Cannes Solidaire
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Conseil Municipal
- Ordres du Jour
- Conseil Municipal du 19 juillet 2010
- Conseil Municipal du 7 Juin 2010
- Conseil Municipal de Cannes du 3 mai 2010
- Conseil municipal du 1er février 2010
- Conseil municipal du 18 décembre 2009
- Conseil municipal du 30 novembre 2009
- Conseil municipal du 9 novembre 2009
- Conseil municipal du 14 septembre 2009
- Conseil municipal du 29 juin 2009
- Conseil Municipal du 4 mai 2009
- Conseil Municipal du 4 janvier 2009
- Conseil municipal du 20 octobre 2008
- Conseil municipal du 22 septembre 2008
- Conseil municipal du 21 juillet 2008
- Conseil municipal du 23 juin 2008
- Conseil municipal du 2 juin 2008
- Interventions du Groupe Socialiste
Conseil Municipal
Ordres du Jour - 07/07/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 19 juillet 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 19 juillet 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Pierre SITE - 21/06/2010
Aménagement Croisette- Jean Hibert - Intervention de Pierre Site
Ce projet est à l'image du projet d'aménagement du quai Saint Pierre : un beau projet en apparence, mais qui ne s'inscrit pas dans une vision d'ensemble du développement de notre ville.... lire
Ordres du Jour - 07/06/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 7 juin 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 7 juin 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage..... lire
Culture - 07/06/2010
Politique des quartiers : Opération Ciné-quartier 2010
l'Association « Cannes Cinéma » a souhaité renouveler sa participation à l'opération « Ciné-quartier » au vu du succès des éditions précédentes.... lire
Budget - 07/06/2010
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - modificatif n°4
Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes, en contrepartie d'obligations d'informations. Modifications... lire
La Croisette - 07/06/2010
Promenade publique littorale - Boulevards de la Croisette et Jean Hibert
Cinquante ans après la réalisation de cette promenade littorale dans sa configuration actuelle, il apparaît nécessaire que la Ville de Cannes mette en oeuvre un programme de travaux au niveau de la Croisette et le long du Boulevard Jean Hibert.... lire
Budget - 07/06/2010
Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2009 - Budget Principal Ville et Budgets Annexes
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur les comptes de gestion, de l'ensemble des budgets, dressés pour l'exercice 2009 par le Receveur Municipal et qui corroborent les résultats des comptes administratifs 2009 du Maire.... lire
Ordres du Jour - 03/05/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 3 mai 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 3 mai 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Petite Enfance - 20/01/2010
Délégation de Service public - concession pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes
Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver le choix de la Société PEOPLE AND BABY en tant que délégataire de service public pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes... lire
Ordres du Jour - 20/01/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 1er février 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 1er février 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Pierre SITE - 20/12/2009
Hygiène désastreuse dans les cantines scolaires - intervention de Pierre Site
Si les anomalies relevées dans les cantines l'avaient été par les services de contrôle de l'hygiène dans un restaurant classique, celui-ci risquerait une fermeture administrative.... lire
Pierre SITE - 20/12/2009
Palais des Festival - DSP SEMEC - Intervention de Pierre Site
L'objectif du Palais des Festivals et des Congrès ne doit pas être de faire vivre le Palais des Festivals et des Congrès mais de faire vivre les Cannois et leurs entreprises.... lire
Ordres du Jour - 19/12/2009
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 18 décembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du vendredi 18 décembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération 49. Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Pierre SITE - 09/12/2009
Charte entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - intervention de Pierre Site
Délibération 39.- Renouvellement de la charte passée entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - BOUYGUES TELECOM - ORANGE TM - SFR... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
Modification du tableau des effectifs - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°38.- Modification du tableau des effectifs... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
hélistation - intervention d'Apolline Crapiz
37.- Hélistation Quai du Large - Avenant n°1 à la convention d'occupation du Domaine Public Portuaire du Port de Cannes 1 en date du 6 juin 2005 - Avenant à la convention du 10 février 2009 relative aux avances consenties par la CCINCA dans le cadre de la délégation de service public de l'Hélistation "Quai du Large" de Cannes - Résiliation par la CCINCA de la convention d'affermage en date du 27 septembre 2007 - reprise du service en régie - Tarif applicable... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009
Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. - intervention de Pierre Site
Délibération n°23. Acquisition amiable à l'euro symbolique d'une fraction d'une contenance cadastrale de 2210 m2 environ libre de toute occupation et de tout bâti à détacher d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. cadastrée section DK n° 82 d'une contenance cadastrale totale de 3829 m2 et sise 2 Chemin des Araucarias à Cannes... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009
Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°1 - Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - Analyse triennale - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Cession de la Ville au Conservatoire du Littoral - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n° 18.- Cession par la ville de Cannes au prix de 1 euro symbolique au profit du Conservatoire du Littoral et des Rivages lacustres de diverses parcelles de terre situées à Cannes à la Croix des Gardes... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Avenant au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°14. Avenant n°2 au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Programme local de l'Habitat - intervention d'Apolline Crapiz
DELIBERATION n°2 - Séance du Conseil Municipal du lundi 9 novembre 2009 -Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure... lire
Ordres du Jour - 28/11/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 30 novembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 30 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 11/11/2009
Convention Région PACA / Ville de Cannes - intervention d'Apolline Crapiz
En contribuant à hauteur de 38 millions d'euros aux projets structurants de développement de la Ville, la Région et son président Michel VAUZELLE s'inscrivent dans une vision équilibrée du développement des territoires.... lire
Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
OPHLM - Réaménagement de la dette
Office Public de l'Habitat Cannes et Rive Droite du Var - Réaménagement de la dette ... lire
Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure
La Ville de Cannes ayant fait de l'Habitat et du Logement, une priorité municipale, s'engage dans une procédure de Programme Local de l'Habitat (P.L.H.).... lire
Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
Partenariat entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes - période 2009-2013
Convention de partenariat à intervenir entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes pour la période 2009-2013 intitulée "Contrat de développement Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/Ville de Cannes"... lire
Ordres du Jour - 05/11/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 9 novembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 9 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Logement social - 15/10/2009
Aide financière à la société PARLONIAM
DELIBERATION n° 7 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Attribution d'une aide financière à la Société Anonyme PARLONIAM pour l'adaptation d'un logement de 2 pièces situé dans la résidence 7 rue André Chaude à Cannes ... lire
Ville de Cannes - 10/10/2009
Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel
DELIBERATION n° 17 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Organisation de l'édition 2010 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière ... lire
Associations - 10/10/2009
Salon des Associations 2009
DELIBERATION n° 16 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Salon des Associations 2009... lire
Logement social - 10/10/2009
OPHLM : remise gracieuse frais de stationnement
DELIBERATION n° 15 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Régie de stationnement police municipale - demande de remise gracieuse au profit de l'Office Public de l'Habitat de Cannes ... lire
Restos du Coeur - 10/10/2009
Restos du Coeur : mise à disposition de nouveaux locaux
DELIBERATION n°14 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Mise à disposition au profit de l'Association "Les Restos du Coeur" de locaux situés à Cannes, 99 rue Georges Clemenceau - Dépôt d'une demande de permis de construire pour changement de destination ... lire
Ville de Cannes - 05/10/2009
Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes
DELIBERATION n° 12 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 -Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes A.D.A.A.M. - Remplacement d'un représentant de la Ville de Cannes.... lire
Ville de Cannes - 05/10/2009
Distribution publique d'électricité
DELIBERATION n° 13 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Désignation des représentants pour la conférence relative à la distribution publique d'électricité. ... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 14/09/2009
Famille Santos : intervention d'Apolline Crapiz en conseil municipal
Intervention suite à la régularisation de la famille Santos... lire
Ordres du Jour - 14/09/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 14 septembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 14 septembre 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Nice Matin - 29/07/2009
