Cannes Solidaire

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Conseil municipal du 23 juin 2008

Ordres du Jour - 23/06/2008

Conseil municipal du 23 juin 2008 : ordre du jour

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 23 juin 2008 à 17H00... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence

Délibération n°50 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (procédure n° 08/090) - Achats d'espaces publicitaires, de publications d'annonces légales (y compris les avis de marché) et d'avis de marché à procédure adaptée - Autorisation à signer les marchés... lire

Ville de Cannes - 23/06/2008

Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel

Délibération n°46 - Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel sur les voies et espaces publics de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 07/172A... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers

Délibération n°44 - Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/069... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Détermination des manifestations organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach

Délibération n°39 - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux

Délibération n°37 - Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var - Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annuler la délibération n° 15 du 18 décembre 2006... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Contrat de Baie des Golfes de Lérins

Délibération n°30 - Contrat de Baie des Golfes de Lérins - Désignation des représentants de la Ville de Cannes au Comité de Baie... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux

Délibération n°29 - Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux - Dépôt des déclarations préalables ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Groupe scolaire Goscinny demande de permis de démolir d'un préfabriqué

Délibération n°28 - Groupe scolaire Goscinny sis à Cannes-La Bocca, 150 avenue Michel Jourdan - Dépôt d'une demande de permis de démolir pour une construction préfabriquée... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA

Délibération n°26 - Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles

Délibération n°24 - Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Formation des Elus

Délibération n°23 - Formation des Elus... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Indemnités de fonctions des Elus : répartition

Délibération n°22 - Indemnités de fonctions des Elus : répartition... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Tournoi International de Beach Volley

Délibération n°20 - Plage artificielle Macé - Tournoi International de Beach Volley - Occupation d'une parcelle de plage - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Autorisation d'occupation temporaire de Bijou plage pour la saison 2008

Délibération n°19 - Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - M. VACHEZ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Journée du Sport sans différence - Plage Bijou Plage

Délibération n°18 - Plage Bijou Plage - Journée du Sport sans différence - Samedi 28 juin 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux

Délibération n°17 - Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux situés au rez-dechaussée de la "Villa L'Oiseau Bleu", sise 4, rue du Nord à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Académie Provençale de Cannes"... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Réalisation du passage Pierre Sémard

Délibération n°15 - Réalisation du passage Pierre Sémard - Eviction commerciale du Restaurant le Marine Bar - Indemnité à verser à hauteur de 275.000 ?... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Plan Lumière

Délibération n°11 - Plan Lumière - Commercialisation de lampadaires conçus exclusivement pour la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer les conventions... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Politique des quartiers

Délibération n°10 - Politique des quartiers : Opération "Ciné quartiers", cinéma en plein air dans les quartiers les 10, 17, 24 et 31 juillet, les 6, 14, 21 et 28 août et le 4 septembre 2008 ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Budget Principal Ville - Exercice 2008

Délibération n°9 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 5 ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Compte de gestion du Receveur Municipal Exercice 2007

Délibération n°5 - Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2007 - Budget principal Ville et budgets annexes... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008

Délibération n°2 - Mise à disposition gratuite au profit du commissariat de la police nationale de Cannes de la salle 1901 de la Maison des Associations pour ''organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008... lire