Cannes Solidaire
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Conseil Municipal - Ville de Cannes
Ordres du Jour - 07/07/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 19 juillet 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 19 juillet 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Pierre SITE - 21/06/2010
Aménagement Croisette- Jean Hibert - Intervention de Pierre Site
Ce projet est à l'image du projet d'aménagement du quai Saint Pierre : un beau projet en apparence, mais qui ne s'inscrit pas dans une vision d'ensemble du développement de notre ville.... lire
Ordres du Jour - 07/06/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 7 juin 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 7 juin 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage..... lire
Culture - 07/06/2010
Politique des quartiers : Opération Ciné-quartier 2010
l'Association « Cannes Cinéma » a souhaité renouveler sa participation à l'opération « Ciné-quartier » au vu du succès des éditions précédentes.... lire
...Budget - 07/06/2010
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - modificatif n°4
Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes, en contrepartie d'obligations d'informations. Modifications... lire
La Croisette - 07/06/2010
Promenade publique littorale - Boulevards de la Croisette et Jean Hibert
Cinquante ans après la réalisation de cette promenade littorale dans sa configuration actuelle, il apparaît nécessaire que la Ville de Cannes mette en oeuvre un programme de travaux au niveau de la Croisette et le long du Boulevard Jean Hibert.... lire
Budget - 07/06/2010
Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2009 - Budget Principal Ville et Budgets Annexes
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur les comptes de gestion, de l'ensemble des budgets, dressés pour l'exercice 2009 par le Receveur Municipal et qui corroborent les résultats des comptes administratifs 2009 du Maire.... lire
Ordres du Jour - 03/05/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 3 mai 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 3 mai 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Petite Enfance - 20/01/2010
Délégation de Service public - concession pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes
Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver le choix de la Société PEOPLE AND BABY en tant que délégataire de service public pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes... lireOrdres du Jour - 20/01/2010
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 1er février 2010
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 1er février 2010 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Pierre SITE - 20/12/2009
Hygiène désastreuse dans les cantines scolaires - intervention de Pierre Site
Si les anomalies relevées dans les cantines l'avaient été par les services de contrôle de l'hygiène dans un restaurant classique, celui-ci risquerait une fermeture administrative.... lirePierre SITE - 20/12/2009
Palais des Festival - DSP SEMEC - Intervention de Pierre Site
L'objectif du Palais des Festivals et des Congrès ne doit pas être de faire vivre le Palais des Festivals et des Congrès mais de faire vivre les Cannois et leurs entreprises.... lire
Ordres du Jour - 19/12/2009
Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 18 décembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du vendredi 18 décembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération 49. Palais des Festivals et des Congrès - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Pierre SITE - 09/12/2009
Charte entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - intervention de Pierre Site
Délibération 39.- Renouvellement de la charte passée entre la Ville de Cannes et les exploitants de réseaux de télécommunications mobiles - BOUYGUES TELECOM - ORANGE TM - SFR... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
Modification du tableau des effectifs - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°38.- Modification du tableau des effectifs... lire
Apolline CRAPIZ - 09/12/2009
hélistation - intervention d'Apolline Crapiz
37.- Hélistation Quai du Large - Avenant n°1 à la convention d'occupation du Domaine Public Portuaire du Port de Cannes 1 en date du 6 juin 2005 - Avenant à la convention du 10 février
2009 relative aux avances consenties par la CCINCA dans le cadre de la délégation de service public de l'Hélistation "Quai du Large" de Cannes - Résiliation par la CCINCA de la convention d'affermage en date du 27 septembre 2007 - reprise du service en régie - Tarif applicable... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009
Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. - intervention de Pierre Site
Délibération n°23. Acquisition amiable à l'euro symbolique d'une fraction d'une contenance cadastrale de 2210 m2 environ libre de toute occupation et de tout bâti à détacher d'une parcelle de terrain appartenant à la Société ANSDELL S.A. cadastrée section DK n° 82 d'une contenance cadastrale totale de 3829 m2 et sise 2 Chemin des Araucarias à Cannes... lire
Conseil municipal du 14 septembre 2009 - 08/12/2009
Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°1 - Plan Local d'Urbanisme - Volet Logement - Analyse triennale - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Cession de la Ville au Conservatoire du Littoral - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n° 18.- Cession par la ville de Cannes au prix de 1 euro symbolique au profit du Conservatoire du Littoral et des Rivages lacustres de diverses parcelles de terre situées à Cannes à la Croix des Gardes... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Avenant au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz
Délibération n°14. Avenant n°2 au bail emphytéotique consenti à la SCI CICOVIC - intervention d'Apolline Crapiz... lire
Apolline CRAPIZ - 08/12/2009
Programme local de l'Habitat - intervention d'Apolline Crapiz
DELIBERATION n°2 - Séance du Conseil Municipal du lundi 9 novembre 2009 -Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure... lire
Ordres du Jour - 28/11/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 30 novembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 30 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lireConseil municipal du 9 novembre 2009 - 11/11/2009
Convention Région PACA / Ville de Cannes - intervention d'Apolline Crapiz
En contribuant à hauteur de 38 millions d'euros aux projets structurants de développement de la Ville, la Région et son président Michel VAUZELLE s'inscrivent dans une vision équilibrée du développement des territoires.... lireConseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
OPHLM - Réaménagement de la dette
Office Public de l'Habitat Cannes et Rive Droite du Var - Réaménagement de la dette ... lireConseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
Programme local de l'Habitat (P.L.H.) lancement de la procédure
La Ville de Cannes ayant fait de l'Habitat et du Logement, une priorité municipale, s'engage dans une procédure de Programme Local de l'Habitat (P.L.H.).... lireConseil municipal du 9 novembre 2009 - 08/11/2009
Partenariat entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes - période 2009-2013
Convention de partenariat à intervenir entre la Région Provence-Alpes-Cote d'Azur et la Commune de Cannes pour la période 2009-2013 intitulée "Contrat de développement Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/Ville de Cannes"... lireOrdres du Jour - 05/11/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 9 novembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 9 novembre 2009 à 8h45 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lireLogement social - 15/10/2009
Aide financière à la société PARLONIAM
DELIBERATION n° 7 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Attribution d'une aide financière à la Société Anonyme PARLONIAM pour l'adaptation d'un logement de 2 pièces situé dans la résidence 7 rue André Chaude à Cannes ... lireVille de Cannes - 10/10/2009
Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel
DELIBERATION n° 17 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Organisation de l'édition 2010 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière ... lireAssociations - 10/10/2009
Salon des Associations 2009
DELIBERATION n° 16 -Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Salon des Associations 2009... lireLogement social - 10/10/2009
OPHLM : remise gracieuse frais de stationnement
DELIBERATION n° 15 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Régie de stationnement police municipale - demande de remise gracieuse au profit de l'Office Public de l'Habitat de Cannes ... lireRestos du Coeur - 10/10/2009
Restos du Coeur : mise à disposition de nouveaux locaux
DELIBERATION n°14 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Mise à disposition au profit de l'Association "Les Restos du Coeur" de locaux situés à Cannes, 99 rue Georges Clemenceau - Dépôt d'une demande de permis de construire pour changement de destination ... lireVille de Cannes - 05/10/2009
Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes
DELIBERATION n° 12 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 -Agence de Déplacements et d'Aménagement des Alpes Maritimes A.D.A.A.M. - Remplacement d'un représentant de la Ville de Cannes.... lireVille de Cannes - 05/10/2009
Distribution publique d'électricité
DELIBERATION n° 13 - Séance du Conseil Municipal du lundi 14 septembre 2009 - Désignation des représentants pour la conférence relative à la distribution publique d'électricité. ... lireConseil municipal du 14 septembre 2009 - 14/09/2009
Famille Santos : intervention d'Apolline Crapiz en conseil municipal
Intervention suite à la régularisation de la famille Santos... lireOrdres du Jour - 14/09/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 14 septembre 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 14 septembre 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lireNice Matin - 29/07/2009
Cannes La Bocca : le centre aquatique boit la tasse
Lors du dernier conseil municipal, la majorité a présenté une version allégée du complexe Pierre-de-Coubertin à La Bocca. Le devis ne dépasse plus 18 millions d'euros, quand en 2006, il était de 27 millions.... lire
Apolline CRAPIZ - 26/07/2009
Commission de Gérontologie - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos de la Commission de Gérontologie... lireApolline CRAPIZ - 26/07/2009
Projet urbain Cannes Marchandises - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos du projet urbain Cannes Marchandises... lireApolline CRAPIZ - 26/07/2009
Aide financière à la Logirem - Intervention d'Apolline Crapiz
Intervention d'Apolline Crapiz à propos du vote d'une aide financière à la Logirem... lireBudget - 25/07/2009
Partenariat Cannes - ERDF - GRDF
Politique de la Ville - Conventions de Partenariat entre la Ville de Cannes, Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et Gaz Réseau Distribution France (GrDF)... lireQuartier Ranguin - 25/07/2009
Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes
Opération "Coeur de Quartier" - Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes avec prise de possession anticipée... lireTransports - 25/07/2009
Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse - Concertation publique
Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse - Concertation publique... lireCercle des Nageurs de Cannes - 25/07/2009
Traversée de la Baie de Cannes à la nage
1) Convention avec l'Association Cercle des Nageurs de Cannes relative a l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes 2009 2) Convention avec l'Association Les Amis de l'Ile Ste Marguerite relative à l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2009... lireAS Cannes Football - 25/07/2009
Conventionnement entre la Ville de Cannes et l'AS Cannes Football
1) Conventionnement entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football". Financement des missions d'intérêt général. saison sportive 2009-2010. 2) Contrat de prestations de services entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football" portant sur l'achat de places et d'espaces publicitaires. Saison sportive 2009-2010. Marche négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 35-11, 8° du Code des Marchés Publics.... lireEvènements - 25/07/2009
Organisation du Tournoi FIFPro
Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à l'Union Nationale du Football Professionnel pour l'organisation du Tournoi FIFPro, du 10 au 12 juillet 2009... lireTennis Municipaux - 25/07/2009
Mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Cote d'Azur de Tennis
Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Côte d'Azur de Tennis... lirePlages de Cannes - 25/07/2009
Plage Mace - 2ème Tournoi de Football Sand
Plage artificielle Mace - 2ème Tournoi de Football Sand - les 3 et 4 juillet 2009 exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lirePlages de Cannes - 25/07/2009
Plage MACE - tournoi de beach volley - 6 septembre 2009
Plage artificielle MACE - ASLM CANNES SECTION VOLLEY BALL - Organisation d'un tournoi de beach volley le 6 septembre 2009 - exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lirePiscines - 25/07/2009
Construction du centre aquatique Pierre de Coubertin - Avenant aux marchés
Construction du centre aquatique "Pierre de Coubertin" :I ) - Avenant N° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre N° 04/109 portant sur l'optimisation du programme de construction et sur la fixation du forfait provisoire de rémuneration du maître d'oeuvre
2) - résiliation du marché N° 04/1 61 -05 : assistance a la maitrise d'ouvrage pour la haute qualité environnementale (AMO hqe)
3) - Avenant N°1 aux marchés N° 04/161 -01 « Contrôleur technique (CT)», N° 04/161 -02 « Coordinateur Sécurité et Prévention de la Santé (CSPS) » et avenant N° 2 au marché N° 04/161 -04 « Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) » pour la reprise des études de la phase avant-projet sommaire (APS) à la phase projet (PRO)... lire
MJC - 25/07/2009
Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume
Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume et des activités d'animation sur les quartiers Ste Jeanne-Frayère, Caravelles - Transfert de gestion de la Villa Frayère - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la MJC Ferme Giaume - Convention de mise a disposition de locaux avec le Groupement d'Intérêt Public "Cannes Bel Age"... lireCannes Jeunesse - 25/07/2009
Association Cannes Jeunesse - Activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Ste Marguerite
Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Ste Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant N°6... lireBudget - 25/07/2009
Demande de subvention FISAC à l'Etat
Demande de subvention à l'Etat pour la réalisation du programme d'actions de la phase 2 du F.I.S.A.C.... lireBâtiments - Travaux - 25/07/2009
Construction du complexe tennistique municipal Maurice Chevalier
Construction du complexe tennistique municipal « Maurice Chevalier » - Avenants N° 2 au marché N° 07/163 macro lot N°1 et macro lot N°2 ... lireBâtiments - Travaux - 25/07/2009
Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage
Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre N°03/314... lireBâtiments - Travaux - 25/07/2009
Maintenance des installations hydrauliques GDF SUEZ
Maintenance des installations hydrauliques (réseaux secondaires des piscines) - Avenant N°1 au marché N° 06/275.5 portant sur le changement d'entité de COFATHEC en GDF SUEZ énergie services... lireBâtiments - Travaux - 25/07/2009
Travaux de rénovation des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes
Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Avenant N°1 au marché de coordination Sécurité Système Incendie N° 05/281.03 portant sur la fusion / absorption de la société AKSSION avec la société DEKRA SYSTEMES... lireBâtiments - Travaux - 25/07/2009
Cession des marchés à la société SFR
Fusion absorption de la Société NEUF CEGETEL par la société SFR Cession des marchés à la société SFR - avenant N°3 au marche 05/114 lots N°1 et 2 - avenant N°1 au marché 06/173 lots N°1 et 2... lireBudget - 25/07/2009
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009
Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009 - Révision de la grille des tarifs... lireBudget - 23/07/2009
Subvention régionale Faculté des Métiers
Demande de subvention régionale par la Faculté des Métiers dans le cadre du dispositif Entreprendre au Lycée et au C.F.A.... lireBâtiments - Travaux - 23/07/2009
Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes
Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes - résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre N° 05/276 et des marchés de prestations intellectuelles N° 06/089 lot N° I - contrôle technique (CT), lot N° 2 - Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), lot N° 3 - ordonnancement pilotage et coordination (OPC) et N° 06/252 assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Economiste... lireCulture - 19/07/2009
Projet Bon Voyage les Orgues
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Les Amis de l'Orgue de Cannes dans le cadre du projet d'animation "Bon Voyage Les Orgues!"... lireCulture - 19/07/2009
Convention entre la Ville de Cannes et l'ADEME06 - ORFEO 2009
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association départementale pour le développement musical des Alpes-Maritimes (a.d.e.m. 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2009... lireCulture - 19/07/2009
Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat
Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat (l'Inspection Académique des Alpes-Maritimes et la Direction Regionale des Affaires Culturelles de la Region Provence-Alpes-Cote d'Azur)... lireCulture - 18/07/2009
Création "Pass Cannes Culture" été 2009
Création du Pass Cannes Culture 2009 lié aux activités culturelles proposées la Ville de Cannes. ... lireExpositions - 18/07/2009
