Conseil municipal du 23 juin 2008 : ordre du jour

Ordre du jour détaillé de la séance du conseil municipal de la ville de Cannes du lundi 23 juin 2008 à 17H00

1 le Salon des Associations Cannoises

2  Mise à disposition gratuite au profit du commissariat de la police nationale de Cannes de la salle 1901 de la Maison des Associations pour ''organisation d'une réunion le dimanche 6 juillet 2008

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

3 Approbation des comptes administratifs - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes

4 Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2007

5 Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2007 - Budget principal Ville et budgets annexes

6 Affectation des résultats de fonctionnement 2007 : Budget principal Ville - Budget Annexe du C.F.A. (Faculté des Métiers) - Budget Annexe des ports communaux - Budget Annexe du Crématorium - Budget Annexe du Port Canto

7 Clôture et annulation d'Autorisations de Programme relevant des opérations de programme individualisées - Budget principal et budgets annexes

8 Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 5 ; Budget annexe du C.F.A. - Faculté des Métiers - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 ; Budget annexe des Ports Communaux - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3 ; Budget annexe du port Canto - Exercice 2008 - Décision modificative n° 3

9 Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 5

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - EVÉNEMENTIEL - PROXIMITÉ - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE

10 Politique des quartiers : Opération "Ciné quartiers", cinéma en plein air dans les quartiers les 10, 17, 24 et 31 juillet, les 6, 14, 21 et 28 août et le 4 septembre 2008

11 Plan Lumière - Commercialisation de lampadaires conçus exclusivement pour la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer les conventions

AFFAIRES JURIDIQUES, IMMOBILIÈRES ET MARITIMES FAÇADE MARITIME ET SÉCURITÉ PLAN D'EAU

12 Extension THALES ALENIA SPACE - Avenant au bail emphytéotique du 2 juillet 2007 - Modification du projet

13 Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la S.N.C. CANNES ESTEREL

14 Règlement du marché de fournitures de chaises pour la Croisette dans le cadre d'une procédure transactionnelle - Approbation et autorisation données à M. le Député-Maire pour signer le projet de protocole transactionnel mettant fin de façon anticipée au marché de fournitures liant les parties et aux contestations nées ou à naître entre la Ville de Cannes et la Société C.N.S.

15 Réalisation du passage Pierre Sémard - Eviction commerciale du Restaurant le Marine Bar - Indemnité à verser à hauteur de 275.000 €

16 Mise à disposition à titre gratuit au profit de l'Association du Moulin Forville - Musée Victor Tuby de l'appartement situé 17, rue Forville à Cannes

17 Mise à disposition, à titre gratuit, de locaux communaux situés au rez-dechaussée de la "Villa L'Oiseau Bleu", sise 4, rue du Nord à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Académie Provençale de Cannes"

18 Plage Bijou Plage - Journée du Sport sans différence - Samedi 28 juin 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public

19 Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - M. VACHEZ

20 Plage artificielle Macé - Tournoi International de Beach Volley - Occupation d'une parcelle de plage - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public

21 Réalisation du nouveau plan de mouillage du Mourre Rouge : - Avenant n° 1 au marché n° 07/283 lot n° 1 "travaux d'appontements" portant sur une modification technique de l'opération entraînant une diminution du montant de la tranche ferme - Avenant n° 1 au marché n° 07/283 lot n° 2 "travaux de génie civil" portant sur une augmentation de la masse des travaux entraînant une augmentation du montant des travaux de la tranche ferme

PERSONNEL TERRITORIAL - ACHATS ET ECONOMAT

22 Indemnités de fonctions des Elus : répartition

23 Formation des Elus

24 Révision des modalités de rémunération des Assistantes Maternelles

25  Avenants n° 1 au marché n° 06/316.01 portant sur la fourniture d'équipement de bureaux et de mobilier de petite enfance pour les divers services municipaux de la Ville (lot n° 1 bureaux, caissons et armoires) et au marché n° 06/316.03 portant sur la fourniture d'équipement de bureaux et de mobilier de petite enfance pour les divers services municipaux de la Ville (lot n° 3 tables et chaises pliantes)

URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

26 Modification du décret de création de l'E.P.F. PACA

27 Attribution de subventions - Aide aux devantures commerciales Dossier APERIKIF

28 Groupe scolaire Goscinny sis à Cannes-La Bocca, 150 avenue Michel Jourdan - Dépôt d'une demande de permis de démolir pour une construction préfabriquée

