Petite Enfance - 20/01/2010

Délégation de Service public - concession pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes

Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver le choix de la Société PEOPLE AND BABY en tant que délégataire de service public pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes... lire

Ordres du Jour - 20/01/2010

Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 1er février 2010

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 1er février 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

Pierre SITE - 20/12/2009

Hygiène désastreuse dans les cantines scolaires - intervention de Pierre Site

Si les anomalies relevées dans les cantines l'avaient été par les services de contrôle de l'hygiène dans un restaurant classique, celui-ci risquerait une fermeture administrative.... lire

Pierre SITE - 20/12/2009

Palais des Festival - DSP SEMEC - Intervention de Pierre Site

L'objectif du Palais des Festivals et des Congrès ne doit pas être de faire vivre le Palais des Festivals et des Congrès mais de faire vivre les Cannois et leurs entreprises.... lire

Ordres du Jour - 19/12/2009

Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 18 décembre 2009

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du vendredi 18 décembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

Apolline CRAPIZ - 09/12/2009

Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz

Délibération 49. Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz... lire

Pierre SITE - 09/12/2009

Charte entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - intervention de Pierre Site

Délibération 39.- Renouvellement de la charte passée entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - BOUYGUES TELECOM - ORANGE TM - SFR... lire

Apolline CRAPIZ - 09/12/2009

Modification du tableau des effectifs - intervention d'Apolline Crapiz

Délibération n°38.- Modification du tableau des effectifs... lire

Apolline CRAPIZ - 09/12/2009

hélistation - intervention d'Apolline Crapiz

37.- Hélistation Quai du Large - Avenant n°1 à la convention d'occupation du Domaine Public Portuaire du Port de Cannes 1 en date du 6 juin 2005 - Avenant à la convention du 10 février 2009 relative aux avances consenties par la CCINCA dans le cadre de la délégation de service public de l'Hélistation "Quai du Large" de Cannes - Résiliation par la CCINCA de la convention d'affermage en date du 27 septembre 2007 - reprise du service en régie - Tarif applicable... lire

Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. - intervention de Pierre Site

Délibération n°23. Acquisition amiable à l'euro symbolique d'une fraction d'une contenance cadastrale de 2210 m2 environ libre de toute occupation et de tout bâti à détacher d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. cadastrée section DK n° 82 d'une contenance cadastrale totale de 3829 m2 et sise 2 Chemin des Araucarias à Cannes... lire

Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009

Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - intervention d'Apolline Crapiz

Délibération n°1 - Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - Analyse triennale - intervention d'Apolline Crapiz... lire

Apolline CRAPIZ - 08/12/2009

Cession de la Ville au Conservatoire du Littoral - intervention d'Apolline Crapiz

Délibération n° 18.- Cession par la ville de Cannes au prix de 1 euro symbolique au profit du Conservatoire du Littoral et des Rivages lacustres de diverses parcelles de terre situées à Cannes à la Croix des Gardes... lire

Apolline CRAPIZ - 08/12/2009

Avenant au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz

Délibération n°14. Avenant n°2 au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz... lire

Apolline CRAPIZ - 08/12/2009

Programme local de l'Habitat - intervention d'Apolline Crapiz

DELIBERATION n°2 - Séance du Conseil Municipal du lundi 9 novembre 2009 -Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure... lire

Ordres du Jour - 28/11/2009

Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 30 novembre 2009

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 30 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 11/11/2009

Convention Région PACA / Ville de Cannes - intervention d'Apolline Crapiz

En contribuant à hauteur de 38 millions d'euros aux projets structurants de développement de la Ville, la Région et son président Michel VAUZELLE s'inscrivent dans une vision équilibrée du développement des territoires.... lire

Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009

OPHLM - Réaménagement de la dette

Office Public de l'Habitat Cannes et Rive Droite du Var - Réaménagement de la dette ... lire

Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009

Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure

La Ville de Cannes ayant fait de l'Habitat et du Logement, une priorité municipale, s'engage dans une procédure de Programme Local de l'Habitat (P.L.H.).... lire

Conseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009

Partenariat entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes - période 2009-2013

Convention de partenariat à intervenir entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes pour la période 2009-2013 intitulée "Contrat de développement Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/Ville de Cannes"... lire

Ordres du Jour - 05/11/2009

Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 9 novembre 2009

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 9 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

Logement social - 15/10/2009

Aide financière à la société PARLONIAM

DELIBERATION n° 7 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Attribution d'une aide financière à la Société Anonyme PARLONIAM pour l'adaptation d'un logement de 2 pièces situé dans la résidence 7 rue André Chaude à Cannes ... lire

Ville de Cannes - 10/10/2009

Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel

DELIBERATION n° 17 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Organisation de l'édition 2010 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière ... lire

Associations - 10/10/2009

Salon des Associations 2009

DELIBERATION n° 16 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Salon des Associations 2009... lire

Logement social - 10/10/2009

OPHLM : remise gracieuse frais de stationnement

DELIBERATION n° 15 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Régie de stationnement police municipale - demande de remise gracieuse au profit de l'Office Public de l'Habitat de Cannes ... lire

Restos du Coeur - 10/10/2009

Restos du Coeur : mise à disposition de nouveaux locaux

DELIBERATION n°14 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Mise à disposition au profit de l'Association "Les Restos du Coeur" de locaux situés à Cannes, 99 rue Georges Clemenceau - Dépôt d'une demande de permis de construire pour changement de destination ... lire

Ville de Cannes - 05/10/2009

Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes

DELIBERATION n° 12 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 -Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes A.D.A.A.M. - Remplacement d'un représentant de la Ville de Cannes.... lire

Ville de Cannes - 05/10/2009

Distribution publique d'électricité

DELIBERATION n° 13 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Désignation des représentants pour la conférence relative à la distribution publique d'électricité. ... lire

Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 14/09/2009

Famille Santos : intervention d'Apolline Crapiz en conseil municipal

Intervention suite à la régularisation de la famille Santos... lire

Ordres du Jour - 14/09/2009

Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 14 septembre 2009

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 14 septembre 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

Nice Matin - 29/07/2009

Cannes La Bocca : le centre aquatique boit la tasse

Lors du dernier conseil municipal, la majorité a présenté une version allégée du complexe Pierre-de-Coubertin à La Bocca. Le devis ne dépasse plus 18 millions d'euros, quand en 2006, il était de 27 millions.... lire

Apolline CRAPIZ - 26/07/2009

Commission de Gérontologie - Intervention d'Apolline Crapiz

Intervention d'Apolline Crapiz à propos de la Commission de Gérontologie... lire

Apolline CRAPIZ - 26/07/2009

Projet urbain Cannes Marchandises - Intervention d'Apolline Crapiz

Intervention d'Apolline Crapiz à propos du projet urbain Cannes Marchandises... lire

Apolline CRAPIZ - 26/07/2009

Aide financière à la Logirem - Intervention d'Apolline Crapiz

Intervention d'Apolline Crapiz à propos du vote d'une aide financière à la Logirem... lire

Budget - 25/07/2009

Partenariat Cannes - ERDF - GRDF

Politique de la Ville - Conventions de Partenariat entre la Ville de Cannes, Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et Gaz Réseau Distribution France (GrDF)... lire

Quartier Ranguin - 25/07/2009

Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes

Opération "Coeur de Quartier" - Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes avec prise de possession anticipée... lire

Transports - 25/07/2009

Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse - Concertation publique

Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse - Concertation publique... lire

Cercle des Nageurs de Cannes - 25/07/2009

Traversée de la Baie de Cannes à la nage

1) Convention avec l'Association Cercle des Nageurs de Cannes relative a l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes 2009 2) Convention avec l'Association Les Amis de l'Ile Ste Marguerite relative à l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2009... lire