Cannes La Bocca : le centre aquatique boit la tasse
Lors du dernier conseil municipal, la majorité a présenté une version allégée du complexe Pierre-de-Coubertin à La Bocca. Le devis ne dépasse plus 18 millions d'euros, quand en 2006, il était de 27 millions.... lire
Apolline CRAPIZ - 26/07/2009
Commission de Gérontologie - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos de la Commission de Gérontologie... lire
Apolline CRAPIZ - 26/07/2009
Projet urbain Cannes Marchandises - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos du projet urbain Cannes Marchandises... lire
Apolline CRAPIZ - 26/07/2009
Aide financière à la Logirem - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos du vote d'une aide financière à la Logirem... lire
Budget - 25/07/2009
Partenariat Cannes - ERDF - GRDF
Politique de la Ville - Conventions de Partenariat entre la Ville de Cannes, Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et Gaz Réseau Distribution France (GrDF)... lire
Quartier Ranguin - 25/07/2009
Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes
Opération "Coeur de Quartier" - Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes avec prise de possession anticipée... lire
Transports - 25/07/2009
Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse - Concertation publique
Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse - Concertation publique... lire
Cercle des Nageurs de Cannes - 25/07/2009
Traversée de la Baie de Cannes à la nage
1) Convention avec l'Association Cercle des Nageurs de Cannes relative a l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes 2009 2) Convention avec l'Association Les Amis de l'Ile Ste Marguerite relative à l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2009... lire
AS Cannes Football - 25/07/2009
Conventionnement entre la Ville de Cannes et l'AS Cannes Football
1) Conventionnement entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football". Financement des missions d'intérêt général. saison sportive 2009-2010. 2) Contrat de prestations de services entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football" portant sur l'achat de places et d'espaces publicitaires. Saison sportive 2009-2010. Marche négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 35-11, 8° du Code des Marchés Publics.... lire
Evènements - 25/07/2009
Organisation du Tournoi FIFPro
Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à l'Union Nationale du Football Professionnel pour l'organisation du Tournoi FIFPro, du 10 au 12 juillet 2009... lire
Tennis Municipaux - 25/07/2009
Mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Cote d'Azur de Tennis
Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Côte d'Azur de Tennis... lire
Plages de Cannes - 25/07/2009
Plage Mace - 2ème Tournoi de Football Sand
Plage artificielle Mace - 2ème Tournoi de Football Sand - les 3 et 4 juillet 2009 exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire
Plages de Cannes - 25/07/2009
Plage MACE - tournoi de beach volley - 6 septembre 2009
Plage artificielle MACE - ASLM CANNES SECTION VOLLEY BALL - Organisation d'un tournoi de beach volley le 6 septembre 2009 - exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire
Piscines - 25/07/2009
Construction du centre aquatique Pierre de Coubertin - Avenant aux marchés
Construction du centre aquatique "Pierre de Coubertin" :
I ) - Avenant N° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre N° 04/109 portant sur l'optimisation du programme de construction et sur la fixation du forfait provisoire de rémuneration du maître d'oeuvre
2) - résiliation du marché N° 04/1 61 -05 : assistance a la maitrise d'ouvrage pour la haute qualité environnementale (AMO hqe)
3) - Avenant N°1 aux marchés N° 04/161 -01 « Contrôleur technique (CT)», N° 04/161 -02 « Coordinateur Sécurité et Prévention de la Santé (CSPS) » et avenant N° 2 au marché N° 04/161 -04 « Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) » pour la reprise des études de la phase avant-projet sommaire (APS) à la phase projet (PRO)... lire
MJC - 25/07/2009
Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume
Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume et des activités d'animation sur les quartiers Ste Jeanne-Frayère, Caravelles - Transfert de gestion de la Villa Frayère - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la MJC Ferme Giaume - Convention de mise a disposition de locaux avec le Groupement d'Intérêt Public "Cannes Bel Age"... lire
Cannes Jeunesse - 25/07/2009
Association Cannes Jeunesse - Activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Ste Marguerite
Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Ste Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant N°6... lire
Budget - 25/07/2009
Demande de subvention FISAC à l'Etat
Demande de subvention à l'Etat pour la réalisation du programme d'actions de la phase 2 du F.I.S.A.C.... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Construction du complexe tennistique municipal Maurice Chevalier
Construction du complexe tennistique municipal « Maurice Chevalier » - Avenants N° 2 au marché N° 07/163 macro lot N°1 et macro lot N°2 ... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage
Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre N°03/314... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Maintenance des installations hydrauliques GDF SUEZ
Maintenance des installations hydrauliques (réseaux secondaires des piscines) - Avenant N°1 au marché N° 06/275.5 portant sur le changement d'entité de COFATHEC en GDF SUEZ énergie services... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Travaux de rénovation des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes
Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Avenant N°1 au marché de coordination Sécurité Système Incendie N° 05/281.03 portant sur la fusion / absorption de la société AKSSION avec la société DEKRA SYSTEMES... lire
Bâtiments - Travaux - 25/07/2009
Cession des marchés à la société SFR
Fusion absorption de la Société NEUF CEGETEL par la société SFR Cession des marchés à la société SFR - avenant N°3 au marche 05/114 lots N°1 et 2 - avenant N°1 au marché 06/173 lots N°1 et 2... lire
Budget - 25/07/2009
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009 - Révision de la grille des tarifs... lire
Budget - 23/07/2009
Subvention régionale Faculté des Métiers
Demande de subvention régionale par la Faculté des Métiers dans le cadre du dispositif Entreprendre au Lycée et au C.F.A.... lire
Bâtiments - Travaux - 23/07/2009
Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes
Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes - résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre N° 05/276 et des marchés de prestations intellectuelles N° 06/089 lot N° I - contrôle technique (CT), lot N° 2 - Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), lot N° 3 - ordonnancement pilotage et coordination (OPC) et N° 06/252 assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Economiste... lire
Culture - 19/07/2009
Projet Bon Voyage les Orgues
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Les Amis de l'Orgue de Cannes dans le cadre du projet d'animation "Bon Voyage Les Orgues!"... lire
Culture - 19/07/2009
Convention entre la Ville de Cannes et l'ADEME06 - ORFEO 2009
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association départementale pour le développement musical des Alpes-Maritimes (a.d.e.m. 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2009... lire
Culture - 19/07/2009
Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat
Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat (l'Inspection Académique des Alpes-Maritimes et la Direction Regionale des Affaires Culturelles de la Region Provence-Alpes-Cote d'Azur)... lire
Culture - 18/07/2009
Création "Pass Cannes Culture" été 2009
Création du Pass Cannes Culture 2009 lié aux activités culturelles proposées la Ville de Cannes. ... lire
Expositions - 18/07/2009
Organisation des activités estivales des Musées de Cannes et du Centre d'Art la Malmaison - été 2009
Eté 2009 - Exposition Bellini - Exposition Capron... lire
Budget - 18/07/2009
Attribution de subvention - aide aux devantures commerciales- dossier BACCHUS CAFE
Attribution d'une subvention de 500 ? à Mr Philippe YVON pour les travaux d'amélioration de la devanture commerciale de l'établissement dénommé « BACCHUS CAFE » 17 rue du Mimont, 06400 Cannes.... lire
Prévention - Sécurité - 18/07/2009
Exploitation par la Société des Hotels Reunis d'Installations Classées de Compression - Réfrigération - Combustion soumises a Autorisation - Avis du Conseil Municipal
Avis favorable à la demande de l'hôtel Carlton d'exploiter des installations classées de compression-réfrigération et de combustion, conformément à la réglementation applicable en la matière.... lire
Budget - 18/07/2009
Extension du crématorium - Depôt d'une demande de permis de construire
Une extension du crématorium est nécessaire, comprenant : une nouvelle salle d'accueil d'environ 90m2, un bureau pour les formalités administratives, un local pour un 3ème four.... lire
Prévention - Sécurité - 14/07/2009
Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt sur Cannes
La Préfecture des Alpes-Maritimes a fait parvenir en mairie un dossier relatif au projet de Plan de Prévention du Risque Incendie de Forêt (P.P.R.I.F.) de Cannes, qui sera soumis à enquête publique prochainement.... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Tennis Municipaux de Cannes - Intervention de Pierre SITE
Nous sommes réservés sur ces tennis, nous avons eu l'occasion d'en parler. Encore un avenant. Cela porte à près de 13 M? d'investissement le coût de ces travaux et, encore, la partie concernant la Fédération n'a pas commencé.... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Chevaux de la Croix des Gardes - intervention d'Apolline CRAPIZ
Conseil du 29/06/209 - Délibération n°16. Modification des astreintes liées au logement par nécessité absolue de service situé à la villa "Bulher - Les Palmiers" - Attaché au Poste de palefrenière de la Brigade Equestre.... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Protocole transactionnel - Intervention de Pierre SITE
