Conseil municipal du 2 juin 2008 : ordre du jour

1 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

2 Loi du 5 mars 2007 - Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles

3 Homme de l'année 2008 : Jacques Brel

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

4  Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 4

5 Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 4

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - EVENEMENTIEL - PROXIMITE - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE

6 Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (S.A.M.) - Modification des représentants de la Ville

7 Bail à construction en vue de la création d'un Technopôle de l'Image Numérique conclu entre la Ville de Cannes et la Compagnie de Phalsbourg - Avenant n° 1

AFFAIRES JURIDIQUES , IMMOBILIÈRES ET MARITIMES - FAÇADE MARITIME ET SÉCURITÉ PLAN D ' EAU

8 Nomination d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Indemnité allouée au Président du Conseil d'Administration

9 Avenant n° 1 au contrat de concession du parc de stationnement Saint-Nicolas

10 Marché n° 06/147 - lot n° 1 "Police Dommages aux biens et risques annexes" - Avenant portant extension de garantie temporaire

11 Création d'une commission d'attribution de jardins familiaux sur la Commune de Cannes - Mise à disposition de jardins familiaux situés sur les parcelles cadastrées Section AY n° 113 et 114 et sur une fraction de la parcelle cadastrée Section AO n° 1 respectivement sises 71, boulevard du Périer à Cannes et 27, boulevard de l'Estérel à Cannes-La Bocca

12 Mise à disposition, à titre gratuit, d'un local d'une superficie de 92 m2 environ formant le lot n° 2013 du Centre Commercial de Ranguin sis à Cannes-La Bocca, en faveur de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur des Alpes-Maritimes"

13 Plages artificielles de la Croisette - Demande d'avenant au cahier des charges de la concession pour la régularisation du ponton saisonnier des lots C 3 et C 4 - Actualisation des superficies sable - Intégration de la plage Pointe Croisette

14 Avenant n° 3 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette - Régularisation des pontons de l'Hôtel Gray d'Albion (lot C 3) et de la Plage Royale (lot C 4) - Actualisation de la superficie sable - Intégration de la Pointe Croisette - Modification du cahier des charges de la concession

15 Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de concession des plages artificielles de la Croisette pour l'implantation d'un ouvrage en mer de protection du littoral et pour l'élargissement à terme de la plage

16 Plage artificielle Macé - Groupement des sapeurs-pompiers de Cannes - Organisation d'un tournoi de beach volley - Implantation d'un terrain en juin - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public

PERSONNEL TERRITORIAL - ACHATS E T ECONOMAT

17 Composition du Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et Sécurité

18 Modification du tableau des effectifs

19 Ratios d'avancement des catégories A et B

20 Création d'un poste d'Ingénieur à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications (D.S.I.T.)

21 Formation du personnel : droit individuel à la formation (D.I.F.)

22 Avenants n° 1 aux marchés n° 05/152.01 et n° 05/152.03 portant sur la location et la maintenance de photocopieurs pour différents services municipaux de la Ville de Cannes : - lot n° 1 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour différents services administratifs et techniques petits et moyens tirages - lot n° 3 : location et maintenance de plusieurs photocopieurs pour les écoles cannoises petits et moyens tirages

23 Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

HYGIENE - SANTE - AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - CRECHES - HANDICAPES

24  Dons aux associations à caractère social - Année 2007

25 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Autorisation à M. le Député-Maire à lancer l'opération

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

26 Revitalisation commerciale du quartier Prado-République - Instauration d'une prime spécifique à la mise en valeur des devantures commerciales

27 Prolongation des Programmes d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) sur les quartiers du Périer et des Gourguettes et de l'Abadie

AFFAIRES CULTURELLES

28 Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Départementale pour le Développement Musical des Alpes-Maritimes (ADEM 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2008

29 Convention entre la Ville de Cannes et l'Agence Régionale du Livre P.A.C.A. pour un plan de conservation partagée des périodiques en Région P.A.C.A.

