Cannes Solidaire

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Conseil municipal du 2 juin 2008

Ordres du Jour - 02/06/2008

Conseil municipal du 2 juin 2008 : ordre du jour

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 2 juin 2008 à 17H00... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Opération coeur de quartier Ranguin

Délibération n°50 - Opération coeur de quartier Ranguin - Nouvelle convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Cannois (S.I.A.B.C.) et la Ville de Cannes... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre

Délibération n°48 - Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/027... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Convention pour l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008

Délibération n°47 - Convention avec l'Association Cannes Aérosports Boules l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008 relative à l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Entretien et maintenance des installations de vidéo-surveillance

Délibération n°45 - Entretien préventif et maintenance curative des installations des dispositifs de vidéo-surveillance et de contrôle d'accès urbain - Avenant n° 1 au marché n° 07/063 portant sur l'ajout de prix supplémentaire... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère

Délibération n°43 - "Villa Frayère" - Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère - Programmation 2008 - Convention avec l'Association "Aidons-nous à Bocca Dance"... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement

Délibération n°42 - Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/015... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines

Délibération n°41 - Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/037... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes

Délibération n°38 - Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes - Avenant n° 1 au marché n° 08/009, lot n° 1, portant sur une modification des quantités en augmentation et en diminution des travaux ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière

Délibération n°37 - Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière - Avenant n° 2 au marché n° 06/333 portant sur l'ajout de prix supplémentaires au bordereau de prix initial... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Travaux de clôtures métalliques

Délibération n°36 - Travaux de clôtures métalliques - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 07/309... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Avenant portant sur le prolongement du contrat de téléphonie fixe

Délibération n°35 - Opération n° 05/001 - Fourniture et maintenance des installations de téléphonie fixe de la plate-forme téléphonique privée et services associés - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications

Délibération n°34 - Opération n° 04/127 "Service de mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications pour la Ville de Cannes" - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché pour la troisième période d'exécution... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques

Délibération n°33 - Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques - Reprise d'un centre d'appel externalise et sa transformation en centre de service - Attribution du marché n° 08/010... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Casino "Les Princes"

Délibération n°32 - Casino "Les Princes" - Demande d'extension de l'autorisation de jeux pour la pratique du Craps... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer

Délibération n°31 - Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Résiliation pour faute du marché portant sur l'acquisition de livres scolaires

Délibération n°30 - Résiliation pour faute du marché n° 07/029 portant sur l'acquisition de livres scolaires pour les élèves des écoles publiques préélémentaires, élémentaires et d'apprentissage... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A.

Délibération n°29 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A. pour un plan de conservation partagée des périodiques en Région P.A.C.A.... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'ADEM 06

Délibération n° 28 - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Départementale pour le Développement Musical des Alpes-Maritimes (ADEM 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2008... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Revitalisation commerciale du quartier Prado-République

Délibération n°26 - Revitalisation commerciale du quartier Prado-République - Instauration d'une prime spécifique à la mise en valeur des devantures commerciales... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics

Délibération n° 25 - Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Autorisation à M. le Député-Maire à lancer l'opération... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

Délibération n°23 - Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Avenants n° 1 aux marchés portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes

Délibération n°22 - Avenants n° 1 aux marchés n° 05/152.01 et n° 05/152.03 portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes : - lot n° 1 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour différents services administratifs et techniques petits et moyens tirages - lot n° 3 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour les écoles cannoises petits et moyens tirages... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)

Délibération n°21 - Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)

Délibération n°20 - Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Ratios d'avancement des catégories A et B

Délibération n°19 - Ratios d'avancement des catégories A et B ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Modification du tableau des effectifs

Délibération n°18 - Modification du tableau des effectifs... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité

Délibération n°17 - Composition du Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Plage artificielle Macé

Délibération n°16 - Plage artificielle Macé - Groupement des sapeurs-pompiers de Cannes - Organisation d'un tournoi de beach volley - Implantation d'un terrain en juin - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette

Délibération n°15 - Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette pour l'implantation d'un ouvrage en mer de protection du littoral et pour l'élargissement à terme de la plage ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Contrat de concession des plages artificielles de la Croisette

Délibération n°14 - Avenant n° 3 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette - Régularisation des pontons de l'Hôtel Gray d'Albion (lot C 3) et de la Plage Royale (lot C 4) - Actualisation de la superficie sable - Intégration de la Pointe Croisette - Modification du cahier des charges de la concession... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Plages artificielles de la Croisette

Délibération n°13 - Plages artificielles de la Croisette - Demande d'avenant au cahier des charges de la concession pour la régularisation du ponton saisonnier des lots C 3 et C 4 - Actualisation des superficies sable - Intégration de la plage Pointe Croisette ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local pour "Les Restaurants du Coeur"

Délibération n°12 - Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local d'une superficie de 92 m2 environ formant le lot n° 2013 du Centre Commercial de Ranguin sis à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur des Alpes-Maritimes"... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux

Délibération n°11 - Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux sur la Commune de Cannes - Mise à disposition de jardins familiaux situés sur les parcelles cadastrées Section AY n° 113 et 114 et sur une fraction de la parcelle cadastrée Section AO n° 1 respectivement sises 71, boulevard du Périer à Cannes et 27, boulevard de l'Estérel à Cannes-La Bocca ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Police dommages aux biens et risques annexes

Délibération n°10 : Marché n° 06/147 - lot n° 1 "Police dommages aux biens et risques annexes" - Avenant portant extension de garantie temporaire... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas

Délibération n°9 : Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration

Délibération n°8 : Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration de la Société 'Economie Mixte Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Indemnité allouée au Président du Conseil d'Administration ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1

Délibération n°7 - Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1 ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville

Délibération n°6 - Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Budget Principal Ville - Exercice 2008

Délibération n°5 :Par délibération en date du 17 décembre 2007, le Conseil Municipal s'est prononcé en faveur des attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes, en contrepartie l'obligations d'informations. Depuis cette date, un certain nombre de changements sont intervenus. ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création du conseil pour les droits et devoirs des familles

Délibération n°2 - Création du conseil pour les droits et devoirs des familles - Ce projet s'inscrit dans une logique sociale et de lutte contre l'insécurité. ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération n° 1 - Aux termes de l'article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal des Communes de 3.500 habitants et plus établit son règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation... lire