Conseil municipal de Cannes - Ordre du jour de la séance du 3 mai 2010

1. Centre Hospitalier de Cannes - Désignation des représentants de la16.  Ville au Conseil de Surveillance

• Vote du groupe Socialiste : Pour

2. Société Anonyme Immobilière PAR.LO.NI.AM. - opération "Domaine des Pins" acquisition Vente en l'état futur d'achèvement de 5 logements collectifs P.L.S. - montant total de 1.150.000 € dont 900.000 € et 250.000 € auprès de DEXIA - Garantie de la Ville

• Vote du groupe Socialiste : Pour

3. Chenil de la Police Municipale : 1/ Demande de permis de démolir pour le bâtiment existant ; 2/ Demande de permis de construire pour l'installation de structures modulaires

• Délibération reportée

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET METHODES

4. Budget Principal Ville - Décision modificative n°3 - Exercice 2010

• Vote du groupe Socialiste : Contre

5. Budget Principal Ville - Exercice 2010 - Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°3

• Vote du groupe Socialiste : Pour

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME EVENEMENTIEL - PROXIMITE - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE

6. Politique des quartiers et événementielle : La Quinzaine à la Bocca du 14 au 22 mai 2010

• Vote du groupe Socialiste : Pour

7. Organisation de concerts dans le cadre de la manifestation "Les Plages Electroniques", les mardis 13, 20, 27 juillet, 3 et 17 août 2010

• Vote du groupe Socialiste : Pour

8. Changement de dénomination pour la Ville de Cannes en commune touristique

• Vote du groupe Socialiste : Abstention

9. Réalisation d'un oratoire sur l'emplacement du lieu-dit "Pointe Croisette" par l'Association des Amis des Oratoires - Conclusion d'une autorisation d'occupation du domaine public maritime

• Vote du groupe Socialiste : Pour

10. Requalification du quai Saint Pierre et de l'espace Laubeuf - Concertation publique

• Vote du groupe Socialiste : Pour

11. Signature d'un avenant n° 2 à la convention territoriale entre le Conseil Général des Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes (2005-2009) dans le cadre du Contrat de Plan Départemental pour un Développement Durable des Alpes-Maritimes

• Vote du groupe Socialiste : Pour

AFFAIRES JURIDIQUES, IMMOBILIÈRES ET MARITIMES FAÇADE MARITIME ET SÉCURITÉ PLAN D'EAU

12. Délégation de Service Public - Concession pour la construction et l'exploitation d'un établissement multi-accueil à la Croix des Gardes - Approbation du choix de la société People and Baby comme concessionnaire et du contrat de concession

• Vote du groupe Socialiste : Contre

13. Délégation de Service Public du Tourisme et des Congrès sous forme concessive - Terme de la procédure pour motif d'intérêt général

• Vote du groupe Socialiste : Pour

14. Contrat d'affermage du service public de la restauration scolaire et extra - scolaire conclu avec la société SOGERES - Avenant n°3 au dit contrat

• Vote du groupe Socialiste : Pour

15. Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Mise en place d'un tarif de redevance d'occupation pour un espace clos du parking sous terrain Croisette

• Vote du groupe Socialiste : Pour

16. Remboursement de frais de déplacement au profit de Monsieur Pierre DAVIOT à hauteur de 120 euros - Ramassage essaim d'abeilles

• Vote du groupe Socialiste : Pour

17. Acquisition de la parcelle cadastrée BM n° 38, sise 59 avenue de Lattre de Tassigny et appartenant aux Consorts ARLUC, moyennant 600.000 euros H.T.

