Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 29 juin 2009

1. Commission Conseil Extra-Municipale de Gérontologie

• Election de Mme Crapiz au sein de la commission
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

2. Désignation des représentants de la Ville de Cannes au sein du SIAUBC faisant suite à la modification des statuts du SIABC par délibération en date du 29 juin 2009

• Il n'y a pas de représentant Socialiste au sein de ces représentants
• Le Groupe Socialiste ne prend pas part au vote

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

3. Rapport de la mission d'information et d'évaluation sur l'état de la dette et des finances

• Intervention d'Apolline Crapiz au sujet de la dette de la ville de Cannes
• Le Conseil Municipal prend acte de la délibération. Pas de vote

4. Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2008

5. Approbation des Comptes Administratifs - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets annexes

• Intervention d'Apolline Crapiz sur le compte administratif 2008
• Vote du Groupe Socialiste : Contre

6. Affectation du résultat de fonctionnement 2008 - Budget Principal et Budget annexes

• Vote du Groupe Socialiste : Contre

7. Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2008 - Budget Principal Ville et Budgets Annexes

• Le Conseil Municipal prend acte de la délibération. Pas de vote

8. Clôture et annulation d'autorisations de programme relevant des opérations de programme individualisé - Budget Principal

• Vote du Groupe Socialiste : Contre

9. Budget Ville - Exercice 2009 - Décision modificative n°3 - Budget Annexe des Ports Communaux - Exercice 2009 - Décision modificative n°2 - Budget annexe du Port Canto - Exercice 2009 - Décision modificative n°3

• Vote du Groupe Socialiste : Abstention

10. Budget Principal Ville - Exercice 2009 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°3

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Affaires Juridiques, Immobilières et Maritimes - Façade Maritime et Sécurité Plan d'eau

11. Protocole transationnel conclu entre la Ville de Cannes et Monsieur ASCENSIO - Indemnisation dommage consécutif à un dégât des eaux

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

12. Le Mocca - Protocole transactionnel - Indemnisation des frais de remise en état d'une jardinière publique au profit de la Ville de Cannes

• Protocole transactionnel - intervention de Pierre SITE
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

13. Mise à disposition à titre gratuit d'une parcelle de terrain sise 71 boulevard du Périer à Cannes en faveur du groupement d'intérêt public "Cannes Bel Age"

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

14. Conventions de mise à disposition de locaux communaux situés au 1er étage de la villa "L'oiseau Bleu" sise 4 avenue du Nord à Cannes la Bocca en faveur des Associations "Azuréenne Sport Adapté" et "le Pageau"

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

15. Modification dans la liste des logements de fonction consentis par nécessité absolue de service - suppression du poste de gardien du tennis municipal de la Bastide Blanche - Création du poste de gardien du complexe municipal "Cannes Star Tennis Club"

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

16. Modification des astreintes liées au logement par nécessité absolue de service situé à la villa "Bulher - Les Palmiers" - Attaché au Poste de palefrenière de la Brigade Equestre

• Intervention d'Apolline Crapiz
• Vote du Groupe Socialiste : Abstention

17. Suppression dans la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Logement attaché au poste de Directeur du service Education

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

18. Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti par la Ville de Cannes à l'Association diocésaine de Nice - Villa La Palmerose

• Vote du Groupe Socialiste : Contre

19. Voiries et dessertes du chemin du caroubier et celles permettant d'accéder au Quartier de la Frayère - Sainte Jeanne - Déclassement du Domaine Public - cession par la Ville de Cannes à la Logirem à l'euro symbolique

• Mme CRAPIZ.- Nous ne sommes pas favorables à ce projet dans sa globalité, donc nous ne voterons pas pour cette délibération. Cependant, il est urgent je pense de prévoir dans ce quartier des petits commerces de proximité qui y ont disparu. Il y a une demande très importante de la population pour que soient mis en place ces commerces de proximité. C'était prévu, mais c'est long à se faire.
• Vote du Groupe Socialiste : Contre

20. DELIBERATION RETIREE - Cession au prix de 12 000 Euros à Monsieur JC BLANC d'une parcelle de terrain communale située 122 avenue du Petit Juas à Cannes

