Conseil municipal du 4 mai 2009 : ordre du jour

04 mai 2009

Intervention d'Apolline Crapiz à propos du budget communication de la Ville de Cannes

1. Attribution d'une aide financière à l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var pour l'adaptation d'un logement situé dans la résidence La Désirade 21 Chemin de la Frayère Bât C à Cannes la Bocca

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

2. Opération Les Orangers - Attribution d'une aide financière à l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var -Sollicitation du fonds d'aménagement urbain (F.A.U.)

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

3. Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var - Résidence Les Orangers - Opération de réhabilitation de 118 logements, place des Orangers à Cannes - emprunt de 826 360 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - garantie de la ville

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

4. Attribution d'une aide financière à la société anonyme LOGIREM concernant la résidentialisation des espaces extérieurs de la résidence H.L.M. "Sainte-Jeanne"

• Intervention d'Apolline Crapiz à propos du vote d'une aide financière à la Logirem
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

5. Projet urbain de Cannes Marchandises - Autorisation à Monsieur le Député -Maire à signer le protocole à intervenir entre la SNCF, RFF et la Ville de Cannes

• Intervention d'Apolline Crapiz à propos du projet urbain Cannes Marchandises
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

6. Salon des Associations 2008 - Location de la Gare Maritime- Annulation de la Délibération Municipale n°2 du 21 juillet 2008 et de la convention.

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

7. Commission Conseil extra-municipale de Gérontologie

• Intervention d'Apolline Crapiz à propos de la Commission de Gérontologie
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

8. Budget Ville de Cannes - Exercice 2009 - Décision modificative n°2 - Budget Annexe du Port Canto - Exercice 2009 - Décision modificative n°2

9. Budget Principal Ville de Cannes - Exercice 2009 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°2

Développement Economique - Tourisme - Evénementiel - Proximité - Affaires generales - intercommunalite - culte

10. Forum de l'Emploi sur les métiers de la sécurité et des services à la personne de Mougins 2009

11. Protocole de Partenariat Evénementiel - TAX FREE

12. Festival International Cannes Photo Mode

13. Organisation de plusieurs soirées-concerts dans le cadre de la manifestation "Les Plages Electroniques", les 2,16, 23 juillet, 6 et 13 août 2009

14. Politique des quartiers : Opération "Ciné-quartier", cinéma en plein air dans les quartiers les 6,13, 20, 27 juillet et 3,10,17, 25 et 31 août 2009

15. Création de l'autorisation de programme portant sur la mise en lumière d'édifices cultuels

16. Politique des quartiers et Tourisme: création de l'autorisation de programme portant sur la définition de travaux en vue de la restructuration et du réaménagement du quai Saint Pierre

Affaires Juridiques, Immobilières et Maritimes - Façade Maritime et Sécurité Plan d'eau

17. Protocole transactionnel régularisant la situation locative de Mme Dominique LEJEUNE occupant le logement F4 de l'Ecole des Broussailles

18. Protocole d'accord destiné à la régularisation du paiement des travaux de signalétique commandés à l'Association Union des Ports de Plaisance de Provence Alpes-Côte d'Azur

19. Remise gracieuse d'une dette locative d'un montant de 1.474,58 EUROS, au profit de M. Marcel IWENS, ancien occupant d'un logement communal sis 16,Avenue du Petit Juas à Cannes

20. Mise à disposition à titre gratuit au profit de l'OPHLM d'un local situé parking de la Verrerie à Cannes la Bocca

21. Lancement d'une procédure de classement d'office du Boulevard Broughamdans le domaine public communal

22. Cession amiable entre la Ville de Cannes et Monsieur René CORBIER auprix de 554.000 Euros net vendeur du lot numéro 4 de copropriété dépendant d'un immeuble sis à Cannes - 4, impasse de la Chaumière

23. Cession par la Ville de Cannes au prix de 1 511 000 € Hors Taxe et Net vendeur d'un terrain à bâtir sis à Cannes la Bocca - 101 à 105, avenue Maurice Chevalier, cadastré section AB n° 334 au profit de AIC - ART IMMOBILIER CONSTRUCTION