Organisation des activités estivales des Musées de Cannes et du Centre d'Art la Malmaison - été 2009
Eté 2009 - Exposition Bellini - Exposition Capron... lireBudget - 18/07/2009
Attribution de subvention - aide aux devantures commerciales- dossier BACCHUS CAFE
Attribution d'une subvention de 500 ? à Mr Philippe YVON pour les travaux d'amélioration de la devanture commerciale de l'établissement dénommé « BACCHUS CAFE » 17 rue du Mimont, 06400 Cannes.... lirePrévention - Sécurité - 18/07/2009
Exploitation par la Société des Hotels Reunis d'Installations Classées de Compression - Réfrigération - Combustion soumises a Autorisation - Avis du Conseil Municipal
Avis favorable à la demande de l'hôtel Carlton d'exploiter des installations classées de compression-réfrigération et de combustion, conformément à la réglementation applicable en la matière.... lireBudget - 18/07/2009
Extension du crématorium - Depôt d'une demande de permis de construire
Une extension du crématorium est nécessaire, comprenant : une nouvelle salle d'accueil d'environ 90m2, un bureau pour les formalités administratives, un local pour un 3ème four.... lirePrévention - Sécurité - 14/07/2009
Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt sur Cannes
La Préfecture des Alpes-Maritimes a fait parvenir en mairie un dossier relatif au projet de Plan de Prévention du Risque Incendie de Forêt (P.P.R.I.F.) de Cannes, qui sera soumis à enquête publique prochainement.... lireConseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Tennis Municipaux de Cannes - Intervention de Pierre SITE
Nous sommes réservés sur ces tennis, nous avons eu l'occasion d'en parler. Encore un avenant. Cela porte à près de 13 M? d'investissement le coût de ces travaux et, encore, la partie concernant la Fédération n'a pas commencé.... lireConseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Chevaux de la Croix des Gardes - intervention d'Apolline CRAPIZ
Conseil du 29/06/209 - Délibération n°16. Modification des astreintes liées au logement par nécessité absolue de service situé à la villa "Bulher - Les Palmiers" - Attaché au Poste de palefrenière de la Brigade Equestre.... lireConseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Protocole transactionnel - Intervention de Pierre SITE
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n°12. Le Mocca - Protocole transactionnel - Indemnisation des frais de remise en état d'une jardinière publique au profit de la Ville de Cannes... lireConseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz
PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz - conseil municipal du 29 juin 2009... lire
Conseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Compte administratif 2008 - Intervention d'Apolline CRAPIZ
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n°5. Approbation des Comptes Administratifs - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets annexes... lireConseil municipal du 29 juin 2009 - 30/06/2009
Dette de la ville de Cannes - Intervention de Mme Crapiz au conseil municipal
Conseil du 29/06/2009 - Délibération n° 3. Rapport de la mission d'information et d'évaluation sur l'état de la dette et des finances... lirePiscines - 30/06/2009
Piscine olympique de Cannes - Intervention de Pierre SITE au Conseil municipal du 29 juin 2009
Nous sommes favorables à la construction d'un bassin de 50 mètres, mais pas pour autant favorables au projet tel que présenté là. Nous pensons qu'il faudrait reprendre ce dossier sur certains points.... lireOrdres du Jour - 24/06/2009
Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 29 juin 2009
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 29 juin 2009 à 8h30 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lireNice Matin - 08/05/2009
Palais des victoires - La gauche ne lâche pas le morceau
Mme Courtade accuse la gauche de s'emparer du problème du coût de construction du Palais des Victoires à des fins de politique politicienne. La polémique sur ces sujets n'est pas politicienne, elle est politique. ... lireRadio Côte d'Azur - 08/05/2009
Cannes, rapport de la Cour des Comptes : l'interview de Pierre Site
Interview de Pierre Site, conseiller municipal d'opposition socialiste pour qui l'explosion du coût de la réalisation du Palais des Victoires, épinglée par le rapport de la Cour des Comptes, est symbolique de la gestion actuelle de la municipalité actuelle.... lire
Communiqués - 06/05/2009
A propos de polémiques politiciennes - Réponse à Mme Courtade
Accuser la gauche de polémique politicienne lorsque l'on brigue un mandat de sénatrice, tel est l'exploit réalisé par Mme Anny Courtade.... lire
Apolline CRAPIZ - 04/05/2009
Budget communication de la Ville de Cannes
Interpellation du Maire par Apolline Crapiz au sujet du budget communication de la Ville de Cannes... lire
Vie Politique - 04/05/2009
Justice de classe à Cannes: l'intervention d'Apolline Crapiz
Les nouvelles législations votées par la droite s'adossent à une vision profondément manichéenne du rapport entre liberté et sécurité. L'augmentation des risques, justifie aujourd'hui la mise en place de régimes d'exception et la relégation au second plan des libertés de circulation, d'expression ou d'association.... lireBudget - 04/05/2009
Cannes : Intervention de Pierre SITE sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes
Le rapport de la cour régionale des comptes confirme ce que nous disons depuis toujours. Ce n'est d'ailleurs pas une surprise de constater que les éléments figurant dans ce rapport recoupent ce que nous avons évoqué au nom du Parti Socialiste au sein de la commission sur la dette de Cannes.... lireConseil Municipal du 4 mai 2009 - 04/05/2009
Conseil municipal du 4 mai 2009 : ordre du jour
Parmi les délibérations : le rapport de la Cour Régionale des Comptes, la privatisation de la petite enfance, la justice de classe mise en oeuvre à Cannes... lireNice Matin - 10/04/2009
ZAC place du Gaz : un projet contesté
Lors du dernier conseil municipal, l'opposition a fait savoir qu'elle était d'accord sur le principe, mais pas sur les modalités... lireConseil Municipal - 05/01/2009
Conseil municipal du 5 janvier 2009 - Ordre du Jour
Conseil municipal portant notamment sur le budget 2009 de la ville de Cannes.... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme d'H.L.M. ERILIA
Délibération n°1 - Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme d'H.L.M. ERILIA relative à l'attribution d'une subvention pour le programme d'acquisition en VEFA "La Croix du Sud", changement des modalités financières de versements... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Budget Principal Ville - Exercice 2008
Délibération n°3 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificata n° 8... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
S.E.M.E.C. - Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme en 4ème catégorie
Délibération n°4 - S.E.M.E.C. - Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme en 4ème catégorie... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
S.E.M.E.C. - Autorisation création filiale protection et sécurité
Délibération n°5 - S.E.M.E.C. - Autorisation création filiale protection et sécurité ... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise aux normes de la cuisine centrale et de ses satellites
Délibération n°7 - Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise aux normes de la cuisine centrale et de ses satellites... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Déclaration de la parcelle AT 237 en état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation au profit de la Commune
Délibération n°8 - Déclaration de la parcelle AT 237 en état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation au profit de la Commune... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Modification de la mise à disposition des locaux de la "Salle Le Poussin"
Délibération n°9 - Modification de la mise à disposition des locaux de la "Salle Le Poussin", à titre gratuit, en faveur du Groupement d'intérêt Public "Cannes Bel Age" - "Club Carnot" - Avenant n° 4... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Second Port de Cannes dit port Pierre Canto - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du Second Port de Cannes
Délibération n°10 - Second Port de Cannes dit port Pierre Canto - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du Second Port de Cannes... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Second Port de Cannes - Abandon de la procédure de délégation de service public de l'activité de manutention des bateaux
Délibération n°11 - Second Port de Cannes - Abandon de la procédure de délégation de service public de l'activité de manutention des bateaux... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Convention-cadre relative aux congés pour validation des acquis de l'expérience, des congés pour bilan de compétences et droit individuel de formation par anticipation pour les agents de la Ville de Cannes
