Cannes Solidaire
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Conseil municipal du 2 juin 2008
Ordres du Jour - 02/06/2008
Conseil municipal du 2 juin 2008 : ordre du jour
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 2 juin 2008 à 17H00... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Opération coeur de quartier Ranguin
Délibération n°50 - Opération coeur de quartier Ranguin - Nouvelle convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Cannois (S.I.A.B.C.) et la Ville de Cannes... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre
Délibération n°48 - Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/027... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Convention pour l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008
Délibération n°47 - Convention avec l'Association Cannes Aérosports Boules l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008 relative à l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Entretien et maintenance des installations de vidéo-surveillance
Délibération n°45 - Entretien préventif et maintenance curative des installations des dispositifs de vidéo-surveillance et de contrôle d'accès urbain - Avenant n° 1 au marché n° 07/063 portant sur l'ajout de prix supplémentaire... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère
Délibération n°43 - "Villa Frayère" - Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère - Programmation 2008 - Convention avec l'Association "Aidons-nous à Bocca Dance"... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement
Délibération n°42 - Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/015... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines
Délibération n°41 - Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/037... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes
Délibération n°38 - Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes - Avenant n° 1 au marché n° 08/009, lot n° 1, portant sur une modification des quantités en augmentation et en diminution des travaux ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière
Délibération n°37 - Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière - Avenant n° 2 au marché n° 06/333 portant sur l'ajout de prix supplémentaires au bordereau de prix initial... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Travaux de clôtures métalliques
Délibération n°36 - Travaux de clôtures métalliques - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 07/309... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Avenant portant sur le prolongement du contrat de téléphonie fixe
Délibération n°35 - Opération n° 05/001 - Fourniture et maintenance des installations de téléphonie fixe de la plate-forme téléphonique privée et services associés - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications
Délibération n°34 - Opération n° 04/127 "Service de mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications pour la Ville de Cannes" - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché pour la troisième période d'exécution... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques
Délibération n°33 - Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques - Reprise d'un centre d'appel externalise et sa transformation en centre de service - Attribution du marché n° 08/010... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Casino "Les Princes"
Délibération n°32 - Casino "Les Princes" - Demande d'extension de l'autorisation de jeux pour la pratique du Craps... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer
Délibération n°31 - Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Résiliation pour faute du marché portant sur l'acquisition de livres scolaires
Délibération n°30 - Résiliation pour faute du marché n° 07/029 portant sur l'acquisition de livres scolaires pour les élèves des écoles publiques préélémentaires, élémentaires et d'apprentissage... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A.
Délibération n°29 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A. pour un plan de conservation partagée des périodiques en Région P.A.C.A.... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'ADEM 06
Délibération n° 28 - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Départementale pour le Développement Musical des Alpes-Maritimes (ADEM 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2008... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Revitalisation commerciale du quartier Prado-République
Délibération n°26 - Revitalisation commerciale du quartier Prado-République - Instauration d'une prime spécifique à la mise en valeur des devantures commerciales... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
Délibération n° 25 - Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Autorisation à M. le Député-Maire à lancer l'opération... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Délibération n°23 - Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Avenants n° 1 aux marchés portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes
Délibération n°22 - Avenants n° 1 aux marchés n° 05/152.01 et n° 05/152.03 portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes : - lot n° 1 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour différents services administratifs et techniques petits et moyens tirages - lot n° 3 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour les écoles cannoises petits et moyens tirages... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)
Délibération n°21 - Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)
Délibération n°20 - Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Ratios d'avancement des catégories A et B
Délibération n°19 - Ratios d'avancement des catégories A et B ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Modification du tableau des effectifs
Délibération n°18 - Modification du tableau des effectifs... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité
Délibération n°17 - Composition du Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Plage artificielle Macé
Délibération n°16 - Plage artificielle Macé - Groupement des sapeurs-pompiers de Cannes - Organisation d'un tournoi de beach volley - Implantation d'un terrain en juin - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette
Délibération n°15 - Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette pour l'implantation d'un ouvrage en mer de protection du littoral et pour l'élargissement à terme de la plage ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Contrat de concession des plages artificielles de la Croisette