AS Cannes Football - 25/07/2009

Conventionnement entre la Ville de Cannes et l'AS Cannes Football

1) Conventionnement entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football". Financement des missions d'intérêt général. saison sportive 2009-2010. 2) Contrat de prestations de services entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football" portant sur l'achat de places et d'espaces publicitaires. Saison sportive 2009-2010. Marche négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 35-11, 8° du Code des Marchés Publics.... lire

Evènements - 25/07/2009

Organisation du Tournoi FIFPro

Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à l'Union Nationale du Football Professionnel pour l'organisation du Tournoi FIFPro, du 10 au 12 juillet 2009... lire

Tennis Municipaux - 25/07/2009

Mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Cote d'Azur de Tennis

Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Côte d'Azur de Tennis... lire

Plages de Cannes - 25/07/2009

Plage Mace - 2ème Tournoi de Football Sand

Plage artificielle Mace - 2ème Tournoi de Football Sand - les 3 et 4 juillet 2009 exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Plages de Cannes - 25/07/2009

Plage MACE - tournoi de beach volley - 6 septembre 2009

Plage artificielle MACE - ASLM CANNES SECTION VOLLEY BALL - Organisation d'un tournoi de beach volley le 6 septembre 2009 - exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Piscines - 25/07/2009

Construction du centre aquatique Pierre de Coubertin - Avenant aux marchés

Construction du centre aquatique "Pierre de Coubertin" :
I ) - Avenant N° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre N° 04/109 portant sur l'optimisation du programme de construction et sur la fixation du forfait provisoire de rémuneration du maître d'oeuvre
2) - résiliation du marché N° 04/1 61 -05 : assistance a la maitrise d'ouvrage pour la haute qualité environnementale (AMO hqe)
3) - Avenant N°1 aux marchés N° 04/161 -01 « Contrôleur technique (CT)», N° 04/161 -02 « Coordinateur Sécurité et Prévention de la Santé (CSPS) » et avenant N° 2 au marché N° 04/161 -04 « Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) » pour la reprise des études de la phase avant-projet sommaire (APS) à la phase projet (PRO)... lire

MJC - 25/07/2009

Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume

Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume et des activités d'animation sur les quartiers Ste Jeanne-Frayère, Caravelles - Transfert de gestion de la Villa Frayère - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la MJC Ferme Giaume - Convention de mise a disposition de locaux avec le Groupement d'Intérêt Public "Cannes Bel Age"... lire

Cannes Jeunesse - 25/07/2009

Association Cannes Jeunesse - Activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Ste Marguerite

Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Ste Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant N°6... lire

Budget - 25/07/2009

Demande de subvention FISAC à l'Etat

Demande de subvention à l'Etat pour la réalisation du programme d'actions de la phase 2 du F.I.S.A.C.... lire

Bâtiments - Travaux - 25/07/2009

Construction du complexe tennistique municipal Maurice Chevalier

Construction du complexe tennistique municipal « Maurice Chevalier » - Avenants N° 2 au marché N° 07/163 macro lot N°1 et macro lot N°2 ... lire

Bâtiments - Travaux - 25/07/2009

Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage

Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre N°03/314... lire

Bâtiments - Travaux - 25/07/2009

Maintenance des installations hydrauliques GDF SUEZ

Maintenance des installations hydrauliques (réseaux secondaires des piscines) - Avenant N°1 au marché N° 06/275.5 portant sur le changement d'entité de COFATHEC en GDF SUEZ énergie services... lire

Bâtiments - Travaux - 25/07/2009

Travaux de rénovation des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes

Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Avenant N°1 au marché de coordination Sécurité Système Incendie N° 05/281.03 portant sur la fusion / absorption de la société AKSSION avec la société DEKRA SYSTEMES... lire

Bâtiments - Travaux - 25/07/2009

Cession des marchés à la société SFR

Fusion absorption de la Société NEUF CEGETEL par la société SFR Cession des marchés à la société SFR - avenant N°3 au marche 05/114 lots N°1 et 2 - avenant N°1 au marché 06/173 lots N°1 et 2... lire