• Vote du groupe Socialiste : Pour

18. Aménagement de voirie - Cession gratuite d'une fraction d'une parcelle de terrain cadastrée section BZ n° 124 située 77 à 79 avenue de Lérins à Cannes

• Vote du groupe Socialiste : Pour

19. Mise à disposition de locaux d'une superficie de 23,64 M2 en faveur de l'Association "Comité de la fête de Saint Cassien", situés sur la Butte de Saint Cassien à Cannes la Bocca

• Vote du groupe Socialiste : Pour

20. Mise à disposition à titre gratuit au profit de l'Association dénommée "Centre Familial Charles Vincent" de locaux d'une superficie de 165 m2 environ, situés dans la résidence Sainte Jeanne - Quartier de la Frayere à Cannes la Bocca

• Vote du groupe Socialiste : Pour

21. Mise à disposition à titre gratuit en faveur de l'Association "Centre Familial Charles Vincent" des locaux d'une superficie de 156 m2 situés dans l'ensemble Immobilier de la Verrerie - Immeuble Les Mouettes, 2 Rue de la Verrerie à Cannes la Bocca

• Vote du groupe Socialiste : Pour

22. Mise à disposition à titre gratuit, au profit de la section de la Mairie de la Mutuelle Nationale Territoriale d'un local d'une superficie de 122 m2 situé dans l'ensemble immobilier dénommé "le Cyrnos" sis 1 boulevard Victor Tuby à Cannes

• Vote du groupe Socialiste : Pour

23. Plages Naturelles - Délégation de Service Public - Activités Nautiques avec moteur - Approbation du choix du candidat pour le lot M 3

• Vote du groupe Socialiste : Pour

24. Plages Naturelles - Délégation de Service Public - Activités Nautiques sans moteur - Procédure infructueuse pour les lots M1 et M2

• Vote du groupe Socialiste : Pour

25. Plages Naturelles - Délégation de Service Public - Activités Nautiques sans moteur - Approbation du choix du candidat pour le lot M 5

• Vote du groupe Socialiste : Pour

26. Plages Naturelles - Délégation de Service Public - Centre de loisirs sans hébergement et activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du candidat pour les lots G 1 et G 2

• Vote du groupe Socialiste : Pour

27. Plage Artificielle dite du Casino - Demande de prorogation de la concession venant à échéance le 31 décembre 2010

• Vote du groupe Socialiste : Pour

PERSONNEL TERRITORIAL - ACHATS ET ECONOMAT

28. Modification du tableau des effectifs

• Vote du groupe Socialiste : Contre

29. Conventionnements avec l'Union locale de Force Ouvrière et de sa région (F.O), l'Union locale de la Confédération Générale du Travail (C.G.T), l'Union locale de la Confédération Française des Travailleurs chrétiens (C.F.T.C.), l'Union locale de la Confédération Française Démocratique du Travail (C.F.D.T.) et l'Union de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (C.F.E. - C.G.C.)

• Vote du groupe Socialiste : Pour

30. Mise à disposition de personnel avec la Mutuelle Nationale Territoriale

• Vote du groupe Socialiste : Pour

31. Convention financière de transfert du compte épargne temps de Melle Stéphanie BARREAU à la Ville de BOSC ROGER EN ROUMOIS

• Vote du groupe Socialiste : Pour

32. Renouvellement de la convention de participation aux réunions d'information profession assistants maternels

• Vote du groupe Socialiste : Pour

HYGIENE - SANTÉ - AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - CRECHES - HANDICAPES

33. Bilan annuel de la commission communale pour l'accessibilité

• Délibération sans vote

34. Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre La Licorne pour un spectacle caritatif IDRAC/SIDA INFO SERVICE

• Vote du groupe Socialiste : Pour

ENVIRONNEMENT- QUALITÉ DE LA VIE - PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL

35. Organisation d'un concours des jardins fleuris - Quartier de Cannes la Bocca

• Vote du groupe Socialiste : Pour

36. Organisation d'une bourse aux plantes

• Vote du groupe Socialiste : Pour

AFFAIRES CULTURELLES

37. Manifestations Cannoises dans le cadre des années Croisées France-Russie 2010

• Vote du groupe Socialiste : Pour

38. Location d'espaces à la Malmaison du 20 au 25 Juin 2010 à la Société Worldwide Event Management

• Vote du groupe Socialiste : Pour

39. Accueil et visites gratuites du Fort Royal et du Musée de la Mer organisés par le service des Musées de Cannes le 10 juin 2010 dans le cadre du Congrès annuel de la Société Française d'Archéologie