Délibération n°12 - Convention-cadre relative aux congés pour validation des acquis de l'expérience, des congés pour bilan de compétences et droit individuel de formation par anticipation pour les agents de la Ville de Cannes... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Démarches de Prévention des Risques Professionnels dans les Services de la Ville de CANNES
Délibération n°13 - Démarches de Prévention des Risques Professionnels dans les Services de la Ville de CANNES - Demande de Subventions auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre du Fonds National de Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Convention de partenariat entre le C.C.A.S. et la Ville de Cannes pour la réalisation du repas annuel des personnes âgées
Délibération n°14 - Convention de partenariat entre le C.C.A.S. et la Ville de Cannes pour la réalisation du repas annuel des personnes âgées... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Organisation de la 6ème Journée Nationale de l'Animal Citadin
Délibération n°15 - Organisation de la 6ème Journée Nationale de l'Animal Citadin... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Attribution de subvention pour les travaux de ravalement de façades
Délibération n°16 - Attribution de subvention pour les travaux de ravalement de façades... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Prime d'amélioration des devantures commerciales du boulevard Carnot
Délibération n°17 - Prime d'amélioration des devantures commerciales du boulevard Carnot Nouvelles modalités d'attribution des subventions... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Attribution de subvention devantures commerciales F.I.S.A.C.
Délibération n°18 - Attribution de subvention devantures commerciales F.I.S.A.C.... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Acquisition d'oeuvres d'art par la Ville
Délibération n°19 - Acquisition d'oeuvres d'art par la Ville... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Réorganisation de la Salle "Himalaya -Tibet" du Musée de la Castre : Demandes de subvention
Délibération n°20 - Réorganisation de la Salle "Himalaya -Tibet" du Musée de la Castre : Demandes de subvention... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations à vocation culturelle
Délibération n°22 - Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations à vocation culturelle... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Concert du vendredi 21 novembre 2008 pour les élèves des écoles élémentaires cannoises
Délibération n°23 - Concert du vendredi 21 novembre 2008 pour les élèves des écoles élémentaires cannoises - Mise à disposition gratuite du Palais des Victoires à l'Association ORCPACA... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Projet REAPACA
Délibération n°24 - Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Projet REAPACA... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Faculté des Métiers - Modification de la carte de formation
Délibération n°25 - Faculté des Métiers - Modification de la carte de formation... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Faculté des Métiers - Achat de denrées alimentaires pour le restaurant d'application
Délibération n°26 - Faculté des Métiers - Achat de denrées alimentaires pour le restaurant d'application - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/097... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Délibération n°27 - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Création de l'Autorisation de Programme pour la mise en conformité et l'accessibilité des autres WC publics
Délibération n°29 - Création de l'Autorisation de Programme pour la mise en conformité et l'accessibilité des autres WC publics... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud'homie de Pêche de Cannes pour 2008
Délibération n°30 - Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud'homie de Pêche de Cannes pour 2008... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Second Port de Cannes - Contribution de solidarité à verser à la Prud'homie de Pêche pour 2008
Délibération n°31 - Second Port de Cannes - Contribution de solidarité à verser à la Prud'homie de Pêche pour 2008... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Casino Palm Beach - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Palm Beach - Performance d'Acteurs Cannes Festival
Délibération n°32 - Casino Palm Beach - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Palm Beach - Performance d'Acteurs Cannes Festival... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Politique tarifaire - Modifications concernant la Direction des Affaires Culturelles
Délibération n°33 - Politique tarifaire - Modifications concernant la Direction des Affaires Culturelles... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Contrôle de légalité - Convention relative à la télétransmission des actes entre l'Etat et la Ville de Cannes
Délibération n°34 - Contrôle de légalité - Convention relative à la télétransmission des actes entre l'Etat et la Ville de Cannes... lireBudget - 20/10/2008
Système d'information financière de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché complémentaire n° 08/172
Système d'information financière de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché complémentaire n° 08/172... lire
Conseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Cession de matériels informatiques à l'Association NUMERI'CANNES
Délibération n°36 - Cession de matériels informatiques à l'Association NUMERI'CANNES -Autorisation à M. le Député-Maire à signer la convention avec l'Association NUMERI'CANNES... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
S.E.M.E.C - Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes
Délibération n°37 - S.E.M.E.C - Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché négocié de maîtrise d'oeuvre n° 05/283 en date du 27 janvier 2006... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Travaux de restructuration de la "Villa Buhler"
Délibération n°38 - Travaux de restructuration de la "Villa Buhler" située dans le parc de la Croix des Gardes à Cannes en vue d'accueillir les locaux de la Police Equestre tout en intégrant les sujétions d'ouvrages de protection et de sécurité liées à la nature et à l'exploitation du site - Avenant n° 1 au marché n° 07/069 pour augmentation dans la masse des travaux et prolongation des délais d'exécution des travaux... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Travaux de réfection des cours d'écoles
Délibération n°39 - Travaux de réfection des cours d'écoles - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 08/013... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Village de Noël 2008
Délibération n°40 - Village de Noël 2008 - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/175, lots n° 1 à 6 - Convention entre la Ville de Cannes et la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice-Côte d'Azur relative à une occupation temporaire de surface de l'Esplanade Pantiero... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Conventionnement avec les associations percevant une subvention municipale
Délibération n°41 - Conventionnement avec les associations percevant une subvention municipale - Renouvellement de la convention avec l'Association "Iles de Lérins et Pays d'Azur"... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Fournitures et livraison de boissons pour les Services de la Ville de Cannes
Délibération n°42 - Fournitures et livraison de boissons pour les Services de la Ville de Cannes - Lots n° 1 et n° 2 Champagne - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/076... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Organisation du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes 2008 sur la Commune par l'Association "Azur Sport Organisation"
Délibération n°43 - Organisation du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes 2008 sur la Commune par l'Association "Azur Sport Organisation" - Conventionnement avec cette association.... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle A.S. Cannes Football
Délibération n°44 - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle A.S. Cannes Football relatif au financement des missions d'intérêt général - Année sportive 2008-2009... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"
Délibération n°45 - Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"... lireConseil municipal du 20 octobre 2008 - 20/10/2008
Raccordement des équipements des postes de contrôle du Syndicat Intercommunal des Transports Publics (S.I.T.P.) sur le Réseau d'Intégration de Services (R.I.S)
Délibération n°46 - Raccordement des équipements des postes de contrôle du Syndicat Intercommunal des Transports Publics (S.I.T.P.) sur le Réseau d'Intégration de Services (R.I.S) de la Ville de Cannes... lireOrdres du Jour - 20/10/2008
Conseil municipal de Cannes du 20 octobre 2008 : ordre du jour
Conseil municipal de Cannes du 20 octobre 2008 : ordre du jour... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise en place du Conseil Cannois de Concertation (C.C.C.)