21. Cession par la Ville de Cannes au prix de 11 220 000 Euros hors taxes net vendeur d'un bien du patrimoine communal formant un terrain nu sis 6 a 10 rue René Dunan/11 à 19 Boulevard Astégiano à Cannes La Bocca au profit de ART IMMOBILIER CONSTRUCTION

• M. SITE.- Nous avions mis en cause lors de la présentation du budget la façon dont cette mise en vente était présentée, pour des raisons techniques, puisque vous aviez mis dans le budget les revenus espérés de la vente de ce terrain sans avoir aucun élément matériel en main vous permettant de présenter le budget sur cette base. De ce fait, nous avions attiré votre attention sur le fait que présenter un budget sur des éléments tout à fait hypothétiques était à notre avis une erreur. Heureusement pour vous, la vente s'est faite dans de bonnes conditions. Il y a toutefois un élément sur lequel nous voudrions insister, car il nous paraît important. Lors de la discussion de décembre 2008 sur la mise en vente de ce terrain, publiquement, en séance, Monsieur le Maire s'était engagé pour les constructions à venir, à ce que sur cette parcelle se trouvent 20 % de logements sociaux. Or, dans les conditions mises à l'acquisition du terrain vous avez mis le prix pour seule condition de critère de sélection de l'acquéreur et n'avez pas repris cet  engagement public.
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

22. Contrat de concession de la plage artificielle du Casino - Boulevard de la Croisette - Demande de l'avenant n° 5 au Cahier des Charges de la concession portant sur la construction d'une rampe d'accès

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

23. Avenant n° 2 au contrat de concession du Parc de stationnement Saint Nicolas

• Mme CRAPIZ.- Nous nous abstiendrons. Nous sommes bien entendu pour ce projet et j'avais voté pour, mais ce n'est pas nous qui faisons le choix du délégataire, c'est la municipalité. Pour cette raison, nous nous abstenons.
• Vote du Groupe Socialiste : Abstention

24. DELIBERATION RETIREE Hélistation Quai du Large - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public portuaire du Port de Cannes en date du 6 juin 2005

25. DELIBERATION RETIREE Hélistation Quai du Large résiliation par la C.C.I.N.CA. de la convention d'affermage en date du 27 septembre 2007 - reprise du service en régie

26. Second Port de Cannes - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition temporaire du Second Port de Cannes conclue le 14 Août 2006 entre la Ville et Reed Expositions France SAS

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

27. Plages artificielles de la Croisette - Lots C7 et C8 - Plage Noga Beach - Lots C7 et C8 - Cession des parts sociales de la SA NOGA HOTELS CANNES -Nomination de Monsieur Christophe CAUCINO comme nouvelle personne physique responsable du respect des prescriptions des sous-traités d'exploitation à l'égard de la Ville

• Vote du Groupe Socialiste : Abstention

28. Evolution de l'autorisation de programme portant sur la protection des plages

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

29. Plages artificielles - secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur -autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2009 - Club Nautique de la Croisette - Monsieur MARTIN

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

30. Plages artificielles - secteur Bijou-Plage - Activités nautiques sans moteur -Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2009 - Monsieur VACHEZ

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Personnel Territorial - Achats et Economat

31. Conventionnement avec l'Union Local Force Ouvrière de Cannes et de sa Région (F.O.) - Conventionnement avec l'Union Locale des Syndicats Confédérés de Cannes et de sa Région (C.G.T.) - Conventionnement avec l'Union Locale de la Confédération Française des Travailleurs Chrétiens (CFTC) - Conventionnement avec l'Union Locale de la Confédération Démocratique du Travail (CFDT) - Conventionnement avec l'Union Locale de Cannes de la Confédération Française de l'Encadrement (CFE - CGC)

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

32. Remise gracieuse du forfait eau et des droits de place dus par les forains au titre de l'occupation du domaine public lors de la foire de Noël 2008 suite aux coups de mer

