Cannes Solidaire
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Conseil municipal du 5 janvier 2009 - Ordre du Jour
05 janvier 2009
FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET METHODES
1. Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 10 - Budget annexe du port Pierre Canto - Exercice 2008 - Décision modificative n° 5
2. Budget Primitif 2009 - Budget Principal
3. Budget Ville - Exercice 2009 - Attribution des subventions de fonctionnement
4. Budget Ville - Exercice 2009 - Attribution des subventions d'équipement
5. Budget Primitif 2009 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Faculté des Métiers
6. Budget Primitif 2009 - Budget annexe des ports communaux
7. Budget Primitif 2009 - Budget annexe du Crématorium
8. Budget Primitif 2009 - Budget annexe du port Canto
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - EVENEMENTIEL - PROXIMITE - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE
9. Création d'un Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie
10. Syndicat Intercommunal d'Assainissement du bassin cannois - Approbation de l'élargissement du périmètre et des modifications statutaires
AFFAIRES JURIDIQUES, IMMOBILIERES ET MARITIMES - FAÇADE MARITIME ET SECURITE PLAN D'EAU
11. Lancement d'une procédure d'appel à cession au prix minimal de 630 000 € net vendeur d'une propriété communale bâtie sise 104 avenue Francis Tonner à Cannes-La Bocca
12. Transformation des postes dans la liste des logements de fonction consentis par nécessité absolue de service - Création d'un poste de palefrenier à la Villa "Buhler-Les Palmiers"
PERSONNEL TERRITORIAL - ACHATS ET ECONOMAT
13. Création d'un poste d'ingénieur à la Direction des Systèmes d'information et des Télécommunications (DSIT)
HYGIENE - SANTE - AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - CRECHES - HANDICAPES
14. Réseau de Santé pour adolescents 06 - Autorisation de signature de la Convention constitutive et de la Charte
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
15. Convention pour la modification des lignes électriques souterraines à 63.000 volts sur l'ex-terrain GDF place Commandant Maria
16. Riou : pose d'une clôture à l'amphithéâtre et jeu de boules à côté de la maison de l'enfance - Dépôt d'une déclaration préalable
17 Construction et aménagement de modulaires à usage de sanitaires au port Canto - Dépôt d'une demande de permis de construire
ENVIRONNEMENT- QUALITE DE LA VIE - PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL
18. Renouvellement de conventions : 1°) - avec le Conseil Scientifique des Iles de Lérins 2°) - avec l'Association Méditerranée 2000
19. Parc forestier de la Croix des Gardes - Autorisation du Conservatoire du Littoral à engager l'ensemble des moyens nécessaires à la maîtrise foncière
20. Aménagement du parc forestier de la Croix des Gardes phase 2 - Avenants n° 1 aux marchés 05/124, lot 2 "plantations" et lot 3 "mobilier"
AFFAIRES CULTURELLES
21. Organisation de l'exposition des artistes municipaux 2009 "Créations Publiques" à l'Espace Miramar et la Médiathèque Ranguin
22. Convention de mise à disposition de l'Espace Miramar pour l'organisation de la manifestation "Prix Littéraire des Lycéens et Apprentis de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur" le 4 février 2009
23. Convention de mise à disposition de l'Espace Miramar à l'Association ESCOPUB pour l'organisation de la manifestation "Com'Olympiades" le 17 mars 2009
EDUCATION - VIE SCOLAIRE - FORMATION PROFESSIONNELLE EDUCATIVE - VIE ASSOCIATIVE
24. Faculté des Métiers - Achat de denrées alimentaires pour le restaurant d'application - Autorisation à M. le Député-Maire de signer le marché n°08/234
FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET METHODES
25. Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs applicables aux ports communaux et au port Canto pour 2009
26. Casino "Palm Beach" - Mise en œuvre de l'article 13 du cahier des charges : effort artistique - détermination des entités agissant sur le plan culturel désignées par la Commune et des manifestations artistiques et culturelles arrêtées par la Ville (Performances d'Acteurs - Cannes Photos Mode et Rosella Hightower)