Délibération n°14 - Avenant n° 3 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette - Régularisation des pontons de l'Hôtel Gray d'Albion (lot C 3) et de la Plage Royale (lot C 4) - Actualisation de la superficie sable - Intégration de la Pointe Croisette - Modification du cahier des charges de la concession... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Plages artificielles de la Croisette
Délibération n°13 - Plages artificielles de la Croisette - Demande d'avenant au cahier des charges de la concession pour la régularisation du ponton saisonnier des lots C 3 et C 4 - Actualisation des superficies sable - Intégration de la plage Pointe Croisette ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local pour "Les Restaurants du Coeur"
Délibération n°12 - Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local d'une superficie de 92 m2 environ formant le lot n° 2013 du Centre Commercial de Ranguin sis à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur des Alpes-Maritimes"... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux
Délibération n°11 - Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux sur la Commune de Cannes - Mise à disposition de jardins familiaux situés sur les parcelles cadastrées Section AY n° 113 et 114 et sur une fraction de la parcelle cadastrée Section AO n° 1 respectivement sises 71, boulevard du Périer à Cannes et 27, boulevard de l'Estérel à Cannes-La Bocca ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Police dommages aux biens et risques annexes
Délibération n°10 : Marché n° 06/147 - lot n° 1 "Police dommages aux biens et risques annexes" - Avenant portant extension de garantie temporaire... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas
Délibération n°9 : Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration
Délibération n°8 : Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration de la Société 'Economie Mixte Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Indemnité allouée au Président du Conseil d'Administration ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1
Délibération n°7 - Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1 ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville
Délibération n°6 - Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Budget Principal Ville - Exercice 2008
Délibération n°5 :Par délibération en date du 17 décembre 2007, le Conseil Municipal s'est prononcé en faveur des attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes, en contrepartie l'obligations d'informations. Depuis cette date, un certain nombre de changements sont intervenus. ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création du conseil pour les droits et devoirs des familles
Délibération n°2 - Création du conseil pour les droits et devoirs des familles - Ce projet s'inscrit dans une logique sociale et de lutte contre l'insécurité. ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Délibération n° 1 - Aux termes de l'article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal des Communes de 3.500 habitants et plus établit son règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 4
Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 4... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Avenant n° 1 - Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique
AVENANT № 1 au contrat de bail à construction conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg le 4 février 2008 relatif au Technopôle de l'Image numérique... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration de la Société 'Economie Mixte Cannoise de Construct
Délibération n°8 : Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration de la Société 'Economie Mixte Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Indemnité allouée au Président du Conseil d'Administration... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
avenant n 1 au contrat de concession relatif au Parc de Stationnement Saint-Nicolas
Délibération n°9: Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Police Dommages aux biens et risques annexes
Police Dommages aux biens et risques annexes... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
jardins familiaux
Mise à disposition de jardins familiaux ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Convention
Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local d'une superficie de 92 m2 environ formant le lot n° 2013 du Centre Commercial de Ranguin sis à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur des Alpes-Maritimes"... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Concession des plages artificielles de la Croisette
Avenant n° 3 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette - Régularisation des pontons de l'Hôtel Gray d'Albion (lot C 3) et de la Plage Royale (lot C 4) - Actualisation de la superficie sable - Intégration de la Pointe Croisette - Modification du cahier des charges de la concession... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles
Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette pour l'implantation d'un ouvrage en mer de protection du littoral et pour l'élargissement à terme de la plage... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
location et maintenance de plusieurs photocopieurs
Avenants n° 1 aux marchés n° 05/152.01 et n° 05/152.03 portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes : - lot n° 1 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour différents services administratifs et techniques petits et moyens tirages - lot n° 3 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour les écoles cannoises petits et moyens tirages... lire
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convention de mise a dispostion d'un agent au ccas
Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Dons aux associations à caractère social - Année 2007
Dons aux associations à caractère social - Année 2007... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Revitalisation commerciale du quartier Prado-République
Revitalisation commerciale du quartier Prado-République - Instauration d'une prime spécifique à la mise en valeur des devantures commerciales... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Convention de partenariat entre Cannes et l'ADEM
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Départementale pour le Développement Musical des Alpes-Maritimes (ADEM 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2008... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A.
Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A.... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Résiliation pour faute du marché portant sur l'acquisition de livres scolaires
Résiliation pour faute du marché n° 07/029 portant sur l'acquisition de livres scolaires pour les élèves des écoles publiques préélémentaires, élémentaires et d'apprentissage... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Service de mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications
Opération n° 04/127 "Service de mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications pour la Ville de Cannes" - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché pour la troisième période d'exécution... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Rénovation de l'éclairage public
Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière - Avenant n° 2 au marché n° 06/333 portant sur l'ajout de prix supplémentaires au bordereau de prix initial... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes
Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes - Avenant n° 1 au marché n° 08/009, lot n° 1, portant sur une modification des quantités en augmentation et en diminution des travaux... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Travaux de restructuration des chaussées et des trottoirs
Travaux de restructuration des chaussées et des trottoirs - Campagne 2008 - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/051... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Réaménagement de la rue Jean Jaurès
Réaménagement de la rue Jean Jaurès - Avenant n° 1 au marché n° 07/297 portant sur une augmentation de la masse des travaux entraînant une prolongation du délai d'exécution... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère
"Villa Frayère" - Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère - Programmation 2008 - Convention avec l'Association "Aidons-nous à Bocca Dance"... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Renouvellement de la convention de labellisation du Bureau Information Jeunesse
Renouvellement de la convention de labellisation du Bureau Information Jeunesse (B.I.J.)... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Avenant n °1 dispositifs de vidéo-surveillance et de contrôle d'accès urbain
Entretien préventif et maintenance curative des installations des dispositifs de vidéo-surveillance et de contrôle d'accès urbain - Avenant n° 1 au marché n° 07/063 portant sur l'ajout de prix supplémentaire... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Complexe de tennis municipaux et pôle tennistique
Complexe de tennis municipaux et pôle tennistique : 1°) Construction des tennis municipaux "Maurice Chevalier" - Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 05/129 pour augmentation des prestations portant sur la création d'un deuxième niveau de parking sous le Club-House - 2°) Maîtrise d'oeuvre destinée à la création d'un pôle tennistique - Marché de maîtrise d'oeuvre complémentaire au marché initial n° 05/129 portant sur le complexe de tennis municipal - Autorisation à M. le Député-Maire à ... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Convention pour l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008
Convention avec l'Association Cannes Aérosports Boules l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008 relative à l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
Prolongement de l'avenue Pierre Sémard vers le boulevard du Midi
Prolongement de l'avenue Pierre Sémard vers le boulevard du Midi-Louise Moreau : 1°) Convention de financement de projet et de travaux - Décision de rapporter la délibération n° 46 du 16 juillet 2007 - 2°) Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 06/015 portant sur l'augmentation de la masse des prestations - 3°) Convention de financement pour des études complémentaires de faisabilité - 4°) Evolution de l'Autorisation de Programme portant sur la définition de travaux en vue de la réalisati... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 01/06/2008
convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Cannois (S.I.A.B.C.) et la Ville de
Opération coeur de quartier Ranguin - Nouvelle convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Cannois (S.I.A.B.C.) et la Ville de Cannes... lire
Documents des Dossiers Cannois
avenant n 1 au contrat de concession relatif au Parc de Stationnement Saint-Nicolas
Avenant n °1 dispositifs de vidéo-surveillance et de contrôle d'accès urbain
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Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 4
Complexe de tennis municipaux et pôle tennistique
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Agenda
04/08/2010 à 19:00
Les Nocturnes boccassiennes11/08/2010 à 19:00
Les Nocturnes boccassiennes18/08/2010 à 19:00
Les Nocturnes boccassiennes25/08/2010 à 19:00
Les Nocturnes boccassiennes
août 2010
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