Budget - 25/07/2009

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009 - Révision de la grille des tarifs... lire

Budget - 23/07/2009

Subvention régionale Faculté des Métiers

Demande de subvention régionale par la Faculté des Métiers dans le cadre du dispositif Entreprendre au Lycée et au C.F.A.... lire

Bâtiments - Travaux - 23/07/2009

Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes

Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes - résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre N° 05/276 et des marchés de prestations intellectuelles N° 06/089 lot N° I - contrôle technique (CT), lot N° 2 - Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), lot N° 3 - ordonnancement pilotage et coordination (OPC) et N° 06/252 assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Economiste... lire

Culture - 19/07/2009

Projet Bon Voyage les Orgues

Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Les Amis de l'Orgue de Cannes dans le cadre du projet d'animation "Bon Voyage Les Orgues!"... lire

Culture - 19/07/2009

Convention entre la Ville de Cannes et l'ADEME06 - ORFEO 2009

Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association départementale pour le développement musical des Alpes-Maritimes (a.d.e.m. 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2009... lire

Culture - 19/07/2009

Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat

Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat (l'Inspection Académique des Alpes-Maritimes et la Direction Regionale des Affaires Culturelles de la Region Provence-Alpes-Cote d'Azur)... lire

Culture - 18/07/2009

Création "Pass Cannes Culture" été 2009

Création du Pass Cannes Culture 2009 lié aux activités culturelles proposées la Ville de Cannes. ... lire

Expositions - 18/07/2009

Organisation des activités estivales des Musées de Cannes et du Centre d'Art la Malmaison - été 2009

Eté 2009 - Exposition Bellini - Exposition Capron... lire

Budget - 18/07/2009

Attribution de subvention - aide aux devantures commerciales- dossier BACCHUS CAFE

Attribution d'une subvention de 500 ? à Mr Philippe YVON pour les travaux d'amélioration de la devanture commerciale de l'établissement dénommé « BACCHUS CAFE » 17 rue du Mimont, 06400 Cannes.... lire

Prévention - Sécurité - 18/07/2009

Exploitation par la Société des Hotels Reunis d'Installations Classées de Compression - Réfrigération - Combustion soumises a Autorisation - Avis du Conseil Municipal

Avis favorable à la demande de l'hôtel Carlton d'exploiter des installations classées de compression-réfrigération et de combustion, conformément à la réglementation applicable en la matière.... lire

Budget - 18/07/2009

Extension du crématorium - Depôt d'une demande de permis de construire

Une extension du crématorium est nécessaire, comprenant : une nouvelle salle d'accueil d'environ 90m2, un bureau pour les formalités administratives, un local pour un 3ème four.... lire

Prévention - Sécurité - 14/07/2009

Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt sur Cannes

La Préfecture des Alpes-Maritimes a fait parvenir en mairie un dossier relatif au projet de Plan de Prévention du Risque Incendie de Forêt (P.P.R.I.F.) de Cannes, qui sera soumis à enquête publique prochainement.... lire

Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009

Tennis Municipaux de Cannes - Intervention de Pierre SITE

Nous sommes réservés sur ces tennis, nous avons eu l'occasion d'en parler. Encore un avenant. Cela porte à près de 13 M? d'investissement le coût de ces travaux et, encore, la partie concernant la Fédération n'a pas commencé.... lire

Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009

Chevaux de la Croix des Gardes - intervention d'Apolline CRAPIZ

Conseil du 29/06/209 - Délibération n°16. Modification des astreintes liées au logement par nécessité absolue de service situé à la villa "Bulher - Les Palmiers" - Attaché au Poste de palefrenière de la Brigade Equestre.... lire

Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009

Protocole transactionnel - Intervention de Pierre SITE

Conseil du 29/06/2009 - Délibération n°12. Le Mocca - Protocole transactionnel - Indemnisation des frais de remise en état d'une jardinière publique au profit de la Ville de Cannes... lire

Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009

PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz

PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz - conseil municipal du 29 juin 2009... lire

Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009

Compte administratif 2008 - Intervention d'Apolline CRAPIZ

Conseil du 29/06/2009 - Délibération n°5. Approbation des Comptes Administratifs - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets annexes... lire

Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009

Dette de la ville de Cannes - Intervention de Mme Crapiz au conseil municipal

Conseil du 29/06/2009 - Délibération n° 3. Rapport de la mission d'information et d'évaluation sur l'état de la dette et des finances... lire

Piscines - 30/06/2009

Piscine olympique de Cannes - Intervention de Pierre SITE au Conseil municipal du 29 juin 2009

Nous sommes favorables à la construction d'un bassin de 50 mètres, mais pas pour autant favorables au projet tel que présenté là. Nous pensons qu'il faudrait reprendre ce dossier sur certains points.... lire

Ordres du Jour - 24/06/2009

Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 29 juin 2009

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 29 juin 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

Nice Matin - 08/05/2009

Palais des victoires - La gauche ne lâche pas le morceau

Mme Courtade accuse la gauche de s'emparer du problème du coût de construction du Palais des Victoires à des fins de politique politicienne. La polémique sur ces sujets n'est pas politicienne, elle est politique. ... lire

Radio Côte d'Azur - 08/05/2009

Cannes, rapport de la Cour des Comptes : l'interview de Pierre Site

Interview de Pierre Site, conseiller municipal d'opposition socialiste pour qui l'explosion du coût de la réalisation du Palais des Victoires, épinglée par le rapport de la Cour des Comptes, est symbolique de la gestion actuelle de la municipalité actuelle.... lire

Communiqués - 06/05/2009

A propos de polémiques politiciennes - Réponse à Mme Courtade

Accuser la gauche de polémique politicienne lorsque l'on brigue un mandat de sénatrice, tel est l'exploit réalisé par Mme Anny Courtade.... lire

Apolline CRAPIZ - 04/05/2009

Budget communication de la Ville de Cannes

Interpellation du Maire par Apolline Crapiz au sujet du budget communication de la Ville de Cannes... lire

Vie Politique - 04/05/2009

Justice de classe à Cannes: l'intervention d'Apolline Crapiz

Les nouvelles législations votées par la droite s'adossent à une vision profondément manichéenne du rapport entre liberté et sécurité. L'augmentation des risques, justifie aujourd'hui la mise en place de régimes d'exception et la relégation au second plan des libertés de circulation, d'expression ou d'association.... lire

Budget - 04/05/2009

Cannes : Intervention de Pierre SITE sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes

Le rapport de la cour régionale des comptes confirme ce que nous disons depuis toujours. Ce n'est d'ailleurs pas une surprise de constater que les éléments figurant dans ce rapport recoupent ce que nous avons évoqué au nom du Parti Socialiste au sein de la commission sur la dette de Cannes.... lire

Conseil Municipal du 4 mai 2009 - 04/05/2009

Conseil municipal du 4 mai 2009 : ordre du jour

Parmi les délibérations : le rapport de la Cour Régionale des Comptes, la privatisation de la petite enfance, la justice de classe mise en oeuvre à Cannes... lire

Nice Matin - 10/04/2009

ZAC place du Gaz : un projet contesté

Lors du dernier conseil municipal, l'opposition a fait savoir qu'elle était d'accord sur le principe, mais pas sur les modalités... lire

Conseil Municipal - 05/01/2009

Conseil municipal du 5 janvier 2009 - Ordre du Jour

Conseil municipal portant notamment sur le budget 2009 de la ville de Cannes.... lire

Ordres du Jour - 21/07/2008

Conseil municipal de Cannes du 21 juillet 2008 : ordre du jour

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du vendredi 21 juillet 2008 à 15h00 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation

Délibération°1 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime

Délibération°2 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant

Délibération°5 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var

Délibération°6 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Résiliation anticipée du bail commercial