Délibération n°1 - Mise en place du Conseil Cannois de Concertation (C.C.C.)... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise en place d'une cartographie de la délinquance FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES
Délibération n°2 - Délibération rapportant la délibération n° 68 du 14 mai 2007 - Mise en place d'une cartographie de la délinquance FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Budget Principal Ville - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 7
Délibération n°4 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 7... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Refacturation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes
Délibération n°5 - Refacturation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Travaux de mise en sécurité des circulations des zones B+1 et B+2 et de l'Office du Tourisme au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes
Délibération n°6 - S.E.M.E.C. - Travaux de mise en sécurité des circulations des zones B+1 et B+2 et de l'Office du Tourisme au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes, selon mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée en date du 16 avril 2007... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Modernisation et embellissement du Palais des Festivals et des Congrès - Rénovation des espaces de surface du Square Reynaldo HAHN
Délibération n°7 - Modernisation et embellissement du Palais des Festivals et des Congrès - Rénovation des espaces de surface du Square Reynaldo HAHN - Demandes de subvention auprès des partenaires institutionnels... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes
Délibération n°8 - Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Organisation de l'édition 2009 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière
Délibération n°9 - Organisation de l'édition 2009 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Donation par M. Francis VAGLIANO de témoignages et souvenirs historiques de Mme Hélène VAGLIANO au profit de la Ville de Cannes
Délibération n°10 - Donation par M. Francis VAGLIANO de témoignages et souvenirs historiques de Mme Hélène VAGLIANO au profit de la Ville de Cannes... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise à disposition de locaux par le Centre Hospitalier de Cannes au profit de l'Ecrivain Public Itinérant de la Ville de Cannes
Délibération n°11 - Mise à disposition de locaux par le Centre Hospitalier de Cannes au profit de l'Ecrivain Public Itinérant de la Ville de Cannes... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Modification de la liste des associations représentées au sein de la commission consultative des services publics locaux
Délibération n°12 - Modification de la liste des associations représentées au sein de la commission consultative des services publics locaux... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Contrat de cession des droits intellectuels
Délibération n°13 - Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Contrat de cession des droits intellectuels - Approbation et autorisation données à Monsieur le Député-Maire pour signer ledit contrat de cession... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise à disposition à titre gratuit d'un modulaire d'une superficie de 200 m2 environ
Délibération n°14 - Mise à disposition à titre gratuit d'un modulaire d'une superficie de 200 m2 environ, situé dans le Centre Commercial de Ranguin à Cannes-La Bocca en faveur de l'Association "Judo Club de Cannes de Ranguin"... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Modification dans la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur de L'Espace Nérée dénommé depuis Faculté des Métiers et désaffectation de ces locaux
Délibération n°15 - Modification dans la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur de L'Espace Nérée dénommé depuis Faculté des Métiers et désaffectation de ces locaux... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Mise en vente par la Ville de Cannes d'un terrain à bâtir
Délibération n°16 - Mise en vente par la Ville de Cannes au prix plancher de 670.000 ? d'un terrain à bâtir situé 19-21 chemin rural dit de Montrouge, cadastré Section CN n° 131... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Echange de parcelles de terre
Délibération n°17 - Echange de la parcelle de terre appartenant à la Ville de Cannes située à Cannes, lieudit La Croix des Gardes, boulevard des Myrthes sans numéro, cadastrée Section AY, n° 426 pour une contenance de 542 m2 , contre la parcelle de terre appartenant à la Société dénommée L'Azur, située à Cannes, lieudit boulevard des Genêts, cadastrée Section AY n° 480 pour une contenance de 787 m2... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Procédure de déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste - Propriété sise 59 avenue Jean de Lattre de Tassigny
Délibération n°18 - Procédure de déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste - Propriété sise 59 avenue Jean de Lattre de Tassigny... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Plages artificielles Croisette
Délibération n°19 - Plages artificielles Croisette - Lot C 5 - CANNES BEACH - Modification de la répartition des parts sociales de la Société S.A.R.L. CANNES BEACH, délégataire de service public, sans modification de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Recherche de gisements marins sableux pour la protection des plages
Délibération n°20 - Recherche de gisements marins sableux pour la protection des plages - Projet de coopération transfrontalière entre la Ville de Cannes et la Ville de San Remo... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes relatif aux établissements d'Accueil Petite-Enfance
Délibération n°22 - Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes relatif aux établissements d'Accueil Petite-Enfance 0-4 ans et 4-6 ans... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Travaux d'accessibilité et de mise en sécurité intérieure dans trois groupes scolaires
Délibération n°23 - Plan Ecoles - Travaux d'accessibilité et de mise en sécurité intérieure dans les trois groupes scolaires suivants : Maurice Alice, René Goscinny, Les Mûriers - Dépôt des demandes de permis de construire et de déclaration préalable... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Travaux de mise en place d'une grille de protection autour du carreau des pêcheurs au marché Forville
Délibération n°24 - Travaux de mise en place d'une grille de protection autour du carreau des pêcheurs au marché Forville - Dépôt d'une demande de déclaration préalable... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Agenda 21 - Définition et mise en oeuvre d'un plan de concertation et réalisation d'un plan de communication
Délibération n°25 - Agenda 21 - Définition et mise en ?uvre d'un plan de concertation et réalisation d'un plan de communication - Avenant n° 2 au marché n° 07/038... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Gestion centralisée de l'arrosage automatique
Délibération n°26 - Gestion centralisée de l'arrosage automatique : 1°) Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/067 - 2°) Plan Vert - Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise en place d'un système de gestion centralisée de l'arrosage automatique... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et la Société par Actions Simplifiée B.I.C.C.
