Cannes Solidaire
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Conseil municipal de Cannes du 20 octobre 2008 : ordre du jour
1- Avenant à la convention entre la Ville de Cannes et la Société Anonyme d'H.L.M. ERILIA relative à l'attribution d'une subvention pour le programme d'acquisition en VEFA "La Croix du Sud", changement des modalités financières de versements
FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES
2- Budget Ville - Exercice 2008 - Décision modificative n° 8 - Budget annexe des ports communaux - Exercice 2008 - Décision modificative n° 4
3- Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificata n° 8
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - EVENEMENTIEL - PROXIMITE - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE
4- S.E.M.E.C. - Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme en 4ème catégorie
5- S.E.M.E.C. - Autorisation création filiale protection et sécurité
AFFAIRES JURIDIQUES , IMMOBILIÈRES ET MARITIMES - FAÇADE MARITIME ET SÉCURITÉ PLAN D ' EAU
6- Délégation de Service Public - Affermage du service public de la restauration scolaire et extra scolaire - Approbation du choix de la Société SOGERES comme fermier et du contrat d'affermage
7- Création de l'Autorisation de Programme portant sur la mise aux normes de la cuisine centrale et de ses satellites
8- Déclaration de la parcelle AT 237 en état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation au profit de la Commune
9- Modification de la mise à disposition des locaux de la "Salle Le Poussin", à titre gratuit, en faveur du Groupement d'intérêt Public "Cannes Bel Age" - "Club Carnot" - Avenant n° 4
10- Second Port de Cannes dit port Pierre Canto - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie du Second Port de Cannes
11- Second Port de Cannes - Abandon de la procédure de délégation de service public de l'activité de manutention des bateaux
PERSONNEL TERRITORIAL - ACHATS ET ECONOMAT
12- Convention-cadre relative aux congés pour validation des acquis de l'expérience, des congés pour bilan de compétences et droit individuel de formation par anticipation pour les agents de la Ville de Cannes
13- Démarches de Prévention des Risques Professionnels dans les Services de la Ville de CANNES - Demande de Subventions auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre du Fonds National de Prévention des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles
HYGIENE - SANTE - AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - CRECHES - HANDICAPES
14- Convention de partenariat entre le C.C.A.S. et la Ville de Cannes pour la réalisation du repas annuel des personnes âgées
15- Organisation de la 6ème Journée Nationale de l'Animal Citadin
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16- Attribution de subvention pour les travaux de ravalement de façades
17- Prime d'amélioration des devantures commerciales du boulevard Carnot Nouvelles modalités d'attribution des subventions
18- Attribution de subvention devantures commerciales F.I.S.A.C.
AFFAIRES CULTURELLES
19- Acquisition d'oeuvres d'art par la Ville
20- Réorganisation de la Salle "Himalaya -Tibet" du Musée de la Castre : Demandes de subvention
21- Convention cadre Ville / Etat en vue de réaliser le cheminement artistique Frayère et création de l'Autorisation de Programme portant sur la définition de travaux pour la commande publique dénommée "Chemin du Soleil"
22- Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations à vocation culturelle
EDUCATION - VIE SCOLAIRE - FORMATION PROFESSIONNELLE - VIE ASSOCIATIVE EDUCATIVE
23- Concert du vendredi 21 novembre 2008 pour les élèves des écoles élémentaires cannoises - Mise à disposition gratuite du Palais des Victoires à l'Association ORCPACA
24- Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Projet REAPACA
25- Faculté des Métiers - Modification de la carte de formation
26- Faculté des Métiers - Achat de denrées alimentaires pour le restaurant d'application - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/097
FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES
27- Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
28- Réforme de la taxe sur la publicité applicable sur le territoire de la Ville de Cannes
29- Création de l'Autorisation de Programme pour la mise en conformité et l'accessibilité des autres WC publics
30- Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud'homie de Pêche de Cannes pour 2008
31- Second Port de Cannes - Contribution de solidarité à verser à la Prud'homie de Pêche pour 2008
32- Casino Palm Beach - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Palm Beach - Performance d'Acteurs Cannes Festival
33- Politique tarifaire - Modifications concernant la Direction des Affaires Culturelles
34- Contrôle de légalité - Convention relative à la télétransmission des actes entre l'Etat et la Ville de Cannes
35- Système d'information financière de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché complémentaire n° 08/172
36- Cession de matériels informatiques à l'Association NUMERI'CANNES -Autorisation à M. le Député-Maire à signer la convention avec l'Association NUMERI'CANNES
BÂTIMENTS - TRAVAUX - VOIRIE - CIRCULATION - STATIONNEMENT
37- S.E.M.E.C - Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché négocié de maîtrise d'oeuvre n° 05/283 en date du 27 janvier 2006
38- Travaux de restructuration de la "Villa Buhler" située dans le parc de la Croix des Gardes à Cannes en vue d'accueillir les locaux de la Police Equestre tout en intégrant les sujétions d'ouvrages de protection et de sécurité liées à la nature et à l'exploitation du site - Avenant n° 1 au marché n° 07/069 pour augmentation dans la masse des travaux et prolongation des délais d'exécution des travaux
39- Travaux de réfection des cours d'écoles - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché à bons de commande n° 08/013
COMMERCE ET ARTISANAT - TAXES ET DROITS COMMUNAUX - FÊTES ET ANIMATIONS
40- Village de Noël 2008 - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/175, lots n° 1 à 6 - Convention entre la Ville de Cannes et la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice-Côte d'Azur relative à une occupation temporaire de surface de l'Esplanade Pantiero
JEUNESSE
41- Conventionnement avec les associations percevant une subvention municipale - Renouvellement de la convention avec l'Association "Iles de Lérins et Pays d'Azur"
MÉDIATEUR GENERAL - PROTOCOLE - ASSOCIATIONS - COMMANDES PUBLIQUES
42- Fournitures et livraison de boissons pour les Services de la Ville de Cannes - Lots n° 1 et n° 2 Champagne - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/076
SPORTS
43- Organisation du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes 2008 sur la Commune par l'Association "Azur Sport Organisation" - Conventionnement avec cette association.
44- Avenant n° 1 à la convention entre la Ville et la Société Anonyme Sportive Professionnelle A.S. Cannes Football relatif au financement des missions d'intérêt général - Année sportive 2008-2009
45- Passation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Sportive "Aloha Beach Club"
POLITIQUE DE LA VILLE - TRANSPORTS - PARKINGS - PLAN DE DÉPLACEMENT URBAIN
46- Raccordement des équipements des postes de contrôle du Syndicat Intercommunal des Transports Publics (S.I.T.P.) sur le Réseau d'Intégration de Services (R.I.S) de la Ville de Cannes
47- Politique de la Ville - Quartier Ranguin - Médiation sociale - Adultes relais - Régie Bocca Services - Co-financement dans le cadre de la programmation 2008 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Cannes 2007-2009