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n°12. Le Mocca - Protocole transactionnel - Indemnisation des frais de remise en état d'une jardinière publique au profit de la Ville de Cannes... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz
PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz - conseil municipal du 29 juin 2009... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Compte administratif 2008 - Intervention d'Apolline CRAPIZ
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n°5. Approbation des Comptes Administratifs - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets annexes... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Dette de la ville de Cannes - Intervention de Mme Crapiz au conseil municipal
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n° 3. Rapport de la mission d'information et d'évaluation sur l'état de la dette et des finances... lire
Piscines - 30/06/2009
Piscine olympique de Cannes - Intervention de Pierre SITE au Conseil municipal du 29 juin 2009
Nous sommes favorables à la construction d'un bassin de 50 mètres, mais pas pour autant favorables au projet tel que présenté là. Nous pensons qu'il faudrait reprendre ce dossier sur certains points.... lire
Ordres du Jour - 24/06/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 29 juin 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 29 juin 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Nice Matin - 08/05/2009
Palais des victoires - La gauche ne lâche pas le morceau
Mme Courtade accuse la gauche de s'emparer du problème du coût de construction du Palais des Victoires à des fins de politique politicienne. La polémique sur ces sujets n'est pas politicienne, elle est politique. ... lire
Radio Côte d'Azur - 08/05/2009
Cannes, rapport de la Cour des Comptes : l'interview de Pierre Site
Interview de Pierre Site, conseiller municipal d'opposition socialiste pour qui l'explosion du coût de la réalisation du Palais des Victoires, épinglée par le rapport de la Cour des Comptes, est symbolique de la gestion actuelle de la municipalité actuelle.... lire
Communiqués - 06/05/2009
A propos de polémiques politiciennes - Réponse à Mme Courtade
Accuser la gauche de polémique politicienne lorsque l'on brigue un mandat de sénatrice, tel est l'exploit réalisé par Mme Anny Courtade.... lire
Apolline CRAPIZ - 04/05/2009
Budget communication de la Ville de Cannes
Interpellation du Maire par Apolline Crapiz au sujet du budget communication de la Ville de Cannes... lire
Vie Politique - 04/05/2009
Justice de classe à Cannes: l'intervention d'Apolline Crapiz
Les nouvelles législations votées par la droite s'adossent à une vision profondément manichéenne du rapport entre liberté et sécurité. L'augmentation des risques, justifie aujourd'hui la mise en place de régimes d'exception et la relégation au second plan des libertés de circulation, d'expression ou d'association.... lire
Budget - 04/05/2009
Cannes : Intervention de Pierre SITE sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes
Le rapport de la cour régionale des comptes confirme ce que nous disons depuis toujours. Ce n'est d'ailleurs pas une surprise de constater que les éléments figurant dans ce rapport recoupent ce que nous avons évoqué au nom du Parti Socialiste au sein de la commission sur la dette de Cannes.... lire
Conseil Municipal du 4 mai 2009 - 04/05/2009
Conseil municipal du 4 mai 2009 : ordre du jour
Parmi les délibérations : le rapport de la Cour Régionale des Comptes, la privatisation de la petite enfance, la justice de classe mise en oeuvre à Cannes... lire
Nice Matin - 10/04/2009
ZAC place du Gaz : un projet contesté
Lors du dernier conseil municipal, l'opposition a fait savoir qu'elle était d'accord sur le principe, mais pas sur les modalités... lire
Conseil Municipal - 05/01/2009
Conseil municipal du 5 janvier 2009 - Ordre du Jour
Conseil municipal portant notamment sur le budget 2009 de la ville de Cannes.... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme d'H.L.M. ERILIA
Délibération n°1 - Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme d'H.L.M. ERILIA relative à l'attribution d'une subvention pour le programme d'acquisition en VEFA "La Croix du Sud", changement des modalités financières de versements... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Budget Principal Ville - Exercice 2008
Délibération n°3 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificata n° 8... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
S.E.M.E.C. - Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme en 4ème catégorie
Délibération n°4 - S.E.M.E.C. - Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme en 4ème catégorie... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
S.E.M.E.C. - Autorisation création filiale protection et sécurité
Délibération n°5 - S.E.M.E.C. - Autorisation création filiale protection et sécurité ... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise aux normes de la cuisine centrale et de ses satellites
Délibération n°7 - Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise aux normes de la cuisine centrale et de ses satellites... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Déclaration de la parcelle AT 237 en état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation au profit de la Commune
