Conseil municipal de Cannes du 22 septembre 2008 : ordre du jour

1- Mise en place du Conseil Cannois de Concertation (C.C.C.)

2- Délibération rapportant la délibération n° 68 du 14 mai 2007 - Mise en place d'une cartographie de la délinquance FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

Convention d'attribution de subvention pour la création d'une cartographie de la délinquance

3- Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 7 - Budget annexe du port Pierre Canto - Exercice 2008 - Décision modificative n° 4

4- Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 7

5- Refacturation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes

• Détail de la refacturation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - EVENEMENTIEL - PROXIMITE - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE

6- S.E.M.E.C. - Travaux de mise en sécurité des circulations des zones B+1 et B+2 et de l'Office du Tourisme au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes, selon mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée en date du 16 avril 2007

7- Modernisation et embellissement du Palais des Festivals et des Congrès - Rénovation des espaces de surface du Square Reynaldo HAHN - Demandes de subvention auprès des partenaires institutionnels

8- Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes

9- Organisation de l'édition 2009 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel - Demande de participation financière

• Détail de l'organisation de l'édition 2009 du Carrefour des Métiers de l'Hôtellerie, de la Restauration et de l'Evénementiel

10- Donation par M. Francis VAGLIANO de témoignages et souvenirs historiques de Mme Hélène VAGLIANO au profit de la Ville de Cannes

• Détail de la donation par M. Francis VAGLIANO

11- Mise à disposition de locaux par le Centre Hospitalier de Cannes au profit de l'Ecrivain Public Itinérant de la Ville de Cannes

• Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'écrivain public

AFFAIRES JURIDIQUES, IMMOBILIÈRES ET MARITIMES PLAN D'EAU FAÇADE MARITIME ET SÉCURITÉ

12- Modification de la liste des associations représentées au sein de la commission consultative des services publics locaux

13- Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Contrat de cession des droits intellectuels - Approbation et autorisation données à Monsieur le Député-Maire pour signer ledit contrat de cession

• Contrat de cession des droits intellectuels

14- Mise à disposition à titre gratuit d'un modulaire d'une superficie de 200 m2 environ, situé dans le Centre Commercial de Ranguin à Cannes-La Bocca en faveur de l'Association "Judo Club de Cannes de Ranguin"

• Convention d'occupation précaire d'un modulaire de 200m2

15- Modification dans la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur de L'Espace Nérée dénommé depuis Faculté des Métiers et désaffectation de ces locaux

16- Mise en vente par la Ville de Cannes au prix plancher de 670.000 € d'un terrain à bâtir situé 19-21 chemin rural dit de Montrouge, cadastré Section CN n° 131

17- Echange de la parcelle de terre appartenant à la Ville de Cannes située à Cannes, lieudit La Croix des Gardes, boulevard des Myrthes sans numéro, cadastrée Section AY, n° 426 pour une contenance de 542 m2 , contre la parcelle de terre appartenant à la Société dénommée L'Azur, située à Cannes, lieudit boulevard des Genêts, cadastrée Section AY n° 480 pour une contenance de 787 m2

• Echange de terrain

18- Procédure de déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste - Propriété sise 59 avenue Jean de Lattre de Tassigny

19- Plages artificielles Croisette - Lot C 5 - CANNES BEACH - Modification de la répartition des parts sociales de la Société S.A.R.L. CANNES BEACH, délégataire de service public, sans modification de la personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation

• Plages artificielles Croisette

20- Recherche de gisements marins sableux pour la protection des plages - Projet de coopération transfrontalière entre la Ville de Cannes et la Ville de San Remo

• Détail de la recherche de gisements marins sableux

HYGIENE - SANTE - AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - CRECHES - HANDICAPES

21- Conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et la Société Protectrice des Enfants du 1er Age - Avenants n° 1 portant sur la modification de dénomination

• Conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et la Société Protectrice des Enfants du 1er Age

22- Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes relatif aux établissements d'Accueil Petite-Enfance 0-4 ans et 4-6 ans

• Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

23- Plan Ecoles - Travaux d'accessibilité et de mise en sécurité intérieure dans les trois groupes scolaires suivants : Maurice Alice, René Goscinny, Les Mûriers - Dépôt des demandes de permis de construire et de déclaration préalable

24- Travaux de mise en place d'une grille de protection autour du carreau des pêcheurs au marché Forville - Dépôt d'une demande de déclaration préalable

ENVIRONNEMENT- QUALITÉ DE LA V IE - PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL

25- Agenda 21 - Définition et mise en oeuvre d'un plan de concertation et réalisation d'un plan de communication - Avenant n° 2 au marché n° 07/038

