Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes"

22 septembre 2008

Délibération n°47 - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Association "Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes"

La Ville de Cannes et l'Association « Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes », dont le but est d'oeuvrer pour la pratique de huit disciplines sportives, arts martiaux, fitness, football, ski, tennis, trampoline, volley-ball, dressage canin et l'organisation de manifestations récréatives et de détente, ont signé une convention pluriannuelle de partenariat en date du 22 décembre 2006.

Dans le cadre de cette convention, la Ville met à disposition de l'association deux agents territoriaux dont un éducateur des activités physiques et sportives chargé d'assurer la fonction d'entraîneur de la section trampoline. Cet agent, employé à temps complet, ayant fait valoir ses droits à la retraite, est remplacé par un nouvel éducateur des activités physiques et sportives qui sera mis à disposition de l'association, pour huit heures hebdomadaires, hors vacances scolaires.

Afin de tenir compte de cette nouvelle condition de mise à disposition, il y a lieu d'établir un avenant à la convention en cours entre la Ville et l'association jusqu'à l'expiration de ladite convention.

La Commission Education, Vie Scolaire, Jeunesse et Sports a été consultée lors de sa séance du 17 septembre 2008.

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

1 - approuver le projet d'avenant à la convention entre la Ville et l'Association « Sports et Loisirs des Municipaux de Cannes » annexé ;

2 - autoriser Monsieur le Député-Maire, ou à défaut Madame le Conseiller Municipal délégué aux Sports, à signer cet avenant.