Délibération n°8 - Déclaration de la parcelle AT 237 en état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation au profit de la Commune... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Modification de la mise à disposition des locaux de la "Salle Le Poussin"
Délibération n°9 - Modification de la mise à disposition des locaux de la "Salle Le Poussin", à titre gratuit, en faveur du Groupement d'intérêt Public "Cannes Bel Age" - "Club Carnot" - Avenant n° 4... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Second Port de Cannes dit port Pierre Canto - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du Second Port de Cannes
Délibération n°10 - Second Port de Cannes dit port Pierre Canto - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du Second Port de Cannes... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Second Port de Cannes - Abandon de la procédure de délégation de service public de l'activité de manutention des bateaux
Délibération n°11 - Second Port de Cannes - Abandon de la procédure de délégation de service public de l'activité de manutention des bateaux... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Convention-cadre relative aux congés pour validation des acquis de l'expérience, des congés pour bilan de compétences et droit individuel de formation par anticipation pour les agents de la Ville de Cannes
Délibération n°12 - Convention-cadre relative aux congés pour validation des acquis de l'expérience, des congés pour bilan de compétences et droit individuel de formation par anticipation pour les agents de la Ville de Cannes... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Démarches de Prévention des Risques Professionnels dans les Services de la Ville de CANNES
Délibération n°13 - Démarches de Prévention des Risques Professionnels dans les Services de la Ville de CANNES - Demande de Subventions auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre du Fonds National de Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Convention de partenariat entre le C.C.A.S. et la Ville de Cannes pour la réalisation du repas annuel des personnes âgées
Délibération n°14 - Convention de partenariat entre le C.C.A.S. et la Ville de Cannes pour la réalisation du repas annuel des personnes âgées... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Organisation de la 6ème Journée Nationale de l'Animal Citadin
Délibération n°15 - Organisation de la 6ème Journée Nationale de l'Animal Citadin... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Attribution de subvention pour les travaux de ravalement de façades
Délibération n°16 - Attribution de subvention pour les travaux de ravalement de façades... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Prime d'amélioration des devantures commerciales du boulevard Carnot
Délibération n°17 - Prime d'amélioration des devantures commerciales du boulevard Carnot Nouvelles modalités d'attribution des subventions... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Attribution de subvention devantures commerciales F.I.S.A.C.
Délibération n°18 - Attribution de subvention devantures commerciales F.I.S.A.C.... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Acquisition d'oeuvres d'art par la Ville
Délibération n°19 - Acquisition d'oeuvres d'art par la Ville... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Réorganisation de la Salle "Himalaya -Tibet" du Musée de la Castre : Demandes de subvention
Délibération n°20 - Réorganisation de la Salle "Himalaya -Tibet" du Musée de la Castre : Demandes de subvention... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations à vocation culturelle
Délibération n°22 - Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations à vocation culturelle... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Concert du vendredi 21 novembre 2008 pour les élèves des écoles élémentaires cannoises
Délibération n°23 - Concert du vendredi 21 novembre 2008 pour les élèves des écoles élémentaires cannoises - Mise à disposition gratuite du Palais des Victoires à l'Association ORCPACA... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Projet REAPACA
Délibération n°24 - Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Projet REAPACA... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Faculté des Métiers - Modification de la carte de formation
Délibération n°25 - Faculté des Métiers - Modification de la carte de formation... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Faculté des Métiers - Achat de denrées alimentaires pour le restaurant d'application
Délibération n°26 - Faculté des Métiers - Achat de denrées alimentaires pour le restaurant d'application - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/097... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Délibération n°27 - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Création de l'Autorisation de Programme pour la mise en conformité et l'accessibilité des autres WC publics
Délibération n°29 - Création de l'Autorisation de Programme pour la mise en conformité et l'accessibilité des autres WC publics... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud'homie de Pêche de Cannes pour 2008