Délibération n°28 - Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et la Société par Actions Simplifiée B.I.C.C. "Connaissance du Monde" (saison 2008-2009)... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Politique tarifaire 2008 - Création de tarifs pour l'accès aux équipements sportifs
Délibération n°30 - Politique tarifaire 2008 - Création de tarifs pour l'accès aux équipements sportifs... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Délibération n°31 - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Remise gracieuse suite au déficit constaté sur la régie de recettes de la "Petite Enfance"
Délibération n°32 - Remise gracieuse suite au déficit constaté sur la régie de recettes de la "Petite Enfance"... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Casino Palm Beach - Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux
Délibération n°33 - Casino Palm Beach - Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux et d'extension de l'autorisation du jeu « Le Punto Banco » - Avis du Conseil Municipal... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var
Délibération n°34 - Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var- Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annulation de la délibération n°15 du 18 décembre 2006... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Cession de matériels informatiques à l'Association ReflexEmpoi de Cannes
Délibération n°35 - Cession de matériels informatiques à l'Association ReflexEmpoi de Cannes... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Participation au groupement de commande du CG 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie
Délibération n°36 - Participation au groupement de commande du CG 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie sur l'ensemble du Département... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Convention d'exploitation du quai de transfert de l'Ile Sainte-Marguerite
Délibération n°37 - Convention d'exploitation du quai de transfert de l'Ile Sainte-Marguerite... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Travaux d'aménagement voirie-trottoirs sur divers sites de la Ville de Cannes
Délibération n°38 - Travaux d'aménagement voirie-trottoirs sur divers sites de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/179... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Prestations d'entretien annuel d'espaces verts
Délibération n°39 - Prestations d'entretien annuel d'espaces verts (4 lots) - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/101... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Nettoyage des vitres et nettoyage en hauteur des bâtiments communaux
Délibération n°40 - Nettoyage des vitres et nettoyage en hauteur des bâtiments communaux - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 08/089... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes
Délibération n°41 - Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes, 45 rue de Mimont - Avenant n° 1 au marché de travaux n° 07/144 pour augmentation de la masse des travaux et prolongation des délais d'exécution des travaux... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Fourniture de carburants et additif AD Blue pour les besoins des services municipaux
Délibération n°43 - Fourniture de carburants et additif AD Blue pour les besoins des services municipaux - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/074... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Sortie de l'actif et vente administrative de deux véhicules réformés
Délibération n°44 - Sortie de l'actif et vente administrative de deux véhicules réformés - Autorisation à M. le Député-Maire à signer l'acte de vente... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Cercle International de Cannes-Bridge Club
Délibération n°45 - Cercle International de Cannes-Bridge Club - Convention annuelle et subvention exceptionnelle relative au XXIVème Festival de Bridge d'Eté... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Cannes Judo"
Délibération n°46 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Cannes Judo" relatif à la nouvelle tarification pour l'utilisation du dojo du gymnase des Coteaux... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes"
Délibération n°47 - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes"... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et le G.I.P. Cannes Bel Age
Délibération n°48 - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et le G.I.P. Cannes Bel Age relative à la mise en oeuvre d'activités physiques aquatiques... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Aérosports Boules
Délibération n°49 - Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Aérosports Boules relative à l'organisation des Masters de Pétanque 2008... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Requalification du boulevard du Midi- Louise Moreau et aménagement de l'allée des Gabians
Délibération n°50 - Modification du boulevard du Rivage, requalification du boulevard du Midi- Louise Moreau et aménagement de l'allée des Gabians - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 07/083 fixant les coûts définitifs de réalisation des travaux, les honoraires du maître d'oeuvre et modifiant la répartition de rémunération entre les co-traitants... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Clôture végétale - Convention d'occupation d'un bien immobilier dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France
Délibération n°51 - Clôture végétale - Convention d'occupation d'un bien immobilier dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France (R.F.F.) sur le site du boulevard de la Source... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/09/2008
Avenant n° 1 au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) de Cannes 2007-2009
Délibération n°52 - Avenant n° 1 au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) de Cannes 2007-2009 entre l'Etat, l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Alpes-Maritimes, la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes... lireOrdres du Jour - 22/09/2008
Conseil municipal de Cannes du 22 septembre 2008 : ordre du jour
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 21 septembre 2008 à 17h00 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/08/2008
Convention de Mécénat de Dexia Crédit Local au profit de la Ville de Cannes
Délibération n°27 - Convention de Mécénat de Dexia Crédit Local au profit de la Ville de Cannes... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/08/2008
P'tits Cannes à You : concept et tarification
Délibération n°29 - P'tits Cannes à You : concept et tarification... lireConseil municipal du 22 septembre 2008 - 22/08/2008
Travaux de rénovation et de restructuration de l'immeuble communal sis 2 quai Saint-Pierre à Cannes
Délibération n°42 - Travaux de rénovation et de restructuration de l'immeuble communal sis 2 quai Saint-Pierre à Cannes - Avenant n° 5 au marché n° 06/054 pour augmentation de la masse des travaux... lireOrdres du Jour - 21/07/2008
Conseil municipal de Cannes du 21 juillet 2008 : ordre du jour
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du vendredi 21 juillet 2008 à 15h00 - Salle du conseil municipal - Mairie annexe de Cannes - Boulevard de la Ferrage... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation
Délibération°1 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime
Délibération°2 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant
Délibération°5 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var
Délibération°6 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Résiliation anticipée du bail commercial
Délibération°7 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Résiliation anticipée du bail commercial en date du 15 avril 2000 liant la SARL ANAÏS et MOUNIR et la Ville de Cannes pour l'occupation d'un local situé dans le "Centre Commercial de Ranguin"... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux
Délibération°8 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires
Délibération°9 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Création et modification de la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur du Service Education
Délibération°10 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 Création et modification de la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur du Service Education... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Locataires du 282, avenue Michel Jourdan - Exonération partielle d'une dette locative
Délibération°11 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Locataires du 282, avenue Michel Jourdan - Exonération partielle d'une dette locative... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Port de Cannes I - Demande de transfert de propriété en application de l'article L.601-1 du Code des Ports Maritimes
Délibération°12 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Port de Cannes I - Demande de transfert de propriété en application de l'article L.601-1 du Code des Ports Maritimes... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur
Délibération°13 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur -Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - Club Nautique de la Croisette... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Plages naturelles, boulevard Gazagnaire
Délibération°14 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plages naturelles, boulevard Gazagnaire, lot G1-G2 - Modification du positionnement de la structure implantée sur le lot G1 pour l'activité d'un Centre de Loisirs Sans Hébergement... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Association Cannes ESTRANY Sauvetage Côtier - Démonstration de sauvetage sportif les 25 et 26 août 2008
Délibération°15 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Plage publique - Kiosque n° 16, boulevard du Midi - Association Cannes ESTRANY Sauvetage Côtier - Démonstration de sauvetage sportif les 25 et 26 août 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public maritime... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
fourniture de vestiaires pour les divers services municipaux de la Ville de Cannes
Délibération°16 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Avenant n° 1 au marché n° 07/136 concernant la fourniture de vestiaires pour les divers services municipaux de la Ville de Cannes portant reconduction anticipée du marché dans sa troisième période d'exécution, maximum du marché atteint... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales
Délibération°17 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service du lieu d'accueil Enfants-Parents "La Ruche" et du Relais Assistantes Maternelles... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
consultation d'informations de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes
Délibération°18 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Convention de service avec la Ville de Cannes pour la consultation d'informations de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes (C.A.F.A.M.) par l'intermédiaire du service télématique sécurisé CA.F. PRO... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Aménagement de l'Ilot G.D.F., place Commandant Maria - Lancement des études préalables
Délibération°20 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Aménagement de l'Ilot G.D.F., place Commandant Maria - Lancement des études préalables - Définition des objectifs assignés à l'opération -Lancement de la concertation - Détermination des modalités de la concertation du public... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Avenant n° 2 à la convention de maîtrise foncière Ville de Cannes
Délibération°21 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 -Avenant n° 2 à la convention de maîtrise foncière Ville de Cannes/Etablissement Public Foncier P.A.C.A. - Réalisation de programmes d'habitat mixte... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Subvention pour les travaux de ravalement des façades Modalités d'attribution des subventions
Délibération°22 - Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2008 - Subvention pour les travaux de ravalement des façades Modalités d'attribution des subventions... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Adhésion de la Ville de Cannes à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux
Délibération n°23 Adhésion de la Ville de Cannes à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Arte Filosofia
Délibération n°24 - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Arte Filosofia pour l'organisation de conférences dans le cadre du colloque des Rencontres de Cannes du 21 au 23 novembre 2008... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Convention relative à la mise à disposition d'un orgue par l'Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de France
Délibération n°25 - Convention relative à la mise à disposition d'un orgue par l'Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de France au Conservatoire Agréé de Musique et d'Art Dramatique, Conservatoire à Rayonnement Communal ... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association "Cannes Cinéma"
Délibération n°26 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association "Cannes Cinéma" relative à l'achat d'équipement cinématographique (matériel optique) ... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Participation au projet "Club Qualité Apprentissage" par la Faculté des Métiers
Délibération n°27 - Participation au projet "Club Qualité Apprentissage" par la Faculté des Métiers ... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Participation au groupement de commande du Conseil Général 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie sur l'ensemble du Département
Délibération n°28 - Participation au groupement de commande du Conseil Général 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie sur l'ensemble du Département... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Modélisation en 3D de futurs projets architecturaux et urbanistiques
Délibération n°29 - Modélisation en 3D de futurs projets architecturaux et urbanistiques - Attribution du marché n° 08/056... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Maintenance et fourniture pour la plate-forme téléphonique privée et services associés - Autorisation à signer le marché n" 08/053
Délibération n°30 - Maintenance et fourniture pour la plate-forme téléphonique privée et services associés - Autorisation à signer le marché n" 08/053... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Cession de matériels informatiques à l'Union Locale de Cannes du Syndicat U.N.S.A.