24. Modification dans la liste des logements de fonction par utilité de service :remplacement du logement F3 par le logement F4 affecté au poste de concierge suppléante Ecole des Broussailles

25. Délibération complémentaire à la délibération présentée au Conseil Municipal du 1er décembre 2008 - Attribution du terrain sis à Cannes - 19/21 chemin rural dit de Montrouge

26. Nouveau plan de mouillage du Mourre Rouge - avenant n° 2 à la tranche ferme du lot n° 1 « travaux appontements » du marché n° 07/283

27. Plages naturelles - Boulevard du Midi - Louise Moreau - Occupation d'une parcelle de plage par l'Association voile espace pour la mise à disposition d'engins nautiques sans moteur

28. Plage artificielle dite du Casino - Lot C00 Plage du Majestic - Société Immobilière et d'Exploitation de l'Hôtel Majestic Barrière - Modification du nom de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Nomination de Monsieur Emmanuel CAUX, Directeur Général et Administrateur de ladite Société

29. Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs applicables au second Port de Cannes - Mise en place d'un tarif de redevance d'occupation pour les locaux disponibles du Second Port de Cannes

30. Evolution de l'autorisation de programme portant sur la définition de travaux pour la construction de la nouvelle capitainerie au port Canto

31. Evolution de l'autorisation de programme portant sur les autres travaux (hors bâtiments) du fort de l'île Sainte Marguerite

32. Evolution de l'autorisation de programme relative à l'acquisition et aux études de programmation en vue d'aménager des locaux pour les services municipaux aux 4, 6, et 8 avenue de Lattre de Tassigny et au 1 bis avenue du Petit Juas et modification de son libellé comme suit : acquisition et définition de travaux en vue d'aménager des locaux pour les services municipaux aux 4, 6 et 8 avenue de Lattre de Tassigny et au 1 bis avenue du Petit Juas

33. Modification du tableau des effectifs

Personnel Territorial - Achats et Economat

34. Participation financière des agents municipaux pour l'usage des véhicules de service remisés à domicile

35. Vente de mobiliers anciens

36. Modalités de rémunération des assistants maternels

hygiene - sante - affaires sociales - petite enfance - creches - handicapes

37. Organisation de la journée municipale des premiers secours

38. Construction et Exploitation d'un établissement multi accueil de jeunes enfants à la Croix des Gardes - Délégation de service public - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée concession

39. Prestations de contrôles périodiques dans les bâtiments communaux -Résiliation du marché n° 06/255 lot n° 5 "Contrôle légionellose"

Urbanisme - Amenagement du Territoire

40. Attribution des subventions pour les travaux de ravalement de façades

41. Revitalisation commerciale du boulevard Carnot - Prime spécifique à la mise en valeur de la devanture commerciale sise 71 boulevard Carnot à Cannes

42. Réfection des toitures tuiles des bâtiments municipaux de l'ensemble immobilier de la Castre : Eglise, musée, presbytère, sis à Cannes - Dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire

43. Amélioration de la sécurité à l'Hôtel de Ville, sis à Cannes - Dépôt d'une déclaration préalable

44. Mise en valeur de l'entrée de la salle de la Licorne, sise à Cannes-la Bocca -Dépôt d'une déclaration préalable

45. Création d'une baie d'éclairage naturel dans le local du personnel d'entretien - Locaux annexes à la salle du Conseil Municipal de la Ferrage, à Cannes - Dépôt d'une déclaration préalable

Environnement- Qualité de la Vie - Protection du Patrimoine Naturel

46. Aménagement du parc forestier de la Croix des Gardes - Travaux de débroussaillement - demande de subvention

47. Fleurissement de quartier - Opération Suquet Fleuri 2009

48. Demande de subvention sur le poste de garde gestionnaire du site de la Croix des Gardes

Affaires Culturelles

49. Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et la Société par Actions Simplifiée B.I.C.C. "Connaissance du Monde" Saison2009-2010