Délibération n°30 - Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud'homie de Pêche de Cannes pour 2008... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Second Port de Cannes - Contribution de solidarité à verser à la Prud'homie de Pêche pour 2008
Délibération n°31 - Second Port de Cannes - Contribution de solidarité à verser à la Prud'homie de Pêche pour 2008... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Casino Palm Beach - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Palm Beach - Performance d'Acteurs Cannes Festival
Délibération n°32 - Casino Palm Beach - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Palm Beach - Performance d'Acteurs Cannes Festival... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Politique tarifaire - Modifications concernant la Direction des Affaires Culturelles
Délibération n°33 - Politique tarifaire - Modifications concernant la Direction des Affaires Culturelles... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Contrôle de légalité - Convention relative à la télétransmission des actes entre l'Etat et la Ville de Cannes
Délibération n°34 - Contrôle de légalité - Convention relative à la télétransmission des actes entre l'Etat et la Ville de Cannes... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Cession de matériels informatiques à l'Association NUMERI'CANNES
Délibération n°36 - Cession de matériels informatiques à l'Association NUMERI'CANNES -Autorisation à M. le Député-Maire à signer la convention avec l'Association NUMERI'CANNES... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
S.E.M.E.C - Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes
Délibération n°37 - S.E.M.E.C - Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché négocié de maîtrise d'oeuvre n° 05/283 en date du 27 janvier 2006... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Travaux de restructuration de la "Villa Buhler"
Délibération n°38 - Travaux de restructuration de la "Villa Buhler" située dans le parc de la Croix des Gardes à Cannes en vue d'accueillir les locaux de la Police Equestre tout en intégrant les sujétions d'ouvrages de protection et de sécurité liées à la nature et à l'exploitation du site - Avenant n° 1 au marché n° 07/069 pour augmentation dans la masse des travaux et prolongation des délais d'exécution des travaux... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Travaux de réfection des cours d'écoles
Délibération n°39 - Travaux de réfection des cours d'écoles - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 08/013... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Village de Noël 2008
Délibération n°40 - Village de Noël 2008 - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/175, lots n° 1 à 6 - Convention entre la Ville de Cannes et la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice-Côte d'Azur relative à une occupation temporaire de surface de l'Esplanade Pantiero... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Conventionnement avec les associations percevant une subvention municipale
Délibération n°41 - Conventionnement avec les associations percevant une subvention municipale - Renouvellement de la convention avec l'Association "Iles de Lérins et Pays d'Azur"... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Fournitures et livraison de boissons pour les Services de la Ville de Cannes
Délibération n°42 - Fournitures et livraison de boissons pour les Services de la Ville de Cannes - Lots n° 1 et n° 2 Champagne - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/076... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Organisation du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes 2008 sur la Commune par l'Association "Azur Sport Organisation"
Délibération n°43 - Organisation du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes 2008 sur la Commune par l'Association "Azur Sport Organisation" - Conventionnement avec cette association.... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle A.S. Cannes Football
Délibération n°44 - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle A.S. Cannes Football relatif au financement des missions d'intérêt général - Année sportive 2008-2009... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"
Délibération n°45 - Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Raccordement des équipements des postes de contrôle du Syndicat Intercommunal des Transports Publics (S.I.T.P.) sur le Réseau d'Intégration de Services (R.I.S)
Délibération n°46 - Raccordement des équipements des postes de contrôle du Syndicat Intercommunal des Transports Publics (S.I.T.P.) sur le Réseau d'Intégration de Services (R.I.S) de la Ville de Cannes... lire
Budget - 20/10/2008
Système d'information financière de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché complémentaire n° 08/172
Système d'information financière de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché complémentaire n° 08/172... lire
Ordres du Jour - 20/10/2008
Conseil municipal de Cannes du 20 octobre 2008 : ordre du jour
Conseil municipal de Cannes du 20 octobre 2008 : ordre du jour... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise en place du Conseil Cannois de Concertation (C.C.C.)