• Agenda 21 - Avenant n° 2 au marché n° 07/038

26- Gestion centralisée de l'arrosage automatique : 1°) Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/067 - 2°) Plan Vert - Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise en place d'un système de gestion centralisée de l'arrosage automatique

AFFAIRES CULTURELLES

27- Convention de Mécénat de Dexia Crédit Local au profit de la Ville de Cannes

• Détail de la convention de Mécénat de Dexia Crédit Local au profit de la Ville de Cannes

28- Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et la Société par Actions Simplifiée B.I.C.C. "Connaissance du Monde" (saison 2008-2009)

• Détail de la convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et la Société par Actions Simplifiée B.I.C.C.

29- P'tits Cannes à You : concept et tarification

FINANCES - BUDGET INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

30- Politique tarifaire 2008 - Création de tarifs pour l'accès aux équipements sportifs

• Création de tarifs pour l'accès aux équipements sportifs

31- Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

32- Remise gracieuse suite au déficit constaté sur la régie de recettes de la "Petite Enfance"

33- Casino Palm Beach - Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux et d'extension de l'autorisation du jeu « Le Punto Banco » - Avis du Conseil Municipal

34- Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var- Refinancement des Prêts Locatifs Sociaux (P.L.S.) DEXIA - Annulation de la délibération n°15 du 18 décembre 2006

35- Cession de matériels informatiques à l'Association ReflexEmpoi de Cannes

36- Participation au groupement de commande du CG 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie sur l'ensemble du Département

• Acquisition d'une orthophotographie

BÂTIMENTS - TRAVAUX VOIRIE - CIRCULATION - STATIONNEMENT

37- Convention d'exploitation du quai de transfert de l'Ile Sainte-Marguerite

• Détail de la convention d'exploitation du quai de transfert de l'Ile Sainte-Marguerite

38- Travaux d'aménagement voirie-trottoirs sur divers sites de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/179

39- Prestations d'entretien annuel d'espaces verts (4 lots) - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/101

40- Nettoyage des vitres et nettoyage en hauteur des bâtiments communaux - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 08/089

41- Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes, 45 rue de Mimont - Avenant n° 1 au marché de travaux n° 07/144 pour augmentation de la masse des travaux et prolongation des délais d'exécution des travaux

• Avenant n° 1 Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés

42- Travaux de rénovation et de restructuration de l'immeuble communal sis 2 quai Saint-Pierre à Cannes - Avenant n° 5 au marché n° 06/054 pour augmentation de la masse des travaux

• Détails des travaux de rénovation et de restructuration de l'immeuble communal sis 2 quai Saint-Pierre à Cannes Avenant n° 5 au marché
  

43- Fourniture de carburants et additif AD Blue pour les besoins des services municipaux - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/074

44 Sortie de l'actif et vente administrative de deux véhicules réformés - Autorisation à M. le Député-Maire à signer l'acte de vente

• vente administrative de deux véhicules réformés

JEUNESSE

45- Cercle International de Cannes-Bridge Club - Convention annuelle et subvention exceptionnelle relative au XXIVème Festival de Bridge d'Eté

• Convention annuelle et subvention

SPORTS

46- Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Cannes Judo" relatif à la nouvelle tarification pour l'utilisation du dojo du gymnase des Coteaux

• Détail de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Cannes Judo"

47- Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes".

• Détail de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association Sports et Loisirs

48- Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et le G.I.P. Cannes Bel Age relative à la mise en oeuvre d'activités physiques aquatiques

• Détail de l'avenant n° 1 à la convention entre la Ville et le G.I.P. Cannes Bel Age

49- Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Aérosports Boules relative à l'organisation des Masters de Pétanque 2008

• Détail de l'avenant à la convention entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Aérosports Boules

POLITIQUE DE LA VILLE - TRANSPORTS - PARKINGS - PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN

50- Modification du boulevard du Rivage, requalification du boulevard du Midi- Louise Moreau et aménagement de l'allée des Gabians - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 07/083 fixant les coûts définitifs de réalisation des travaux, les honoraires du maître d'oeuvre et modifiant la répartition de rémunération entre les co-traitants

• Requalification du boulevard du Midi

51- Clôture végétale - Convention d'occupation d'un bien immobilier dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France (R.F.F.) sur le site du boulevard de la Source

• Détail de la convention d'occupation d'un bien immobilier dépendant du domaine public de Réseau Ferré de France

52- Avenant n° 1 au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) de Cannes 2007-2009 entre l'Etat, l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Alpes-Maritimes, la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes

• Détail de l'avenant n° 1 au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.)