29 Installation de systèmes de climatisation/chauffage dans divers bâtiments communaux - Dépôt des déclarations préalables

ENVIRONNEMENT- QUALITÉ DE LA VIE - PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL

30 Contrat de Baie des Golfes de Lérins - Désignation des représentants de la Ville de Cannes au Comité de Baie

31 Programmation de l'été 2008 organisée par le Centre d'Art "La Malmaison"

EDUCATION - VIE SCOLAIRE - FORMATION PROFESSIONNELLE - VIE ASSOCIATIVE EDUCATIVE

32 Autorisations de Programme portant sur la Faculté des Métiers : 1 - Création portant sur l'accessibilité et la sécurisation du parvis de la Faculté des Métiers ; 2 - Augmentation des opérations de programme annuel portant sur le renouvellement des immobilisations 2008 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis

33 Ecoles jardins : Création des Autorisations de Programme portant sur les opérations suivantes : 1. Ecole Les Broussailles - 2. Ecole René Goscinny

34 Avenant n° 2 au marché n° 04/100, lot n° 1 "Fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant d'application de la Faculté des Métiers" - Modification de la clause de révision des prix

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

35 Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2008

36 Réforme de la taxe sur la publicité applicable sur le territoire de la Ville de Cannes

37 Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var - Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annuler la délibération n° 15 du 18 décembre 2006

38 Délégation de Service Public - Concession pour l'exploitation d'un casino - Approbation du choix de la Société LO.L.P. FRANCE S.A. et Cie comme délégataire et du contrat de concession

39 Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par les Casino Croisette et Casino Palm Beach

BÂTIMENTS - TRAVAUX - VOIRIE - CIRCULATION - STATIONNEMENT

40 Construction des tennis municipaux "Maurice Chevalier" - Avenants n° 1 au marché n° 07/163 macro lot n° 1 et macro lot n" 2 pour augmentation dans la masse des travaux

41 Travaux de réalisation de locaux administratifs et d'un chenil sur un terrain communal sis à Cannes-La Bocca, chemin de la Plaine de Laval et chemin rural dit de l'Abadie - Avenant n° 1 au marché n° 07/067 pour augmentation dans la masse des travaux

42 Travaux de métallerie-serrurerie dans les bâtiments communaux - Avenant n" 1 au marché à bons de commande n° 05/199

43 Fourniture et mise en oeuvre de mobilier urbain et de signalisation routière - Avenant n° 1 au marché n° 05/219, lot n° 1, portant sur la reconduction anticipée du marché dans sa quatrième période d'exécution

44 Fournitures de graines, de végétaux et de rosiers - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/069

45 Sortie de l'actif et vente administrative des véhicules et bateaux réformés - Autorisation à M. le Député-Maire à signer l'acte de vente

COMMERCE ET ARTISANAT - TAXES ET DROITS COMMUNAUX - FÊTES ET ANIMATIONS

46 Mise en place de décorations lumineuses pour l'événementiel sur les voies et espaces publics de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 07/172A

JEUNESSE

47 Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte- Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant n° 5

48 Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable avec l'Association Cannes Jeunesse - Fort de l'Ile Sainte-Marguerite - Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse

49 Prestations de séjours de colonies de vacances été 2008 - Marché n° 08/282 - Lot n° 1 avec la Société "Association Mondial Evasion" - Avenant n° 1

MÉDIATEUR GENERAL - PROTOCOLE - ASSOCIATIONS- COMMANDES PULIQUES

50 Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (procédure n° 08/090) - Achats d'espaces publicitaires, de publications d'annonces légales (y compris les avis de marché) et d'avis de marché à procédure adaptée - Autorisation à signer les marchés

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RELATION AVEC CANNES UNIVERSITÉ

51 Autorisation de signature d'une convention-cadre concernant des actions de promotion des formations universitaires cannoises

SPORTS

52 1°) Conventionnement entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football" S.A.S.P. A.S. Cannes Football - Financement des missions d'intérêt général - Saison sportive 2008-2009112°) Contrat de prestations de service entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle (S.A.S.P.) A.S. Cannes Football portant sur l'achat de places et d'espaces publicitaires - Saison sportive 2008-2009 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'artice 35-11,8° du Code des Marchés Publics