Délibération n°1 - Mise en place du Conseil Cannois de Concertation (C.C.C.)... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise en place d'une cartographie de la délinquance FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES
Délibération n°2 - Délibération rapportant la délibération n° 68 du 14 mai 2007 - Mise en place d'une cartographie de la délinquance FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Budget Principal Ville - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 7
Délibération n°4 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 7... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Refacturation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes
Délibération n°5 - Refacturation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Travaux de mise en sécurité des circulations des zones B+1 et B+2 et de l'Office du Tourisme au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes
Délibération n°6 - S.E.M.E.C. - Travaux de mise en sécurité des circulations des zones B+1 et B+2 et de l'Office du Tourisme au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes, selon mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée en date du 16 avril 2007... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Modernisation et embellissement du Palais des Festivals et des Congrès - Rénovation des espaces de surface du Square Reynaldo HAHN
Délibération n°7 - Modernisation et embellissement du Palais des Festivals et des Congrès - Rénovation des espaces de surface du Square Reynaldo HAHN - Demandes de subvention auprès des partenaires institutionnels... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes
Délibération n°8 - Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Organisation de l'édition 2009 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière
Délibération n°9 - Organisation de l'édition 2009 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Donation par M. Francis VAGLIANO de témoignages et souvenirs historiques de Mme Hélène VAGLIANO au profit de la Ville de Cannes
Délibération n°10 - Donation par M. Francis VAGLIANO de témoignages et souvenirs historiques de Mme Hélène VAGLIANO au profit de la Ville de Cannes... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise à disposition de locaux par le Centre Hospitalier de Cannes au profit de l'Ecrivain Public Itinérant de la Ville de Cannes
Délibération n°11 - Mise à disposition de locaux par le Centre Hospitalier de Cannes au profit de l'Ecrivain Public Itinérant de la Ville de Cannes... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Modification de la liste des associations représentées au sein de la commission consultative des services publics locaux
Délibération n°12 - Modification de la liste des associations représentées au sein de la commission consultative des services publics locaux... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Contrat de cession des droits intellectuels
Délibération n°13 - Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Contrat de cession des droits intellectuels - Approbation et autorisation données à Monsieur le Député-Maire pour signer ledit contrat de cession... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise à disposition à titre gratuit d'un modulaire d'une superficie de 200 m2 environ
Délibération n°14 - Mise à disposition à titre gratuit d'un modulaire d'une superficie de 200 m2 environ, situé dans le Centre Commercial de Ranguin à Cannes-La Bocca en faveur de l'Association "Judo Club de Cannes de Ranguin"... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Modification dans la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur de L'Espace Nérée dénommé depuis Faculté des Métiers et désaffectation de ces locaux
Délibération n°15 - Modification dans la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur de L'Espace Nérée dénommé depuis Faculté des Métiers et désaffectation de ces locaux... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise en vente par la Ville de Cannes d'un terrain à bâtir
Délibération n°16 - Mise en vente par la Ville de Cannes au prix plancher de 670.000 ? d'un terrain à bâtir situé 19-21 chemin rural dit de Montrouge, cadastré Section CN n° 131... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Echange de parcelles de terre
Délibération n°17 - Echange de la parcelle de terre appartenant à la Ville de Cannes située à Cannes, lieudit La Croix des Gardes, boulevard des Myrthes sans numéro, cadastrée Section AY, n° 426 pour une contenance de 542 m2 , contre la parcelle de terre appartenant à la Société dénommée L'Azur, située à Cannes, lieudit boulevard des Genêts, cadastrée Section AY n° 480 pour une contenance de 787 m2... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Procédure de déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste - Propriété sise 59 avenue Jean de Lattre de Tassigny
Délibération n°18 - Procédure de déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste - Propriété sise 59 avenue Jean de Lattre de Tassigny... lire
Conseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Plages artificielles Croisette
Délibération n°19 - Plages artificielles Croisette - Lot C 5 - CANNES BEACH - Modification de la répartition des parts sociales de la Société S.A.R.L. CANNES BEACH, délégataire de service public, sans modification de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation... lire
Documents des Dossiers Cannois
Convention avec l'Association "Azur Sport Organisation"
Olivier DOMIN dit « OLLL » : « Les Licornes »
Contrat de cession des droits intellectuels
Concession de logement par utilité de service
Cannes - protocole transactionnel ASCENSIO
LE MOCCA - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
Mise à disposition d'un terrain pour Cannes Bel Age
COMMISSION CONSEIL EXTRA-MUNICIPALE DE GERONTOLOGIE
REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE CANNES AU SEIN DU SIAUBC
Avenant n° 1 Travaux de restructuration de la "Villa Buhler"
Avenant n°4 convention d'occupation precaire et revocable club carnot
Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme d'H.L.M. ERILIA
Cession de matériels informatiques à l'Association NUMERI'CANNES
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