EDUCATION - VIE SCOLAIRE - FORMATION PROFESSIONNELLE - VIE ASSOCIATIVE  EDUCATIVE

30 Résiliation pour faute du marché n° 07/029 portant sur l'acquisition de livres scolaires pour les élèves des écoles publiques préélémentaires, élémentaires et d'apprentissage

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

31 Création de l'Autorisation de Programme portant sur l'acquisition et l'implantation de deux postes de secours en mer

32 Casino "Les Princes" - Demande d'extension de l'autorisation de jeux pour la pratique du Craps

33 Fourniture, déploiement, maintenance de matériels et logiciels informatiques - Reprise d'un centre d'appel externalise et sa transformation en centre de service - Attribution du marché n° 08/010

34 Opération n° 04/127 "Service de mise en oeuvre et d'exploitation d'un centre d'appels en matière d'informatique et de télécommunications pour la Ville de Cannes" - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché pour la troisième période d'exécution

35 Opération n° 05/001 - Fourniture et maintenance des installations de téléphonie fixe de la plate-forme téléphonique privée et services associés - Avenant n° 2 portant sur le prolongement de la durée du marché

BÂTIMENTS - TRAVAUX - VOIRIE - CIRCULATION - STATIONNEMENT

36 Travaux de clôtures métalliques - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 07/309

37 Travaux de rénovation de l'éclairage public dans le cadre du Plan Lumière - Avenant n° 2 au marché n° 06/333 portant sur l'ajout de prix supplémentaires au bordereau de prix initial

38 Création d'un terrain multi-sports public pour les jeunes - Avenant n° 1 au marché n° 08/009, lot n° 1, portant sur une modification des quantités en augmentation et en diminution des travaux

39 Travaux de restructuration des chaussées et des trottoirs - Campagne 2008 - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/051

40 Réaménagement de la rue Jean Jaurès - Avenant n° 1 au marché n° 07/297 portant sur une augmentation de la masse des travaux entraînant une prolongation du délai d'exécution

41 Optimisation, entretien et maintenance du parc de distributeurs réceptacles de poches pour le ramassage des déjections canines - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/037

42 Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/015

J E U N E S S E

43 "Villa Frayère" - Espace de rencontre et d'expression pour les habitants des quartiers Sainte Jeanne-Frayère - Programmation 2008 - Convention avec l'Association "Aidons-nous à Bocca Dance"

44 Renouvellement de la convention de labellisation du Bureau Information Jeunesse (B.I.J.)

SÉCURITÉ - PRÉVENTION

45 Entretien préventif et maintenance curative des installations des dispositifs de vidéo-surveillance et de contrôle d'accès urbain - Avenant n° 1 au marché n° 07/063 portant sur l'ajout de prix supplémentaire

SPORTS

46 Complexe de tennis municipaux et pôle tennistique : 1°) Construction des tennis municipaux "Maurice Chevalier" - Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 05/129 pour augmentation des prestations portant sur la création d'un deuxième niveau de parking sous le Club-House - 2°) Maîtrise d'oeuvre destinée à la création d'un pôle tennistique - Marché de maîtrise d'oeuvre complémentaire au marché initial n° 05/129 portant sur le complexe de tennis municipal - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/064 - 3°) Convention portant sur une offre de concours destinée à la création d'un pôle tennistique "Maurice Chevalier"

47 Convention avec l'Association Cannes Aérosports Boules l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008 relative à l'organisation de la finale des Masters de Pétanque 2008

POLITIQUE DE LA VILLE - TRANSPORTS - PARKINGS - PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN

48 Etude de faisabilité pour la liaison piétonne Nord/Sud sous les voies de la gare Cannes Centre - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/027

49 Prolongement de l'avenue Pierre Sémard vers le boulevard du Midi-Louise Moreau : 1°) Convention de financement de projet et de travaux - Décision de rapporter la délibération n° 46 du 16 juillet 2007 - 2°) Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 06/015 portant sur l'augmentation de la masse des prestations - 3°) Convention de financement pour des études complémentaires de faisabilité - 4°) Evolution de l'Autorisation de Programme portant sur la définition de travaux en vue de la réalisation d'un passage sous la ligne S.N.C.F. avenue Pierre Sémard et modification de son libellé comme suit : réalisation d'un passage sous la ligne S.N.C.F. avenue Pierre Sémard

50 Opération coeur de quartier Ranguin - Nouvelle convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Cannois (S.I.A.B.C.) et la Ville de Cannes