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

33. Convention relative à l'utilisation du service "Extranet" mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

hygiène - santé - affaires sociales - petite enfance - crèches - handicapés

34. Journée mondiale des premiers secours

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

35. Bilan annuel de la commission communale pour l'accessibilité

• Le Conseil Municipal prend acte de la délibération. Pas de vote

urbanisme - amenagement du territoire

36. Plan Local d'Urbanisme : approbation de la modification n°5

• PLU de la Ville de Cannes - Annexe 5 au rapport de présentation du PLU : 5ème modification
• PLU de la Ville de Cannes - liste des emplacements réservés : 5ème modification
• PLU de la Ville de Cannes - Règlement : 5ème modification
• PLU de la Ville de Cannes - Liste des éléments de paysage : 5ème modification

• PLU de Cannes : Intervention d'Apolline Crapiz
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

37. Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt sur Cannes : avis du Conseil Municipal

• Document technique prévention des risques incendie de forêt
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

38. Extension du crématorium - Dépôt d'une demande de permis de construire

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

39. Exploitation par la Société des Hôtels Réunis d'Installations Classées de Compression - Réfrigération - Combustion soumises à Autorisation - Avis du Conseil Municipal

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

40. Attribution de subvention - aide aux devantures commerciales- dossier BACCHUS CAFE

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Affaires Culturelles

41. Organisation des activités estivales des Musées de Cannes et du Centre d'Art la Malmaison - été 2009

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

42. Création "Pass Cannes Culture" été 2009

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

43. Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Cannes et l'Etat (l'Inspection Académique des Alpes-Maritimes et la Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)

• Convention pour le développement de l'éducation artistique et culturelle - texte du projet
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

44. Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Départementale pour le développement musical des Alpes-Maritimes (A.D.E.M. 06) pour l'organisation de la manifestation ORFEO 2009

• Texte de la convention ORFEO 2009 
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

45. Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Les Amis de l'Orgue de Cannes dans le cadre du projet d'animation "Bon Voyage Les Orgues!"

• Texte de la convention "Bon Voyage les Orgues"
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Education - Vie Scolaire - Formation Professionnelle - Vie Associative Educative

46. Reconstruction du groupe scolaire Marcel Pagnol - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 04/270 portant : 1 °) rectification de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 04/270, portant sur l'optimisation du programme de construction et la fixation provisoire de rémunération du maître d'oeuvre (délibération n° 31 du 5 janvier 2009) - 2°)modification du montant du marché suite à une nouvelle négociation

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

47. Réhabilitation du groupe scolaire Metz-Vagliano à Cannes - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre n° 05/276 et des marchés de prestations intellectuelles n° 06/089 lot n° 1 Contrôle Technique (CT), lot n° 2 Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), lot n° 3 Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC) et n° 06/252 Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Economiste

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

48. Demande de subvention régionale par la Faculté des Métiers dans le cadre du dispositif Entreprendre au Lycée et au C.F.A.

• Document de présentation du projet
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

49. Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes pour le deuxième semestre 2009 - Révision de la grille des tarifs

• Tarif complet des prestations - Année 2009
• Annexe complémentaire à la délibération
• M. SITE.- Juste une remarque qui peut intéresser tout Cannes et qui a été soulevé lors de certaines réunions du Conseil Cannois de Concertation. Cela concerne le tournage des films sur la Ville pour lequel des redevances sont à payer. Je ne sais pas quelle peut être la politique pour essayer d'augmenter le nombre de tournages sur Cannes, mais un long métrage ou même un moyen métrage tourné sur la Ville, c'est une formidable vitrine pour nous, car la Ville est présentée sur les écrans de France, voire du monde entier. Beaucoup de collectivités territoriales non seulement ne font pas payer l'occupation de l'espace public quand il s'agit de tournages de films, mais en plus s'appuient sur des subventions pour essayer d'attirer le cinéma. C'est une question, non pas sur ces tarifs-là ponctuellement, mais, au travers de ce problème de tarification, sur la façon dont on envisage la promotion de notre cité à travers le cinéma grand public.
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

50. Fusion absorption de la Société NEUF CEGETEL par la société SFR Cession des marchés à la société SFR - Avenant n° 3 au marché 05/114 lots n° 1 et 2 - Avenant n° 1 au marché 06/173 lots n° 1 et 2

