Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 7 juin 2010

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET METHODES

1. Approbation des Comptes Administratifs - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes

• Cannes compte administratif

2. Affectation du résultat de fonctionnement 2009 - Budget Principal Ville et Budgets Annexes

3. Compte de Gestion du Receveur Municipal - Exercice 2009 - Budget Principal Ville et Budgets Annexes

4. Rapport annuel sur la dette et trésorerie 2009

5. Budget Principal Ville - Exercice 2010 - Décision Modificative n°4 - Budget Annexe du Crématorium - Exercice 2010 - Décision Modificative n°3

6. Budget Principal Ville - Exercice 2010 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°4

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - EVENEMENTIEL - PROXIMITE - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE

7. Politique des quartiers : Opération Ciné-quartier les 5, 12, 19, 26 juillet et 2,9,16, 23, 30 août 2010

8. Tourisme ; lancement d'une biblio-plage - Règlement intérieur de la Bibliothèque d'été de la Plage Macè "Pages à la Plage"

• Règlement intérieur "Page à la Plage"

9. Mutualisation de l'autorisation de programme relative aux dégâts occasionnés par les intempéries durant la fin de l'année 2009 et le début de l'année 2010 sur la voirie et les ouvrages publics

10. Intercommunalité - Convention de moyens généraux pour la gestion des services du Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins - Convention de mise à disposition de personnel

11. Dissolution du Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia-Alpes-Maritimes "SAM"

AFFAIRES JURIDIQUES, IMMOBILIÈRES ET MARITIMES - FAÇADE MARITIME ET SÉCURITÉ PLAN D'EAU

12. Délégation de Service Public du Tourisme et des Congrès - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée - Affermage

13. Acquisition amiable au prix de 550 000 euros du local appartenant en indivision à Mesdames BOUVIER et COMBES formant le lot n° 1 situé au rez-de-chaussée de l'immeuble en copropriété dénommé "Plein Soleil" cadastré section CT n° 85 et sis 52, boulevard de la République à Cannes et création de l'autorisation de programme portant sur l'acquisition et l'aménagement desdits locaux

14. Cession au prix de 227 000 euros H.T. à la S.C.I. ANWAR d'une parcelle de terrain communale située 5 avenue Renoir à Cannes

15. Cession amiable au prix de 100 000 euros du bien immobilier appartenant à la Ville de Cannes dénommé "Silo Park" formant le lot n° 14 de la ZAC Lamy situé au sous-sol de l'immeuble en copropriété "les Hespérides" cadastré section BW n° 46 sis 32-34 Boulevard de Lorraine a Cannes, au profit de la SA.S. BEAVER BOX

16. Mise à disposition de deux salles supplémentaires en faveur de l'Association "Cercle de modélisme ferroviaire de Cannes", situées 4 Avenue du Nord, Villa l'Oiseau Bleu à Cannes la Bocca - Avenant à la convention du 26 avril 2010.

17. Avenant à la convention de commodat en date du 27 mars 1997 en faveur de Monsieur René VIALE relative à l'occupation de terrains situés Chemin de la Plaine de Laval et lieu-dit "le Clos Saint Hubert" à Cannes la Bocca

18. Aménagement de la promenade publique littorale - demande de transfert de gestion d'emprises du Domaine Public Maritime au niveau des Boulevards de la Croisette et Jean Hibert

• Elargissement du bord de mer - Boulevard de la Croisette - Boulevard Jean Hibert Dossier du projet
• Intervention de Pierre SITE

19 Plages naturelles boulevard du Midi - Louise Moreau - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2010 - Activités nautiques sans moteur - Association Voile Espace

20. Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2010 - Club Nautique de la Croisette

21. Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur - Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2010 - M. Vachez

PERSONNEL TERRITORIAL - ACHATS ET ECONOMAT

22. Plan de Formation Triennal du Personnel Municipal 2010/2011/2012

23. Contrat Unique d'Insertion : CUI - CAE

24. Marché n°07/196 pour la location et maintenance de télécopieurs et achat de consommables pour les différents services de la Ville de Cannes - avenant de cession

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

25. Dépôt d'une déclaration préalable de travaux pour le conservatoire de musique Font de Veyre

26. Attributions de subventions pour les travaux de ravalements de façades

27. Attributions de subventions dans le cadre des travaux sur devantures commerciales - F.I.S.A.C.

ENVIRONNEMENT- QUALITÉ DE LA VIE - PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL

28. Aménagement de jardins partagés - Chemin de la Borde RANGUIN - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

AFFAIRES CULTURELLES

29. Programmation des manifestations culturelles organisées par le Centre d'Art La Malmaison pour l'été 2010

30. Stage de Musique du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique à Rayonnement Départemental : Eté 2010

31. Organisation d'une exposition de photographies d'Ella Maillait au Musée de la Mer et au Musée de la Castre du 10 Juillet au 19 Septembre 2010

32. Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Arte Filosofia pour les Rencontres de Cannes 2010 du 19 au 22 Novembre 2010

EDUCATION - VIE SCOLAIRE - FORMATION PROFESSIONNELLE - V IE ASSOCIATIVE EDUCATIVE

33. Convention relative aux charges de fonctionnement entre la Ville de Cannes et les Villes de Nice et Vallauris - Convention pour les frais de restauration avec la Ville de Nice

34. Evolution de l'autorisation de programme portant sur la définition de travaux en vue de la réhabilitation de l'école Metz - Vagliano et modification de son libellé comme suit : Réhabilitation du groupe scolaire Metz - Vagliano

35. Attribution d'une récompense aux élèves cannois de 3ème scolarisés à Mandelieu

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET METHODES

36. Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2010 - Révision de la grille des tarifs

JEUNESSE

37. Evolution de l'autorisation de programme portant sur la définition de travaux pour la mise aux normes des bâtiments affectés au projet territorial de la jeunesse, hors fort île Sainte Marguerite et modification de son libellé comme suit : Mise aux normes des bâtiments affectés à l'organisation territoriale de la jeunesse et de la prévention, hors fort île Sainte Marguerite

38. MJC Centre Social Ranguin Concert 25 juin 2010 - Subvention exceptionnelle

39. Poursuite de la mise en sécurité de l'Hôtel de Ville principal de Cannes - Evolution de l'Autorisation de Programme portant Rénovation de l'Hôtel de Ville comprenant le clos et couvert et l'aménagement Intérieur et modification de son libellé comme suit : Rénovation de l'Hôtel de Ville comprenant le clos et couvert et les travaux de mise en sécurité du bâtiment

SPORTS

40. Participation financière régionale pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Conventionnement entre la Région et la Ville - Année scolaire 2009-2010

41. Occupation d'emplacements réservés à l'installation de distributeurs d'articles de natation dans les bâtiments abritant les piscines municipales des Oliviers et Pierre de Coubertin

42. Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Cercle des Nageurs de Cannes relative à l'organisation de la XXIe Traversée Baie de Cannes, Coupe Promotion et étape de la Coupe de France de nage en eau libre 2010

POLITIQUE DE LA VILLE - TRANSPORTS - PARKINGS - PLAN DE DÉPLACEMENT URBAIN

43. Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009 prolongé en 2010 - programme d'actions et plan de cofinancement prévisionnel 2010