Délibération°7 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Résiliation anticipée du bail commercial en date du 15 avril 2000 liant la SARL ANAÏS et MOUNIR et la Ville de Cannes pour l'occupation d'un local situé dans le "Centre Commercial de Ranguin"... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux

Délibération°8 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires

Délibération°9 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Création et modification de la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur du Service Education

Délibération°10 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 Création et modification de la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur du Service Education... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Locataires du 282, avenue Michel Jourdan - Exonération partielle d'une dette locative

Délibération°11 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Locataires du 282, avenue Michel Jourdan - Exonération partielle d'une dette locative... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Port de Cannes I - Demande de transfert de propriété en application de l'article L.601-1 du Code des Ports Maritimes

Délibération°12 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Port de Cannes I - Demande de transfert de propriété en application de l'article L.601-1 du Code des Ports Maritimes... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur

Délibération°13 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur -Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - Club Nautique de la Croisette... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Plages naturelles, boulevard Gazagnaire

Délibération°14 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plages naturelles, boulevard Gazagnaire, lot G1-G2 - Modification du positionnement de la structure implantée sur le lot G1 pour l'activité d'un Centre de Loisirs Sans Hébergement... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

Association Cannes ESTRANY Sauvetage Côtier - Démonstration de sauvetage sportif les 25 et 26 août 2008

Délibération°15 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plage publique - Kiosque n° 16, boulevard du Midi - Association Cannes ESTRANY Sauvetage Côtier - Démonstration de sauvetage sportif les 25 et 26 août 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public maritime... lire

Conseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008

fourniture de vestiaires pour les divers services municipaux de la Ville de Cannes

Délibération°16 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Avenant n° 1 au marché n° 07/136 concernant la fourniture de vestiaires pour les divers services municipaux de la Ville de Cannes portant reconduction anticipée du marché dans sa troisième période d'exécution, maximum du marché atteint... lire

Ordres du Jour - 23/06/2008

Conseil municipal du 23 juin 2008 : ordre du jour

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 23 juin 2008 à 17H00... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence

Délibération n°50 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (procédure n° 08/090) - Achats d'espaces publicitaires, de publications d'annonces légales (y compris les avis de marché) et d'avis de marché à procédure adaptée - Autorisation à signer les marchés... lire

Ville de Cannes - 23/06/2008

Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel

Délibération n°46 - Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel sur les voies et espaces publics de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 07/172A... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers

Délibération n°44 - Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/069... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Détermination des manifestations organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach

Délibération n°39 - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux

Délibération n°37 - Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var - Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annuler la délibération n° 15 du 18 décembre 2006... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Contrat de Baie des Golfes de Lérins

Délibération n°30 - Contrat de Baie des Golfes de Lérins - Désignation des représentants de la Ville de Cannes au Comité de Baie... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux

Délibération n°29 - Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux - Dépôt des déclarations préalables ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Groupe scolaire Goscinny demande de permis de démolir d'un préfabriqué

Délibération n°28 - Groupe scolaire Goscinny sis à Cannes-La Bocca, 150 avenue Michel Jourdan - Dépôt d'une demande de permis de démolir pour une construction préfabriquée... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA

Délibération n°26 - Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles

Délibération n°24 - Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Formation des Elus

Délibération n°23 - Formation des Elus... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Indemnités de fonctions des Elus : répartition

Délibération n°22 - Indemnités de fonctions des Elus : répartition... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Tournoi International de Beach Volley

Délibération n°20 - Plage artificielle Macé - Tournoi International de Beach Volley - Occupation d'une parcelle de plage - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Autorisation d'occupation temporaire de Bijou plage pour la saison 2008

Délibération n°19 - Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - M. VACHEZ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Journée du Sport sans différence - Plage Bijou Plage

Délibération n°18 - Plage Bijou Plage - Journée du Sport sans différence - Samedi 28 juin 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux

Délibération n°17 - Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux situés au rez-dechaussée de la "Villa L'Oiseau Bleu", sise 4, rue du Nord à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Académie Provençale de Cannes"... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Réalisation du passage Pierre Sémard

Délibération n°15 - Réalisation du passage Pierre Sémard - Eviction commerciale du Restaurant le Marine Bar - Indemnité à verser à hauteur de 275.000 ?... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Plan Lumière

Délibération n°11 - Plan Lumière - Commercialisation de lampadaires conçus exclusivement pour la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer les conventions... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Politique des quartiers

Délibération n°10 - Politique des quartiers : Opération "Ciné quartiers", cinéma en plein air dans les quartiers les 10, 17, 24 et 31 juillet, les 6, 14, 21 et 28 août et le 4 septembre 2008 ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Budget Principal Ville - Exercice 2008

Délibération n°9 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 5 ... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

Compte de gestion du Receveur Municipal Exercice 2007

Délibération n°5 - Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2007 - Budget principal Ville et budgets annexes... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008

Délibération n°2 - Mise à disposition gratuite au profit du commissariat de la police nationale de Cannes de la salle 1901 de la Maison des Associations pour ''organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008... lire

Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008

le Salon des Associations Cannoises

Délibération n°1 - le Salon des Associations Cannoises... lire

Ordres du Jour - 02/06/2008

Conseil municipal du 2 juin 2008 : ordre du jour

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 2 juin 2008 à 17H00... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Opération coeur de quartier Ranguin

Délibération n°50 - Opération coeur de quartier Ranguin - Nouvelle convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Cannois (S.I.A.B.C.) et la Ville de Cannes... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre

Délibération n°48 - Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/027... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Convention pour l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008

Délibération n°47 - Convention avec l'Association Cannes Aérosports Boules l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008 relative à l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Entretien et maintenance des installations de vidéo-surveillance

Délibération n°45 - Entretien préventif et maintenance curative des installations des dispositifs de vidéo-surveillance et de contrôle d'accès urbain - Avenant n° 1 au marché n° 07/063 portant sur l'ajout de prix supplémentaire... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère

Délibération n°43 - "Villa Frayère" - Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère - Programmation 2008 - Convention avec l'Association "Aidons-nous à Bocca Dance"... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement

Délibération n°42 - Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/015... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines

Délibération n°41 - Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/037... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes

Délibération n°38 - Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes - Avenant n° 1 au marché n° 08/009, lot n° 1, portant sur une modification des quantités en augmentation et en diminution des travaux ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière

Délibération n°37 - Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière - Avenant n° 2 au marché n° 06/333 portant sur l'ajout de prix supplémentaires au bordereau de prix initial... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Travaux de clôtures métalliques

Délibération n°36 - Travaux de clôtures métalliques - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 07/309... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Avenant portant sur le prolongement du contrat de téléphonie fixe

Délibération n°35 - Opération n° 05/001 - Fourniture et maintenance des installations de téléphonie fixe de la plate-forme téléphonique privée et services associés - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications

Délibération n°34 - Opération n° 04/127 "Service de mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications pour la Ville de Cannes" - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché pour la troisième période d'exécution... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques

Délibération n°33 - Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques - Reprise d'un centre d'appel externalise et sa transformation en centre de service - Attribution du marché n° 08/010... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Casino "Les Princes"

Délibération n°32 - Casino "Les Princes" - Demande d'extension de l'autorisation de jeux pour la pratique du Craps... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer

Délibération n°31 - Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Résiliation pour faute du marché portant sur l'acquisition de livres scolaires

Délibération n°30 - Résiliation pour faute du marché n° 07/029 portant sur l'acquisition de livres scolaires pour les élèves des écoles publiques préélémentaires, élémentaires et d'apprentissage... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A.