Délibération n°31 - Cession de matériels informatiques à l'Union Locale de Cannes du Syndicat U.N.S.A.... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Construction des tennis municipaux Maurice Chevalier et du pôle tennistique
Délibération n°32 - Construction des tennis municipaux Maurice Chevalier et du pôle tennistique - Acte rectificatif relatif aux délibérations portant sur le marché de maîtrise d'?uvre n° 05/129 et le marché complémentaire de maîtrise d'?uvre n° 08/064... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Travaux de restructuration de l'immeuble communal sis 17 rue Forville à Cannes
Délibération n°33 - Travaux de restructuration de l'immeuble communal sis 17 rue Forville à Cannes - Avenant n° 1 au marché n° 07/098 lot n° 1« Démolition - Gros oeuvre - Structure métallique - Traitement de façades - Etanchéité »... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Travaux d'accessibilité et de sécurité dans le bâtiment scolaire de la Croisette
Délibération n°34 - Travaux d'accessibilité et de sécurité dans le bâtiment scolaire de la Croisette - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/095... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes, 45 rue de Mimont
Délibération n°35 - Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes, 45 rue de Mimont -Avenant n° 1 au marché à procédure adaptée n° 06/106-01 "Assistance technique au maître d'ouvrage" pour augmentation des prestations... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Travaux d'achèvement de la reconstruction de l'orgue de l'église Notre-Dame de Bon Voyage de Cannes
Délibération n°37 - Travaux d'achèvement de la reconstruction de l'orgue de l'église Notre-Dame de Bon Voyage de Cannes - Avenant n° 2 au marché n° 06/025 lot n" 1 "Facteur d'orgue" pour augmentation de la masse des travaux... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Réalisation de supports de communication pour les besoins usuels de la Ville de Cannes
Délibération n°38 - Marché à bons de commande - Réalisation de supports de communication pour les besoins usuels de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/082... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Conventions relative à l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes et l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2008
Délibération n°39 - 1) Convention avec l'Association "Cercle des Nageurs de Cannes" relative à DOZOL l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes 2008- 2) Convention avec l'Association "Les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite" relative à l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2008... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Etudes géotechniques pour l'augmentation du gabarit en hauteur du pont-rail de la Roubine
Délibération n°40 Etudes géotechniques pour l'augmentation du gabarit en hauteur du pont-rail de la Roubine - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/106 complémentaire au marché n° 06/307... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Constitution du conseil de surveillance de la future société aéroportuaire de Nice Côte d'Azur et Cannes-Mandelieu
Délibération n°41 Constitution du conseil de surveillance de la future société aéroportuaire de Nice Côte d'Azur et Cannes-Mandelieu - Approbation des modalités de participation au capital et aux instances de gouvernance - Désignation d'un représentant de la Ville de Cannes au poste de censeur... lireConseil municipal du 21 juillet 2008 - 21/07/2008
Désenclavement du Technopôle de Cannes-La Bocca - Demandes de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Général des Alpes-Maritimes
Délibération n°42 Désenclavement du Technopôle de Cannes-La Bocca - Demandes de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Général des Alpes-Maritimes... lireOrdres du Jour - 23/06/2008
Conseil municipal du 23 juin 2008 : ordre du jour
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 23 juin 2008 à 17H00... lire
Conseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence
Délibération n°50 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (procédure n° 08/090) - Achats d'espaces publicitaires, de publications d'annonces légales (y compris les avis de marché) et d'avis de marché à procédure adaptée - Autorisation à signer les marchés... lireVille de Cannes - 23/06/2008
Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel
Délibération n°46 - Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel sur les voies et espaces publics de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 07/172A... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers
Délibération n°44 - Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/069... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Détermination des manifestations organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach
Délibération n°39 - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux
Délibération n°37 - Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var - Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annuler la délibération n° 15 du 18 décembre 2006... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Contrat de Baie des Golfes de Lérins
Délibération n°30 - Contrat de Baie des Golfes de Lérins - Désignation des représentants de la Ville de Cannes au Comité de Baie... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux
Délibération n°29 - Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux - Dépôt des déclarations préalables ... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Groupe scolaire Goscinny demande de permis de démolir d'un préfabriqué
Délibération n°28 - Groupe scolaire Goscinny sis à Cannes-La Bocca, 150 avenue Michel Jourdan - Dépôt d'une demande de permis de démolir pour une construction préfabriquée... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA
Délibération n°26 - Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles
Délibération n°24 - Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Formation des Elus
Délibération n°23 - Formation des Elus... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Indemnités de fonctions des Elus : répartition
Délibération n°22 - Indemnités de fonctions des Elus : répartition... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Tournoi International de Beach Volley
Délibération n°20 - Plage artificielle Macé - Tournoi International de Beach Volley - Occupation d'une parcelle de plage - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Autorisation d'occupation temporaire de Bijou plage pour la saison 2008
Délibération n°19 - Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - M. VACHEZ... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Journée du Sport sans différence - Plage Bijou Plage
Délibération n°18 - Plage Bijou Plage - Journée du Sport sans différence - Samedi 28 juin 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux
Délibération n°17 - Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux situés au rez-dechaussée de la "Villa L'Oiseau Bleu", sise 4, rue du Nord à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Académie Provençale de Cannes"... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Réalisation du passage Pierre Sémard
Délibération n°15 - Réalisation du passage Pierre Sémard - Eviction commerciale du Restaurant le Marine Bar - Indemnité à verser à hauteur de 275.000 ?... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Plan Lumière
Délibération n°11 - Plan Lumière - Commercialisation de lampadaires conçus exclusivement pour la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer les conventions... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Politique des quartiers
Délibération n°10 - Politique des quartiers : Opération "Ciné quartiers", cinéma en plein air dans les quartiers les 10, 17, 24 et 31 juillet, les 6, 14, 21 et 28 août et le 4 septembre 2008 ... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Budget Principal Ville - Exercice 2008
Délibération n°9 - Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 5 ... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
Compte de gestion du Receveur Municipal Exercice 2007
Délibération n°5 - Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2007 - Budget principal Ville et budgets annexes... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008
Délibération n°2 - Mise à disposition gratuite au profit du commissariat de la police nationale de Cannes de la salle 1901 de la Maison des Associations pour ''organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008... lireConseil municipal du 23 juin 2008 - 23/06/2008
le Salon des Associations Cannoises
Délibération n°1 - le Salon des Associations Cannoises... lireOrdres du Jour - 02/06/2008
Conseil municipal du 2 juin 2008 : ordre du jour
Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 2 juin 2008 à 17H00... lire
Conseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Opération coeur de quartier Ranguin
Délibération n°50 - Opération coeur de quartier Ranguin - Nouvelle convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Cannois (S.I.A.B.C.) et la Ville de Cannes... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre
