Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 18 décembre 2009

19 décembre 2009

1. Pacte Foncier 06

2. Côte d'azur habitat - Opération de réhabilitation de 100 logements "Résidence Le Bel Azur" située 13, avenue François Tuby à Cannes - emprunt de 1 700 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - garantie de la Ville

3. Palais des festivals et des congrès - 1°) Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre n° 09/049 portant sur les travaux intérieurs d'embellissement et de mise en conformité du grand auditorium et des petits auditoriums - 2°) Evolution de l'autorisation de programme portant sur la définition de travaux pour l'embellissement du Palais des Festivals et des Congrès, l'extension et la modification d'aménagement des salles existantes.

4. Evolution de l'autorisation de programme portant la définition de travaux en vue de la mise en place d'une opération d'amélioration thermique et énergétique des bâtiments publics et privés et modification de son libellé comme suit : Mise en place d'une opération programmée d'amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)

5. Création du Conseil Municipal des Jeunes Cannois (C.M.J.C.)

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET METHODES

6. Budget Principal Ville - Exercice 2009 - Décision modificative n°7 - Budget annexe du port Pierre Canto - Exercice 2009 - Décision modificative n°5

7. Budget Primitif 2010 - Budget Principal - Budget Primitif 2010 - Budget annexe 2010

8. Budget Principal Ville - Exercice 2010 - Attribution de subventions de fonctionnement

9. Budget Principal Ville - Exercice 2010 - Attribution des subventions d'équipement

10. Budget Primitif 2010 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Faculté des Métiers

11. Budget Primitif 2010 - Budget annexe des ports Communaux

12. Budget Primitif 2010 - Budget annexe du Crématorium

13. Budget Primitif 2010 - Budget annexe du Port Pierre Canto

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - EVENEMENTIEL - PROXIMITE - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE

14. S.E.M.E.C. - Tarifs 2010 et participation financière 2010 de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général

15. S.E.M.E.C. - Participation compensatoire tarifaire 2010

16. Convention de partenariat dans le cadre de l'opération Break the Floor

17. Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et Vive la prod

18. Réhabilitation du Groupe Scolaire Metz-Vagliano - Dépôt d'une demande de permis de construire

19. Demande de remise gracieuse au profit de l'association ALADINE

AFFAIRES JURIDIQUES, IMMOBILIÈRES ET MARITIMES PLAN D'EAU FAÇADE MARITIME ET SÉCURITÉ

20. Délégation de service public du Tourisme et des Congrès - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée - Concession

21. Projet Coeur de quartier de RANGUIN - Avenants aux protocoles transactionnels de relogement des activités de l'ancien centre commercial

22. Création et Attribution de jardins familiaux situés sur la fraction de la parcelle cadastrée section AO N° 1 sise 25 boulevard de l'Estérel à Cannes La Bocca

23. Renouvellement de la convention d'occupation consentie à titre gratuit au Lycée Carnot des locaux situés 12 avenue de Grasse à Cannes dans le cadre des activités de son B.T.S. Audiovisuel

24. Mise en vente par la Ville de Cannes de deux parcelles de terrain de 5923 M2 cadastrées section CV 196 et 197 situées à Cannes 7 rue de Turckheim au prix plancher de 10 000 000 euros Hors Taxes

25. Acquisition du lot n° 2011 du Centre Commercial de RANGUIN avec capacité de substitution par un tiers moyennant le prix de 1 322 128 euros

26. Résiliation anticipée des baux commerciaux consentis au profit de la SARL AN Al S et MOUNIR portant mise à disposition des lots n° 2014 et 2035 situés centre commercial de Ranguin

27. Lancement d'une procédure d'appel à cession au prix minimal de 1 700 000 € net vendeur d'une propriété communale dénommée villa "La Bessone" sise 84 à 88 avenue du petit Juas à Cannes

28. Cession de terrains à détacher des parcelles sises à Cannes Avenue des Buissons Ardents et cadastrées AC 337 et AC 329 au profit de la SA PHOCEENNE d'Habitations moyennant le prix de euros

29. Cession d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée AP 201 et sise 4 chemin des Arums au profit de la SARL PIGRANEL moyennant 44 460euros

30. Mise à disposition à titre gratuit du SAMU SOCIAL de la partie droite du garage situé au rez-de-chaussée du bâtiment communal sis 12 avenue de Grasse à Cannes

31. Remise gracieuse d'une partie de la dette locative des occupants de l'immeuble communal situé 16, avenue du Petit Juas