Délibération n°29 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A. pour un plan de conservation partagée des périodiques en Région P.A.C.A.... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'ADEM 06

Délibération n° 28 - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Départementale pour le Développement Musical des Alpes-Maritimes (ADEM 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2008... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Revitalisation commerciale du quartier Prado-République

Délibération n°26 - Revitalisation commerciale du quartier Prado-République - Instauration d'une prime spécifique à la mise en valeur des devantures commerciales... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics

Délibération n° 25 - Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Autorisation à M. le Député-Maire à lancer l'opération... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

Délibération n°23 - Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Avenants n° 1 aux marchés portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes

Délibération n°22 - Avenants n° 1 aux marchés n° 05/152.01 et n° 05/152.03 portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes : - lot n° 1 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour différents services administratifs et techniques petits et moyens tirages - lot n° 3 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour les écoles cannoises petits et moyens tirages... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)

Délibération n°21 - Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)

Délibération n°20 - Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Ratios d'avancement des catégories A et B

Délibération n°19 - Ratios d'avancement des catégories A et B ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Modification du tableau des effectifs

Délibération n°18 - Modification du tableau des effectifs... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité

Délibération n°17 - Composition du Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Plage artificielle Macé

Délibération n°16 - Plage artificielle Macé - Groupement des sapeurs-pompiers de Cannes - Organisation d'un tournoi de beach volley - Implantation d'un terrain en juin - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette

Délibération n°15 - Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette pour l'implantation d'un ouvrage en mer de protection du littoral et pour l'élargissement à terme de la plage ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Contrat de concession des plages artificielles de la Croisette

Délibération n°14 - Avenant n° 3 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette - Régularisation des pontons de l'Hôtel Gray d'Albion (lot C 3) et de la Plage Royale (lot C 4) - Actualisation de la superficie sable - Intégration de la Pointe Croisette - Modification du cahier des charges de la concession... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Plages artificielles de la Croisette

Délibération n°13 - Plages artificielles de la Croisette - Demande d'avenant au cahier des charges de la concession pour la régularisation du ponton saisonnier des lots C 3 et C 4 - Actualisation des superficies sable - Intégration de la plage Pointe Croisette ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local pour "Les Restaurants du Coeur"

Délibération n°12 - Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local d'une superficie de 92 m2 environ formant le lot n° 2013 du Centre Commercial de Ranguin sis à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur des Alpes-Maritimes"... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux

Délibération n°11 - Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux sur la Commune de Cannes - Mise à disposition de jardins familiaux situés sur les parcelles cadastrées Section AY n° 113 et 114 et sur une fraction de la parcelle cadastrée Section AO n° 1 respectivement sises 71, boulevard du Périer à Cannes et 27, boulevard de l'Estérel à Cannes-La Bocca ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Police dommages aux biens et risques annexes

Délibération n°10 : Marché n° 06/147 - lot n° 1 "Police dommages aux biens et risques annexes" - Avenant portant extension de garantie temporaire... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas

Délibération n°9 : Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration

Délibération n°8 : Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration de la Société 'Economie Mixte Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Indemnité allouée au Président du Conseil d'Administration ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1

Délibération n°7 - Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1 ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville

Délibération n°6 - Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Budget Principal Ville - Exercice 2008

Délibération n°5 :Par délibération en date du 17 décembre 2007, le Conseil Municipal s'est prononcé en faveur des attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes, en contrepartie l'obligations d'informations. Depuis cette date, un certain nombre de changements sont intervenus. ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Création du conseil pour les droits et devoirs des familles

Délibération n°2 - Création du conseil pour les droits et devoirs des familles - Ce projet s'inscrit dans une logique sociale et de lutte contre l'insécurité. ... lire

Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération n° 1 - Aux termes de l'article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal des Communes de 3.500 habitants et plus établit son règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation... lire

Budget - 22/12/2006

CANNES : intervention d'Apolline CRAPIZ lors du conseil municipal du 18-12-2006 consacré au budget

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Conseil Municipal - 20/12/2006

Cannes : Maîtrisez vous Mr le Maire

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