Délibération n°48 - Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/027... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Convention pour l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008
Délibération n°47 - Convention avec l'Association Cannes Aérosports Boules l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008 relative à l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Entretien et maintenance des installations de vidéo-surveillance
Délibération n°45 - Entretien préventif et maintenance curative des installations des dispositifs de vidéo-surveillance et de contrôle d'accès urbain - Avenant n° 1 au marché n° 07/063 portant sur l'ajout de prix supplémentaire... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère
Délibération n°43 - "Villa Frayère" - Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère - Programmation 2008 - Convention avec l'Association "Aidons-nous à Bocca Dance"... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement
Délibération n°42 - Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/015... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines
Délibération n°41 - Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/037... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes
Délibération n°38 - Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes - Avenant n° 1 au marché n° 08/009, lot n° 1, portant sur une modification des quantités en augmentation et en diminution des travaux ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière
Délibération n°37 - Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière - Avenant n° 2 au marché n° 06/333 portant sur l'ajout de prix supplémentaires au bordereau de prix initial... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Travaux de clôtures métalliques
Délibération n°36 - Travaux de clôtures métalliques - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 07/309... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Avenant portant sur le prolongement du contrat de téléphonie fixe
Délibération n°35 - Opération n° 05/001 - Fourniture et maintenance des installations de téléphonie fixe de la plate-forme téléphonique privée et services associés - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications
Délibération n°34 - Opération n° 04/127 "Service de mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications pour la Ville de Cannes" - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché pour la troisième période d'exécution... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques
Délibération n°33 - Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques - Reprise d'un centre d'appel externalise et sa transformation en centre de service - Attribution du marché n° 08/010... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Casino "Les Princes"
Délibération n°32 - Casino "Les Princes" - Demande d'extension de l'autorisation de jeux pour la pratique du Craps... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer
Délibération n°31 - Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Résiliation pour faute du marché portant sur l'acquisition de livres scolaires
Délibération n°30 - Résiliation pour faute du marché n° 07/029 portant sur l'acquisition de livres scolaires pour les élèves des écoles publiques préélémentaires, élémentaires et d'apprentissage... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A.
Délibération n°29 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A. pour un plan de conservation partagée des périodiques en Région P.A.C.A.... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'ADEM 06
Délibération n° 28 - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Départementale pour le Développement Musical des Alpes-Maritimes (ADEM 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2008... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Revitalisation commerciale du quartier Prado-République
Délibération n°26 - Revitalisation commerciale du quartier Prado-République - Instauration d'une prime spécifique à la mise en valeur des devantures commerciales... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
Délibération n° 25 - Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Autorisation à M. le Député-Maire à lancer l'opération... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Délibération n°23 - Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Avenants n° 1 aux marchés portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes
Délibération n°22 - Avenants n° 1 aux marchés n° 05/152.01 et n° 05/152.03 portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes : - lot n° 1 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour différents services administratifs et techniques petits et moyens tirages - lot n° 3 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour les écoles cannoises petits et moyens tirages... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)
Délibération n°21 - Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)
Délibération n°20 - Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Ratios d'avancement des catégories A et B
Délibération n°19 - Ratios d'avancement des catégories A et B ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Modification du tableau des effectifs
Délibération n°18 - Modification du tableau des effectifs... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité
Délibération n°17 - Composition du Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Plage artificielle Macé
Délibération n°16 - Plage artificielle Macé - Groupement des sapeurs-pompiers de Cannes - Organisation d'un tournoi de beach volley - Implantation d'un terrain en juin - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette
Délibération n°15 - Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette pour l'implantation d'un ouvrage en mer de protection du littoral et pour l'élargissement à terme de la plage ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Contrat de concession des plages artificielles de la Croisette
Délibération n°14 - Avenant n° 3 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette - Régularisation des pontons de l'Hôtel Gray d'Albion (lot C 3) et de la Plage Royale (lot C 4) - Actualisation de la superficie sable - Intégration de la Pointe Croisette - Modification du cahier des charges de la concession... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Plages artificielles de la Croisette
Délibération n°13 - Plages artificielles de la Croisette - Demande d'avenant au cahier des charges de la concession pour la régularisation du ponton saisonnier des lots C 3 et C 4 - Actualisation des superficies sable - Intégration de la plage Pointe Croisette ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local pour "Les Restaurants du Coeur"
Délibération n°12 - Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local d'une superficie de 92 m2 environ formant le lot n° 2013 du Centre Commercial de Ranguin sis à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur des Alpes-Maritimes"... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux
Délibération n°11 - Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux sur la Commune de Cannes - Mise à disposition de jardins familiaux situés sur les parcelles cadastrées Section AY n° 113 et 114 et sur une fraction de la parcelle cadastrée Section AO n° 1 respectivement sises 71, boulevard du Périer à Cannes et 27, boulevard de l'Estérel à Cannes-La Bocca ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Police dommages aux biens et risques annexes
Délibération n°10 : Marché n° 06/147 - lot n° 1 "Police dommages aux biens et risques annexes" - Avenant portant extension de garantie temporaire... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas
Délibération n°9 : Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration
Délibération n°8 : Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration de la Société 'Economie Mixte Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Indemnité allouée au Président du Conseil d'Administration ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1
Délibération n°7 - Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1 ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville
Délibération n°6 - Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Budget Principal Ville - Exercice 2008
Délibération n°5 :Par délibération en date du 17 décembre 2007, le Conseil Municipal s'est prononcé en faveur des attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes, en contrepartie l'obligations d'informations. Depuis cette date, un certain nombre de changements sont intervenus. ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Création du conseil pour les droits et devoirs des familles
Délibération n°2 - Création du conseil pour les droits et devoirs des familles - Ce projet s'inscrit dans une logique sociale et de lutte contre l'insécurité. ... lireConseil municipal du 2 juin 2008 - 02/06/2008
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Délibération n° 1 - Aux termes de l'article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal des Communes de 3.500 habitants et plus établit son règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation... lire
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