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Bâtiments - Travaux - Voirie - Circulation - Stationnement

51. Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Avenant n° 1 au marché de coordination Sécurité Système Incendie n° 05/281.03 portant sur la fusion / absorption de la société AKSSION avec la société DEKRA Systèmes

• Vote du Groupe Socialiste : Abstention

52. Maintenance des installations hydrauliques (réseaux secondaires des piscines) - Avenant n° 1 au marché n° 06/275.5 portant sur le changement d'entité de COFATHEC en GDF SUEZ Energie Services

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

53. Requalification des axes Poesi/Tonner/Rivage - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre n°03/314

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

54. Construction du complexe tennistique municipal « MAURICE CHEVALIER » Avenants n° 2 au marché n° 07/163 macro lot n° 1 et macro lot n° 2

• Texte de l'avenant
• Tennis municipaux - Intervention de Pierre SITE
• Vote du Groupe Socialiste : Contre

Commerce et Artisanat - Taxes et Droits Communaux - Ftes et Animations

55. Demande de subvention à l'Etat pour la réalisation du programme d'actions de la phase 2 du F.I.S.A.C.

• Dossier FISAC - Phase 2 - Ville de Cannes
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Jeunesse

56. Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Ste Marguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse - Avenant n°6

• Texte de la Convention Cannes Jeunesse - Fort de l'île Ste Marguerite
• Mme CRAPIZ.- Vous dites qu'il y a une demande au Conseil Général pour compenser les collectivités territoriales de ceux qui ne sont pas des Cannois pour financer les activités dans le cadre de cette délégation ? Quelle est la réponse du Conseil Général ? Si le Conseil Général ne finance pas, comment allons-nous faire ? Par ailleurs, vous savez bien car je le dis depuis qu'il y a une DSP dans le cadre de la jeunesse, que je n'y suis pas favorable. Il faut contrôler l'argent public et, je le redis, je l'ai toujours dit, le contrôle de l'argent public ne passe pas obligatoirement par une DSP. Il peut passer par autre chose. Monsieur le Maire, je vous ai sollicité quand nous avions parlé à une époque de la politique de la jeunesse.
  
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

57. DELIBERATION RETIREE Réorganisation des missions de la Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume et des activités d'animation sur les quartiers Ste Jeanne-Frayère, Caravelles - Transfert de gestion de la Villa Frayère - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la MJC Ferme Giaume -Convention de mise à disposition de locaux avec le Groupement d'Intérêt Public "Cannes Bel Age"

• Texte de la convention

Sports

58. Construction du centre aquatique "Pierre de Coubertin" : 1) - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 04/109 portant sur l'optimisation du programme de construction et sur la fixation du forfait provisoire de rémunération du maître d'ceuvre 2) - Résiliation du marché n° 04/161-05 : Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour la Haute Qualité Environnementale (AMO HQE) 3) - Avenant n° 1 aux marchés n° 04/161-01 « Contrôleur technique (CT)», n° 04/161-02 « Coordinateur Sécurité et Prévention de la Santé (CSPS) » et avenant n° 2 au marché n" 04/161-04 « Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) » pour la reprise des études de la phase Avant-Projet Sommaire (APS) à la phase Projet (PRO)

• Textes des avenants
• Article du quotidien Nice Matin : À La Bocca, le centre aquatique boit la tasse
• Piscine Coubertin - Intervention de Pierre SITE
• Vote du Groupe Socialiste : Abstention

59. Plage artificielle MACE - ASLM CANNES SECTION VOLLEY BALL -Organisation d'un tournoi de Beach Volley le 6 septembre 2009 - Exonération de la redevance d'occupation du Domaine Public

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

60. Plage artificielle Macé - 2ème Tournoi de Football Sand - les 3 et 4 juillet 2009 - Exonération de la redevance d'occupation du Domaine Public

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

61. Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à la Ligue Côte d'Azur de Tennis

• Texte de la convention
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

62. Convention de mise à disposition d'installations sportives de la Ville de Cannes à l'Union Nationale du Football Professionnel pour l'organisation du Tournoi FIFPro, du 10 au 12 juillet 2009