• Vote du groupe Socialiste : Pour

40. Subvention pour restauration et numérisation d'archives communales

• Vote du groupe Socialiste : Pour

EDUCATION - VIE SCOLAIRE - FORMATION PROFESSIONNELLE - VIE ASSOCIATIVE EDUCATIVE

41. Convention relative à l'Accueil de Loisirs avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes du 29 décembre 2008 avenant n° 1 - Convention de Service avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes relative à l'utilisation du Site Informatique Enfance Jeunesse

• Vote du groupe Socialiste : Pour

42. Convention relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques entre la Ville de Cannes et la Ville de Callian - Convention pour les frais de restauration avec la Ville de Vallauris

• Vote du groupe Socialiste : Pour

43. Enseigne "Ecole hôtelière de Cannes" au sein de la Faculté des Métiers

• Vote du groupe Socialiste : Pour

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET METHODES

44. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Modification des tarifs

• Vote du groupe Socialiste : Pour

45. Convention de location de fibres optiques du réseau métropolitain de la Ville de Cannes à l'Université de Nice Sophia Antipolis

• Vote du groupe Socialiste : Pour

46. Casino Palm Beach - Avenant n° 1 au contrat de concession

• Vote du groupe Socialiste : Pour

47. Casino les Princes - renouvellement autorisation des jeux pour l'exploitation de la roulette anglaise, du black jack, du stud poker, du punto banco, du texas hold'em, et des machines à sous.

• Vote du groupe Socialiste : Contre

BÂTIMENTS - TRAVAUX - VOIRIE - CIRCULATION - STATIONNEMENT

48. Palais des Festivals et des Congrès - Extension / Rénovation - Travaux de rénovation, de mise aux normes et de restructuration des façades du Palais des Festivals et des Congrès de Cannes - Attribution de marché

• Vote du groupe Socialiste : Pour

JEUNESSE

49. Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Ste Marguerite - Convention de mise à disposition de locaux précaire et révocable

• Vote du groupe Socialiste : Pour

50. 1) Convention de partenariat quadripartite avec les associations : Maison des Jeunes et de la Culture PICAUD-STUDIO 13, Maison des Jeunes et de la Culture Centre Social Coeur de RANGUIN, Maison des Jeunes et de la Culture Ferme Giaume - Avenant n°1 - conventions de mise à disposition de locaux annexées : prolongation 2) Contrats FONJEP Directeurs des MJC PICAUD-STUDIO 13 et RANGUIN - Avenants 2ème semestre 2010

• Vote du groupe Socialiste : Pour

51. Convention de mise à disposition de locaux avec l'Association Cannes Jeunesse dans le cadre du marché n° 10/025 "Organiser et gérer les temps libres des enfants cannois de 6 à 12 ans".

• Vote du groupe Socialiste : Pour

52. Aide au financement de postes d'animateurs - Convention avec l'Association Cultures Avenir

Vote du groupe Socialiste : Abstention

MEDIATEUR GENERAL - PROTOCOLE - ASSOCIATIONS- COMMANDES PULIQUES

53. Marché de Fourniture de Boissons pour les Services de la Ville de Cannes N° 08/278 - avenant N° 1

• Vote du groupe Socialiste : Pour

SPORTS

54. Mise à disposition d'installations sportives municipales en vue de l'organisation de l'épreuve pratique du concours de recrutement de professeurs des écoles - Session 2010 - Convention d'organisation pour l'épreuve pratique de la course 1500 m entre la Ville de Cannes et le Rectorat de l'Académie de Nice.

• Vote du groupe Socialiste : Pour

55. Utilisation du mur d'escalade du Palais des Victoires par deux associations sportives cannoises- Conventionnement entre la Ville de Cannes et chacune des deux associations la MJC Ferme Giaume et le Club Alpin Français Cannes Côte d'Azur

• Vote du groupe Socialiste : Pour