ville de Cannes

Avenants n° 1 au marché n° 06/316.01 portant sur la fourniture d'équipement de bureaux et de mobilier de petite enfance pour les divers services municipaux de la Ville (lot n° 1 bureaux, caissons et armoires) et au marché n° 06/316.03 portant sur la fourniture d'équipement de bureaux et de mobilier de petite enfance pour les divers services municipaux de la Ville (lot n° 3 tables et chaises pliantes)... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Attribution de subventions - Aide aux devantures commerciales Dossier APERIKIF

Ville de Cannes

Attribution de subventions - Aide aux devantures commerciales Dossier APERIKIF... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Programmation de l'été 2008 organisée par le Centre d'Art

Ville de Cannes

Programmation de l'été 2008 organisée par le Centre d'Art "La Malmaison"... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Faculté des Métiers

Ville de Cannes

Autorisations de Programme portant sur la Faculté des Métiers : 1 - Création portant sur l'accessibilité et la sécurisation du parvis de la Faculté des Métiers ; 2 - Augmentation des opérations de programme annuel portant sur le renouvellement des immobilisations 2008 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Ecoles jardins

Ville de Cannes

Ecoles jardins : Création des Autorisations de Programme portant sur les opérations suivantes : 1. Ecole Les Broussailles - 2. Ecole René Goscinny... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Avenant n° 2 au marché denrées alimentaires

Ville de Cannes

Avenant n° 2 au marché n° 04/100, lot n° 1 "Fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant d'application de la Faculté des Métiers" - Modification de la clause de révision des prix... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

politique tarifaire pour le deuxième semestre 2008

Ville de Cannes

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2008... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Réforme de la taxe sur la publicité

Ville de Cannes

Réforme de la taxe sur la publicité applicable sur le territoire de la Ville de Cannes... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Concession pour l'exploitation d'un casino

Ville de Cannes

Délégation de Service Public - Concession pour l'exploitation d'un casino - Approbation du choix de la Société LO.L.P. FRANCE S.A. et Cie comme délégataire et du contrat de concession... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Avenants n° 1 construction des tennis municipaux

Ville de Cannes

Construction des tennis municipaux "Maurice Chevalier" - Avenants n° 1 au marché n° 07/163 macro lot n° 1 et macro lot n" 2 pour augmentation dans la masse des travaux... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Avenant n° 1- Travaux de réalisation de locaux administratifs et d'un chenil

Ville de Cannes

Travaux de réalisation de locaux administratifs et d'un chenil sur un terrain communal sis à Cannes-La Bocca, chemin de la Plaine de Laval et chemin rural dit de l'Abadie - Avenant n° 1 au marché n° 07/067 pour augmentation dans la masse des travaux... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Travaux de métallerie-serrurerie dans les bâtiments communaux

Ville de Cannes

Travaux de métallerie-serrurerie dans les bâtiments communaux - Avenant n" 1 au marché à bons de commande n° 05/199... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Fourniture et mise en oeuvre de mobilier urbain et de signalisation routière

Ville de Cannes

Fourniture et mise en oeuvre de mobilier urbain et de signalisation routière - Avenant n° 1 au marché n° 05/219, lot n° 1, portant sur la reconduction anticipée du marché dans sa quatrième période d'exécution... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

vente administrative des véhicules et bateaux réformés

Ville de Cannes

Sortie de l'actif et vente administrative des véhicules et bateaux réformés - Autorisation à M. le Député-Maire à signer l'acte de vente... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Convention de délégation de service public des bases nautiques

Ville de Cannes

Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte- Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant n° 5... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Convention de mise à disposition de locaux à l'Association Cannes Jeunesse

Ville de Cannes

Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable avec l'Association Cannes Jeunesse - Fort de l'Ile Sainte-Marguerite - Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 22/06/2008

Prestations de séjours de colonies de vacances été 2008

Ville de Cannes

Prestations de séjours de colonies de vacances été 2008 - Marché n° 08/282 - Lot n° 1 avec la Société "Association Mondial Evasion" - Avenant n° 1... lire