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

63. Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Yacht Club de Cannes relative à l'organisation des Régates Royales 2009

• M. SITE.- Nous allons peut-être nous fâcher un peu, mais on va accorder là encore une subvention de 200 K€ aux Régates Royales. Nous n'allons pas reprendre le texte de l'an passé, mais nous aurions pu le faire. Nous rappelons que les bateaux engagés sont la propriété de milliardaires. Cela coûte extrêmement cher. Cette subvention de 200 K€ revient à subventionner les vacances des milliardaires à Cannes. Aaah... (dans le public) Non, ne dites pas "ah" dans le public, car c'est important. Aujourd'hui beaucoup d'associations -nous avons parlé tout à l'heure de Parcours de Femmes, mais on pourrait parler d'autres associations- ont de vrais besoins. Deux subventions n'ont pas bougé bien que ne concernant pas vraiment la population : la subvention pour le Jumping International de Cannes et la subvention pour les Régates Royales. Clairement, nous avions voté contre l'année passée. Nous rappelons qu'en période de rigueur budgétaire il est dommage de maintenir cette subvention aux Régates Royales. Nous voterons contre.
• Vote du Groupe Socialiste : Contre

64. 1) Conventionnement entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football". Financement des missions d'intérêt général. Saison sportive 2009-2010. 2) Contrat de prestations de services entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Association Sportive de Cannes Football" portant sur l'achat de places et d'espaces publicitaires. Saison sportive 2009-2010. Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 35-II, 8° du Code des Marchés Publics.

• Texte de la convention avec l'AS Cannes Football
• M. SITE.- Une remarque à cette façon d'utiliser les moyens de l'AS Cannes ; acheter des billets revient à soutenir le club. Nous avons déjà dit que nous étions pour le football à Cannes. Même avec la réouverture de la Tribune Est depuis quelque temps -car quand les résultats vont et que l'été arrive, les tribunes se remplissent plus facilement qu'en plein hiver quand les résultats sont catastrophiques- il faudrait s'assurer que l'ensemble des billets achetés par la Ville sont réellement distribués. De nombreux billets ne sont pas distribués. Cela fait plaisir aux enfants, ils sont tous volontaires pour y aller, mais on ne sait pas s'organiser pour les billets. Il faudrait peut-être s'appuyer sur les écoles. Ce serait utile, cela ferait plaisir aux enfants, cela amènerait du public à l'AS Cannes et cela participerait peut-être à la remontée en seconde division. Je pense qu'il faudrait faire un effort d'organisation, qui n'est sans doute pas simple, pour assurer la distribution des billets.
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

65. 1) Convention avec l'Association Cercle des Nageurs de Cannes relative à l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes 2009 2) Convention avec l'Association Les Amis de l'Ile Ste Marguerite relative à l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lèrins 2009

• Texte des conventions portant sur la traversée de la Baie de Cannes à la nage
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Politique de la Ville - Transports - Parkings - Plan de Deplacement Urbain

66. Amélioration de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes / Grasse -Concertation publique

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

67. Opération "Coeur de Quartier" - Cession de terrain propriété de l'O.P.H. à la Ville de Cannes avec prise de possession anticipée

• Plan de situation - quartier Ranguin
• Mme CRAPIZ.- Ce projet de voie piétonne se situe en marge de la construction du centre commercial et du reste. Nous voterons pour cette délibération, car nous pensons cette démarche intéressante qui consiste à désenclaver ce quartier et à amener des voies piétonnes vers la voie de chemin de fer.
• Vote du Groupe Socialiste : Pour

68. DELIBERATION REPORTEE - Politique de la Ville - Conventions de Partenariat entre la Ville de Cannes, Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et Gaz Réseau Distribution France (GrDF)

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

69 Casino Croisette - Avenant n°2 - Autorisation au Casino Croisette de sous-louer les locaux du JIMMY'S

• Vote du Groupe Socialiste : Pour

Education - Vie Scolaire - Formation Professionnelle - Vie Associative Educative

70 Attribution d'une récompense aux élèves Cannois de 3ème scolarisés à Mandelieu

• Vote du Groupe Socialiste : Pour