32. Hélistation Quai du Large - Délégation de service public - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée

33. Installations maritimes du béai - Expiration de la concession de mouillage et d'équipement léger consentie par l'Etat à l'Aéroport de Cannes-Mandelieu -Positionnement de la ville de Cannes sur l'exercice ou non, de son droit de priorité pour en récupérer la gestion, dans l'attente le cas échéant, d'une requalification juridique de ces installations en port de plaisance

Personnel Territorial - Achats et Economat

34. Indemnités de fonctions des élus : répartition

35.  Mme Yvette FOUGA Marchés 08/247.01 passé avec la société SANOGIA, 08/247.02 passé avec la société SANOGIA, 08/247.04 passé avec la société PAREDES et 08/247.06 passé avec la société SANOGIA - Avenants

hygiène - santé - affaires sociales - petite enfance - crèches - handicapés

36. Mise à disposition à titre gracieux d'un espace public à la Ligue contre le cancer - Convention d'occupation

Urbanisme - Aménagement du Territoire

37. Zac Maria :01 - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Cannes et le S.I.A.U.B.C. pour la réalisation d'un bassin de rétention et de traitement des eaux pluviales et l'extension de la place Commandant Maria à Cannesfl2 - Evolution de l'autorisation de programme avec modification de son libellé comme suit : Aménagement de la Z.A.C. (zone d'aménagement concerté) Maria

Affaires Culturelles

38. Convention de mise à disposition à titre gratuit de l'Espace Miramar à l'Agence Régionale des Arts du Spectacle Provence Alpes Côte d'Azur (ARCADE - PACA), les 24 et 25 janvier 2010, dans le cadre de la manifestation Paca And Rhône Alpes At MIDEM 2010

39. Attribution de la dénomination "Jean Sablon" à l'allée principale située entre le parking Verdun et le boulevard de la Croisette

Education - Vie Scolaire - Formation Professionnelle - Vie Associative Educative

40. Facturation au coût conventionnel de la formation auprès d'entreprises monégasques accueillant des apprentis

41. Prêt d'Honneur à MelleFatim MARDOULI

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

42. Politique tarifaire 2010 - révision générale des tarifs

43. CASINO CROISETTE - Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le CASINO CROISETTE - Les Nuits Musicales du Suquet

44. CASINO CROISETTE -Détermination des manifestations artistiques de qualité organisées par le Casino Croisette - Cycle de concerts symphoniques de l'Orchestre Régional de Cannes PACA

45. CASINO CROISETTE - Délibération modificative - Compte 471 - Exercice 2008/2009

46. CASINO PALM BEACH - Délibération modificative - Compte 471 - Exercice 2008/2009

Bâtiments - Travaux - Voirie - Circulation - Stationnement

47. Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 4 au marché négocié de maîtrise d'oeuvre n° 05/283 en date du 27 janvier 2006

48. Entretien des bassins et fontaines par la société Lyonnaise des Eaux -Autorisation à M. le Député-Maire à signer le protocole transactionnel

Jeunesse

49. Marché animation jeunes Cannois 12/17 ans n°08/235 modification CCTP Lot n°2 avec la MJC Ferme Giaume Avenant N°1

Sports

50. Convention de mise à disposition du complexe tennistique municipal Cannes Garden Tennis Club au CREPS PACA - SAF 06 - Jeunesse et Sports

51. Renouvellement des conventions pluriannuelles de partenariat avec les DOZOL associations sportives percevant une subvention : ASA Croisette, Rowing, Club Cannes Mandelieu, Cannes Basket Olympique, Cannes Aéro-Sports Boules, Etoile Sportive de Cannes, Cercle d'Escrime de Cannes, Olympique Suquétan Cannes Croisette, Iron Mask, Cercle Omnisports de la Région Cannoise, Yacht Club de Cannes, Cannes Pelote Basque, Tristars de Cannes, Ligue de l'Enseignement Cannes, Club des Handicapés Sportifs Azuréens

Politique de la Ville - Transports - Parkings - Plan de Déplacement Urbain

52. Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009 -Programme d'Actions et Plan de cofinancement 2009 - seconde programmation

53. Création de lignes de Bus à Haut Niveau de Service - Modalités de concertation publique

54. Projet de Rénovation Urbaine et Sociale de la Frayère Sainte-Jeanne - dénomination de l'ouvrage de franchissement de la "frayère" : "Pont Neuf"