27. Casino "Les Princes" - Mise en œuvre de l'article 13 du cahier des charges : effort artistique - Détermination de l'entité agissant sur le plan culturel (S.E.M.E.C.) et de la manifestation artistique arrêtée par la Ville (Concerts de septembre 2009)
28. Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un emplacement destiné à recevoir une station de mesures entre la Ville de Cannes et l'Agence Nationale des Fréquences
29. Convention de mise à disposition de fichiers informatiques entre la Ville de Cannes et la Société Adéquation
30. Déplacement des personnes en situation de handicap - Projet SpatioGuide
BATIMENTS - TRAVAUX
31. Reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol : 1°) Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 04/270 portant sur l'optimisation du programme de construction et sur la fixation provisoire de rémunération du maître d'œuvre 2°) Résiliation des marchés d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) n° 05/243 lot 3 "Economiste" et n° 05/243 lot 5 "Haute Qualité Environnementale" 3°) Avenant n° 1 au marché n° 05/243-04 "Ordonnancement Pilotage Coordination (O.P.C.) portant sur l'évolution juridique de la structure du groupement et des changements de dénominations sociales consécutives 4°) Avenants n° 1 aux marchés de prestations intellectuelles n° 05/243 lot 1 "Contrôleur Technique", n° 05/243 lot 2 "Coordinateur Sécurité et Prévention de la Santé", et avenant n° 2 au marché n° 05/243 lot 4 "Ordonnancement Pilotage Coordination" pour la reprise des études de la phase avant - projet sommaire (APS) à la phase projet (PRO)
32. Travaux d'accessibilité et de sécurité dans le bâtiment scolaire Maurice Alice à Cannes - Autorisation à Monsieur le Député-Maire à signer le marché n° 08/208
33. Travaux de restauration du clos et couvert du bâtiment A du Fort Royal de l'Ile Sainte-Marguerite : 1°) Avenant n° 1 au marché n° 06/267 - lot n° 1 "Maçonnerie" pour prise en compte de l'augmentation de la masse des travaux ; 2°) Avenant n° 1 au marché n° 06/267 - lot n° 2 "Charpente -Couverture" pour prise en compte de la diminution de la masse des travaux
34. Fourniture, pose et mise en œuvre de variateurs de puissance pour la gestion de l'éclairage public de la Ville de Cannes - Avenant n° 2 au marché n° 05/272 en vue de diminuer les prestations des tranches conditionnelles restant à affermir
35. Travaux d'aménagements nécessaires à l'amélioration de la sécurité routière à l'accessibilité, aux bandes et aux pistes cyclables - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 08/201
36. Prestations de service pour l'entretien et nettoyage des espaces publics extérieurs de l'ensemble immobilier LOGIREM Sainte Jeanne à Cannes- La Bocca - Avenant n° 1 au marché n° 05/215, lot n° 1, portant sur la prolongation de la durée d'exécution et l'augmentation du prix du marché
37. Prestations de service pour travaux d'abattage, émondage et débitage d'arbres divers - Avenant n° 1 au marché n° 06/266 portant reconduction anticipée du marché dans sa troisième période d'exécution, maximum du marché atteint
38. Hélistation quai du large : 1°) - Avenant n" 2 au marché n° 06/074 portant sur la cession de la société GTM GCS 2°) - Protocole indemnitaire entre la Ville de Cannes et le groupement GTM TP COTE D'AZUR / SPADA / EMCC / RATTO EGV 3°) - Augmentation de l'Autorisation de Programme pour la réalisation d'une hélistation, quai du Large 4°) - Convention relative aux avances consenties par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Nice Côte d'Azur dans le cadre de la délégation de service public de l'hélistation quai du Large
JEUNESSE
39. Achats de matériel et mobilier prévus en investissement au BP 2009 dans le cadre de la délégation de service public des bases nautiques et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte-marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales
40. Villa Frayère - Conventions 2009 avec les associations partenaires