50. Mise à disposition à titre gratuit de locaux par la Ville de Cannes pour le Festival de Cannes 2009

51. Nomination d'un Conservateur des orgues de Cannes

52. Convention de partenariat entre la Ville et l'Association des étudiants du BTS Audiovisuel de Cannes (l'A.E.BA.C.) relative à la réalisation de reportages audiovisuels 

53. Homme de l'année 2009 : Henri Salvador

54. Résiliation du marché 07/102.3 lot 2 - Librairie Générale des Ecoles - Panorama du Livre

55. Programmation des manifestations de l'été 2009 du Centre d'art la Malmaison

56. Stage de Musique du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cannes - Eté 2009

57. Partenariat entre la Ville et cinq partenaires pour l'impression d'un livre de contes dans le cadre d'ateliers pédagogiques à la Médiathèque de Ranguin

Education - Vie Scolaire - Formation Professionnelle - Vie Associative Educative

58. Création d'un tarif horaire pour les formations réalisées à l'extérieur de la Faculté des Métiers

59. Modification de la carte de formation de la Faculté des Métiers

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

60. Politique Tarifaire 2009 - Création d'un tarif pour l'occupation simultanée du Square et du Parking Verdun

61. Casino Palm Beach - Manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino palm beach - Performances acteurs Cannes Festival - Cannes Photos Mode et les Journées de la Création Chorégraphique de Rosella Hightower

62. Casino Croisette - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Croisette - Cycle de concerts symphoniques de l'orchestre Régional de Cannes PACA - 2008 2009

63. Casino Croisette - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Croisette - Les Nuits Musicales du Suquet - 2008-2009

64. Détermination de la durée d'amortissement des frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme

65. Cession de matériels informatiques à l'Association Le Chat Libre Azuréen

66. Adhésion de la Ville de Cannes à l'Association des Utilisateurs du Logiciel PortFolio

Etat Civil - Affaires Electorales, Militaires et Funéraires

67. Organisation de la manifestation relative à l'anniversaire de la libération de Cannes

Bâtiments - Travaux - Voirie - Circulation - Stationnement

68. Travaux de rénovation de l'éclairage public de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le protocole transactionnel portant sur la diminution du minimum du marché n° 06/333

69. Convention d'autorisation d'accès sur les voies privées pour le ramassage des déchets ménagers et assimilés - Approbation de la convention

70. Sortie de l'actif et vente de véhicules et matériels réformés - Autorisation à Monsieur le Député - Maire à signer l'acte de vente

Commerce et Artisanat - Taxes et Droits Communaux - Fêtes et Animations

71. Les nocturnes boccassiennes

Jeunesse

72. Villa Frayère - Avenant n°1 aux Conventions 2009 avec les associations partenaires

73. Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations : L'Azuréenne Sports Adaptés - Avenant n°1 - et Rapatriés Harkis de Cannes et des environs - résiliation

Mediateur General - Protocole - Associations- Commandes Puliques

74. Communication du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur

75. Mise en oeuvre du pouvoir de transaction

Sports

76. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association Sportive Cannes Bocca Futsal

77. Organisation de la phase finale du challenge national des clubs de futsal Trophée Amador LOPEZ sur la commune par l'Union Nationale des Clubs de Futsal. Conventionnement avec cette association

78. Organisation du Jumping International de Cannes 2009 - Convention avec l'Association J.F.B. International Horse Show Organisation

79. Plage artificielle MACE - Groupement des sapeurs pompiers de Cannes - Organisation d'un tournoi de beach volley le 28 juin 2009 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public

Politique de la Ville - Transports - Parkings - Plan de Deplacement Urbain

80. Résiliation unilatérale pour motif d'intérêt général du marché n° 07/221 "Travaux de désamiantage, démolition, déconstruction du Centre Commercial de Ranguin et mitoyens, 1 avenue Victor Hugo à Cannes la Bocca" Lots n° 1 et 2

81. Sollicitation des crédits A.N.R.U. au taux le plus fort dans le cadre de l'opération "Coeur de Quartier" Ranguin

82. Utilisation par des opérateurs de service des données du trafic routier produites par la Ville de Cannes - Convention d'autorisation entre la Société Carte Blanche Conseil (CBC) et la Ville de Cannes